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Liste des synonymes de Patent
Voici les autres mots ou expressions semblables au mot patent
Il existe 26 synonymes du mot Patent :
Les principales définitions du mot Patent :
1) Qui apparaît clairement. Une vérité patente. Cela est patent.
2) Lettres patentes désignait autrefois, en termes de Chancellerie, les Lettres du roi scellées du grand sceau et laissées ouvertes. Obtenir des lettres patentes. Ses lettres patentes furent enregistrées au parlement.
3) Acquit-patent se disait autrefois, en termes de Chancellerie, d'un Brevet royal portant décharge donnée au garde du trésor pour le paiement des gratifications.