Une marchandise prohibé est une marchandise dont l'importation ou l'exportation est interdite à titre absolu ou soumise (à l'exportation) à des restrictions de diverses natures.
des produits dangereux, comme les armes, munitions et biens et technologies à double usage, les produits explosifs, inflammables, comburants, les gaz sous pression, les matières toxiques, les produits irritants ou nocifs, les produits cancérogènes, les produits polluants ou encore les micro-organismes et toxines ...
Les marchandises interdites
les produits explosifs, dangereux, toxiques, inflammables, corrosifs ou radioactifs : gel hydroalcoolique, désinfectant, détergent, combustible, peinture, plomb, parfum, amiante, stupéfiants, matières psychotropes, feux d'artifice, tronçonneuse, déchets médicaux...
Il est interdit de passer la douane avec certaines marchandises : drogues, contrefaçons, espèces animales et végétales sauvages dont le commerce est encadré par la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction ( CITES).
Il s'agit par exemple des drogues, des contrefaçons, certains végétaux et animaux, ou certains matières dangereuses pour la santé. D'autres produits peuvent être transportés mais leur entrée est soumise à une réglementation stricte (arme, fruits et légumes, etc).
Pour l'application du présent code, sont considérées comme prohibées toutes marchandises dont l'importation ou l'exportation est interdite à quelque titre que ce soit, ou soumise à des restrictions, à des règles de qualité, de conditionnement ou à des formalités particulières.
Sont concernés notamment les mangues, des agrumes ou encore des piments. Pour certains autres fruits comme les litchis, le fruit de la passion ou tout autre, il faudra au préalable les déclarer à la DAAF (Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt) si votre bagage ou colis pèse plus de 5 kg.
Elle est déterminée par le pays de destination. Les droits de douane dépendent du type de marchandise, du pays d'origine du produit et de la valeur du produit. Le type de marchandise est déterminée par le code HS qui doit être rempli dans le CN23. Le code HS est déterminé par l'expéditeur pour chacun de ses produits.
Conformément aux règles de transport d'aliments solides, c'est à dire des aliments qui ne sont ni liquides ni déclinés sous forme de gels, il est autorisé de transporter des fruits à coque secs et des noix dans les bagages en soute et en cabine.
Du fromage en bagage cabine : c'est possible, sous conditions ! Ce qu'il faut retenir, en matière de fromage, c'est que tous les fromages à pâte dure et cuite sont autorisés en cabine. Vous pourrez donc emmener du Beaufort, de l'Emmental, du Comté…
Les seuls végétaux exemptés de tout contrôle et de tout document, et qui peuvent donc être importés librement dans les bagages et sans limite de quantité, sont les suivants : bananes, noix de coco, durian, dattes, ananas.
La valeur hors taxes des marchandises soumises aux droits à l'importation forfaitaires ne doit pas excéder 700 euros par envoi ou par voyageur. Au delà du seuil de 700 euros par envoi ou par voyageur, le Tarif Douanier Commun (TDC) est applicable.
Les envois non commerciaux de particuliers à particuliers, ne sont soumis à aucune taxation (taxes outre-mer, TVA) à leur arrivée dans les DOM si leur valeur ne dépasse pas 205 €.
Ils tatent les colis, soupèsent, vérifient les expéditeurs et quand ils estiment qu'il y a quelque chose de suspect, ils ouvrent. À l'expérience. Ou à l'instinct, c'est selon. « Nous avons déjà trouvé du tabac alors qu'il interdit d'en envoyer par la Poste, ajoute le chef Leguy.
Contrairement aux policiers et gendarmes qui sont au ministère de l'Intérieur, les agents de la douane sont rattachés au ministère de l'Economie, des finances et de la relance, au sein de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).
Une solution simple et légale d'éviter les frais de douane et, éventuellement la TVA, est de commander plusieurs petits colis à la place d'une seule grosse commande. Dans le cas où vous désiriez commander plusieurs jeux venant du Japon, par exemple, vous pourriez rapidement atteindre le seuil des 150€.
Aucune restriction pour les biscuits, les sandwiches ou les chocolats. Les aliments interdits dans les bagages de cabine sont les aliments entrants dans la catégories « liquides, pates, gels » .
En ce qui concerne la nourriture générale, beaucoup de passagers n'osent pas en emporter, car ils ne pensent pas en avoir le droit. Or, il n'y a pas d'interdiction sur les aliments solides, donc il est tout à fait possible de voyager avec des fruits, des biscuits, des noix ou des bonbons.
En règle générale, les condiments, les vinaigres, les huiles, les épices conditionnées, le miel, le café, le poisson, le thé et les préparations pour nourrissons sont autorisés par les autorités douanières américaines.
Produits interdits
Les objets suivants sont interdits en cabine : Objets coupants, tranchants ou pointus, tels que tournevis, ciseaux, couteau (si la lame dépasse 6 cm) Autres objets pouvant blesser, tels que bâton de marche, skate-board. Armes (y compris jouets ou imitations d'armes)
Les voyageurs sont autorisés à apporter de la nourriture en passant par la sécurité de l'aéroport. Toutefois, vous devez retirer toute nourriture et tout en-cas de votre bagage à main, ainsi que les liquides contenus dans votre sac, pour les soumettre à un contrôle séparé.
Les aliments solides (et non les liquides ou les gels) peuvent être transportés dans votre bagage à main ou vos bagages en soute.