Certains certificats de conformité affichent le CNIT (Code national d'identification du type). C'est ce code qu'on retrouve sur la carte grise, en case D. 2.1.
Sur le certificat d'immatriculation, vous trouverez le code CNIT au repère D. 2.1.
Sur les certificats d'immatriculation édités depuis 2004, le type mine figure dans la case « type ». Il est également possible de trouver le CNIT sur certains certificats de conformité.
2.1. Où se trouve le CNIT sur le certificat d'immatriculation (ex carte grise) ? Il se trouve champ 'D. 2.1'.
Le COC est établi par le constructeur et peut être édité dans la langue du pays du constructeur. Il y a également le document dit « 3 en 1 » uniquement réservé aux véhicules neufs.
Le certificat de conformité n'est plus obligatoire pour les cartes grise complètes! Il est possible d'avoir la care grise française de son véhicule importé sans la présence de ce fameux certificat de conformité. C'est une petite économie non négligeable, puisque le certificat de conformité peut couter jusqu'à 800 €.
Le champ D2 figurant sur les certificats d'immatriculation indique le type, la variante et la version du véhicule, selon les informations fournies par le constructeur. Le sous-champ D2. 1 fait, quant à lui, référence au numéro de réception communautaire du véhicule (le CNIT).
Le NATCODE est la référence utilisée par les constructeurs automobiles. Vous pourrez rechercher le NATCODE à l'étape 5. Si le véhicule est en location, le NATCODE peut avoir été transmis par votre loueur.
Le genre national est défini en fonction de l'usage du type de véhicule. Sur la carte grise, vous trouverez le code correspondant au genre national de votre véhicule en case J. 1. Pour donner quelques exemple, VP correspond aux voitures, CTTE aux camionnettes et MTT2 aux motos « gros cube ».
Le code d'identification SRA (ex GTA)
Il commence par le code de la marque du véhicule (par exemple « FI » pour Fiat, « PE » pour Peugeot, « RE » pour Renault, « VW » pour Volkswagen, etc.), suivi d'un chiffre permettant d'identifier le modèle et la version. Exemple : FI49037 pour une Fiat 500L 1.6 MJT 120 Trekking.
Le plus simple pour trouver la version d'un véhicule reste les documents officiels de la voiture. Que ce soit du côté du livret ou de la facture du véhicule neuf, cette information doit être disponible. Dans le cas contraire, le numéro VIN vous aidera à trouver la finition du véhicule.
2.1 de la carte grise) depuis 1994, vous trouverez le TVV en case D. 2 de votre carte grise. Le repère sur le certificat d'immatriculation est par ailleurs identique dans tous les pays membres de l'Union Européenne.
Etant professionnel ou particulier, il vous sera réclamé et vous devez présenter le certificat de conformité d'une part au centre du contrôle technique mais également à l'ANTS. Dans un cas très précis il est gratuit sinon le certificat de conformité est facturé environ 200 €.
Si avez besoin d'un barré rouge, il faudra directement contacter le service homologation Euro Conformité. En effet, en fonction de votre besoin, ce service pourra vous délivrer le barré rouge, le certificat de conformité, le certificat de conformité partiel ou bien une attestation d'identification nationale.
Par exemple, à l'instar du CI français, le numéro VIN de carte grise de la voiture se situe sur la rubrique E du CI allemand. De même, le numéro de formule du certificat d'immatriculation allemand se trouve en caractère gras au verso de la carte grise.
Où trouver le type mine d'une carte grise ? Si votre certificat d'immatriculation a été émis avant 2004, il est alors à l'ancien format. Dans ce cas, le type mine de la carte grise se trouve en case « Type », à droite des cases « Genre » et « Marque (F) ».
Rien de vraiment compliqué, il est possible de connaître la finition exacte d'un véhicule à l'aide de sa carte grise ou certificat d'immatriculation par l'intermédiaire du code VIN (en anglais Vehicle Identification Number).
Que veut dire P2 sur la carte grise ? En bref, en P2 la carte grise indique la puissance du véhicule en kilowatts. Plus précisément, il s'agit de la puissance nette maximale exprimée en kW.
2 Vitesse du moteur (en min^-1) : Indique la vitesse de rotation du moteur correspondant au niveau sonore du véhicule qui se trouve en case U1 de la carte grise.
F2 : Masse en charge maximale admissible du véhicule , (anciennement appelée PTAC , poids total autorisé en charge), correspond à la masse maximale que ne peut dépasser le véhicule, passagers, conducteur et chargement compris.
Il est possible de demander le certificat de conformité à titre gratuit auprès du premier importateur européen que si le véhicule n'a jamais été immatriculé en Europe. Dans ce cas, il faudra le réclamer votre certificat de conformité de votre véhicule neuf auprès du service homologation du pays d'importation.
Il est impossible d'obtenir une carte grise française sans fournir un certificat de conformité lors de l'immatriculation d'un véhicule importé. Vous voulez acheter un COC pour votre voiture ? Achetez-le au meilleur prix auprès d'un spécialiste du Certificat de véhicule, conforme à la législation Européenne.
Dans la plupart des cas, le certificat conformité automobile est délivré par le constructeur dès que le véhicule sort de l'usine. Il peut cependant être délivré par un concessionnaire qui travaille en étroite collaboration avec le fabricant.