Napoléon Bonaparte promulgue le "Code civil des Français" en 1804. C'est un ensemble de lois écrites et organisées dont le but est de déterminer le statut des personnes, des biens et des relations entre les personnes.
Le Code civil des Français fut promulgué le 21 mars 1804. Ce code fut le premier d'une longue série touchant à la fois le droit civil (droits et rapports entre les citoyens), le droit commercial (pour organiser le commerce) et le droit pénal (sanction des infractions).
Le Code civil est le reflet de la société française. En effet, depuis 1804, il organise l'essentiel de la vie quotidienne des Français : nationalité, mariage, filiation, autorité parentale, divorce, successions, droit de propriété, contrat de vente, responsabilité civile...
simplifier les lois civiles ; écrire le droit pour qu'il soit connu de tous ; transcrire dans la loi civile des principes de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 (principe d'isonomie, droit de la propriété, liberté d'opinion et d'expression, etc.).
Le Code Napoléon visait à unifier le droit en conciliant Révolution et Ancien Régime. Cette volonté se traduit dans plusieurs objectifs : Que la loi soit écrite et qu'elle soit claire, afin que chacun connaisse son droit ; La laïcité.
C'est finalement à Bonaparte, Premier consul, que le Code civil doit son existence : se présentant comme « Empereur de la République » à compter de 1804, le Premier consul entend mener la Révolution à son terme en en conservant tous les acquis et s'appuie notamment sur des travaux amorcés entre 1789 et 1799 pour ériger ...
Le code civil est dès lors conçu comme un code des égaux destiné à instituer la société française moderne sur les bases posées par la Révolution. Les gouvernements révolutionnaires furent néanmoins impuissants à réaliser cette monumentale entreprise.
Promulgué le 21 mars 1804, le code civil, baptisé 'code civil des Français' avant de devenir 'code Napoléon', demeure la base du droit civil en France. comme cette publicité ! "Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles.
Ce sera le 2 décembre 1804 en la cathédrale de Notre-Dame de Paris, en présence du pape Pie VII. Au cours de cette cérémonie, Napoléon Ier fait impératrice son épouse Joséphine, un geste symbolique fort dont le souvenir reste magnifié par le tableau de Jacques-Louis David (musée du Louvre).
Le Code civil, appelé aussi « Code Napoléon », réunit un ensemble de lois et d'articles qui régissent les relations juridiques entre les personnes qu'elles soient physiques ou morales, ainsi que leurs biens. C'est la source principale du droit civil français, communément appelé le droit commun.
Avec le Code civil, la domination du père ou du mari dans la famille est renforcée : les femmes perdent des libertés accordées sous la Révolution, elles ne peuvent pas travailler sans l'autorisation de leur mari et ne peuvent pas décider de l'éducation de leurs enfants.
Cinq codes (dits “codes napoléoniens”) en résultent : le Code civil de 1804 (dont les travaux furent entamés dès 1793 par Cambacérès), le Code de procédure civile (1806), le Code de commerce (1807), le Code d'instruction criminelle (1808) et le Code pénal (1810).
Le code civil a été élaboré par Napoléon Bonaparte en 1804 et permet un arbitrage de conflits dans des domaines divers et variés comme le droit de la famille, le droit des contrats ou le droit des successions par exemple. Le code civil sert d'arbitre devant un tribunal de proximité, d'instance ou de grande instance.
Allemagne, Hollande, Belgique et Luxembourg.
Un premier principe du code civil affirme l'égalité des citoyens devant la loi. La loi est la même pour tous les citoyens sans distinction d'âge, de richesse ou d'origine sociale.
La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.
Et c'est en 1807 que le Code civil prend le nom de Code Napoléon.
La déclaration des droits de l'homme et du citoyen d'août 1789, proclame que la propriété est un droit de l'homme et qu'elle est absolue, inviolable et sacrée. Le Code Napoléon va organiser la défense et la transmission de la propriété.
Il conduit les armées françaises d'Italie au Nil et d'Autriche à la Prusse et à la Pologne : les nombreuses et brillantes victoires de Bonaparte (Arcole, Rivoli, Pyramides, Marengo, Austerlitz, Iéna, Friedland), dans des campagnes militaires rapides, disloquent les quatre premières coalitions.
Sous Napoléon, beaucoup d'institutions voient le jour : la police, la gendarmerie nationale, le corps des sapeurs-pompiers ou encore la Légion d'honneur. Mais aussi la Banque de France, la Cour des comptes, deux institutions qui soutiendront l'avènement d'une économie moderne. L'héritage de Napoléon ne s'arrête pas là.
La construction de l'Arc de Triomphe
L'Arc de Triomphe est aujourd'hui un monument incontournable de Paris. C'est Napoléon qui ordonna sa construction, en 1806.
Napoléon III est né le 20 avril 1808 à Paris.
2 Du Consulat à l'Empire (1804-1815)
Les victoires militaires facilitent le maintien du régime napoléonien. Par le sénatus-consulte du 16 thermidor an X (4 août 1802), Napoléon Bonaparte devient consul à vie, les pouvoirs de l'exécutif et du Sénat sont renforcés, tandis que ceux des autres assemblées sont réduits.
Le sénatus-consulte est approuvé le 18 mai 1804 à la quasi-unanimité par le Sénat, confiant ainsi à Napoléon Bonaparte le gouvernement de la République avec le titre d'Empereur des Français.