Philippe V rassemble une nouvelle assemblée et se fait reconnaître roi et proclamant que les femmes ne succèdent pas à la Couronne royale, et que sans ligne directe c'est le mâle le plus proche en ligne collatérale qui succède au trône. C'est l'affirmation du principe de masculinité.
À l'heure actuelle, trois règles d'ordre de succession au trône sont en vigueur : la primogéniture cognatique à préférence masculine, la primogéniture cognatique (aussi appelée primogéniture absolue), et la primogéniture agnatique. La loi semi-salique n'est plus utilisée par aucun État européen.
En France, avant la Révolution de 1789, les lois fondamentales du royaume forment un ensembles de règles provenant de la coutume et que le roi ne peut modifier. Ces lois visent à maintenir la continuité de l'État et l'indépendance de la couronne. Elle se sont mises en place progressivement selon les circonstances.
Indisponibilité de la couronne.
Charles VI dit Le Fou, et Henri V, roi d'Angleterre, signent en mai 1420 le traité de Troyes en Champagne. Par ce traité, le fils du roi, le dauphin (futur Charles VII) est dépossédé de son hérédité vis-à-vis de la couronne au profit du roi d'Angleterre.
L'indisponibilité de la Couronne et controverses sur la capacité à y renoncer. La Couronne n'est pas la propriété personnelle du roi, qui ne peut en disposer à sa guise. Ce principe a été dégagé par Jean de Terrevermeille.
Le vieux proverbe: «Le roi est mort, vive le roi» reflète l'impact que la mort d'un roi a eu sur la population du Moyen Âge. Le deuil du roi était suivi de la joie du couronnement de son successeur. Les chroniques médiévales reflètent souvent la consternation du peuple à la mort d'un monarque.
La loi salique serait issue d'un pacte oral conclu vers 350 entre les lètes et leurs officiers (souvent des Germains, parfois des Romains), pacte en vertu duquel les parentèles renonçaient à la vengeance familiale, remplacée par les amendes de composition.
Celui qui a placé Hugues Capet sur le trône, c'est Hugues Capet lui-même.
Ce que les juristes ont appelé la théorie statutaire de la Couronne. Cette doctrine part du principe que la royauté constitue un officium (un office : une fonction). Donc la royauté constitue un office public (ESSENTIEL) que le Roi exerce pour le commun profit.
Le successeur était l'aîné des fils vivants du roi, ou bien son petit-fils voire son arrière-petit-fils si à la mort du roi les deux premiers étaient déjà morts (cela a été le cas au décès de Louis XIV : son successeur, Louis XV, était son arrière-petit-fils).
Jean Bodin distingue l'absolutisme de la tyrannie. Il critique ceux qui veulent faire de l'État la propriété du monarque. Il voit deux limites à la monarchie absolue : à l'intérieur, le respect des lois fondamentales ; à l'extérieur, le respect des traités conclus et le droit commun à l'ensemble des hommes.
Par monarchie absolue, les historiens désignent un système où le roi gouverne seul au nom de la nation tout entière, mais en restant soumis à la loi et en respectant les privilèges des sujets (ce n'est donc pas un despotisme).
Faire régner la Justice sous l'Ancien Régime en France est la première des attributions du roi, qui lui-même est considéré comme la tenant de Dieu, et qui la délègue à des officiers qu'il nomme et à des juridictions qu'il est chargé d'organiser.
Dans l'ancien droit monarchique, la transmission de la couronne de France s'opérait de façon héréditaire, par ordre de primogéniture, de mâle en mâle le plus proche, à l'exclusion des femmes et de leur descendance (dont l'accession au trône aurait pu faire tomber par mariage le royaume en mains de princes étrangers).
Une période de deuil à respecter
Le couronnement est, en effet, considéré comme une cérémonie joyeuse. L'organiser aussi tôt après le décès du monarque précédent, pendant son deuil, serait considéré comme très inapproprié.
Le dernier roi de France est Louis-Philippe Ier qui a régné de 1830 à 1848. Il a été remplacé par Louis Napoléon qui est devenu empereur sous le nom de Napoléon III.
Louis de Bourbon (« Louis XX »), l'actuel prétendant. Voici l'ordre de succession légitimiste (et théorique) au trône de France. L'actuel prétendant est S.A.R. Louis de Bourbon, duc d'Anjou, né en 1974, qui serait appelé « Louis XX » s'il était « roi de France ».
Le roi est le chef de tous les seigneurs car il est sacré à Reims et possède une autorité morale. Il exerce son autorité sur le domaine royal (le reste du royaume est aux mains des seigneurs qui sont maîtres dans leur seigneurie). Il a à son service des grands seigneurs : des vassaux, il est leur suzerain.
Clovis est considéré comme le premier roi des Francs.
- 1550-1570 : débats parmi les savants et les historiens. L'idée se répand que la loi salique, comme disposition successorale, a «été inventée, ou par Philippe le Long, ou par Philippe de Valois, pour se faire rois, et pour exclure leurs nièces de cette couronne» (Bernard de Girard du Haillan, 1570).
Selon cette loi dite «salique», les femmes de la maison de France ne peuvent ni prétendre au trône ni transmettre la couronne à leur fils aîné. Cette tradition interdit également à un roi de déshériter son aîné, comme l'a fait Charles VI - ou en tout cas Isabeau en son nom.
Il n'y a jamais eu de reines au pouvoir en France. Pourquoi ? Parce que notre pays est issu de l'Empire franc de Charlemagne, qui s'appuyait principalement sur l'armée. Dès lors, il était évident pour cette société machiste de privilégier les garçons en tant que futur chef militaire.
Cette ancienne acclamation, devenue familière, est un fait : dès que le roi meurt, il lui est aussitôt succédé. Ainsi, d'une certaine façon, le roi ne meurt jamais : le corps naturel meurt mais la fonction demeure.
« La reine est morte, vive la reine ! » traduit la continuité monarchique or quelque chose disparaît avec Elizabeth II, quelque chose qui disparaît pour toujours et à jamais. Pour le dire en une phrase, Elizabeth II était une reine et uniquement une reine, comme si chez Madame II, il n'y avait pas d'Elizabeth.
À l'époque, le français était la langue principalement employée par les aristocrates d'Angleterre, et la phrase s'établit rapidement comme représentant cette tradition — qui, en Angleterre, date de 1272, lorsqu'Henri III est mort pendant que son fils Édouard Ier se battait dans la huitième croisade.