Adjectif. (Vieilli) Qui a coutume de faire quelque chose, habitué à. (Littéraire) Qui est habituel.
La coutume est une règle de droit qui présente trois caractéristiques : Elle est non écrite ; l'application de la règle doit est répétée et constante ; la population doit être convaincue du caractère obligatoire de cette règle.
Est chef coutumier, toute personne désignée conformément à la coutume locale, reconnue par les pouvoirs publics et chargée de diriger une entité coutumière. Section 2 : Des definitions.
Une coutume est une habitude suivie par des personnes, un usage établi devenu une règle, une pratique collective qui se transmet oralement de génération en génération. Elle peut concerner les moeurs, la manière de vivre, les croyances, la culture, les comportements dans certaines situations, les discours, etc.
Manière d'agir propre à un groupe. Synonyme : convention, habitude, mœurs, ordinaire, pratique, rite, rituel, tradition, usage.
« En droit, la coutume ou règle coutumière est une règle issue de pratiques traditionnelles et d'usages communs consacrés par le temps et qui constitue une source de droit. Reconnue par les tribunaux, elle peut suppléer la loi ou encore la compléter, à condition de ne pas aller à l'encontre d'une autre loi ».
Une tradition est, en sociologie, une coutume ou une habitude qui est mémorisée et transmise de génération en génération, à l'origine sans besoin d'un système écrit.
Gire, « La coutume va s'exercer entre les…. En tant que composantes du système juridique des sociétés pré-européennes, elles permettent donc de maintenir l'ordre et de régler les litiges en tenant compte des relations interpersonnelles, de la valeur liée à la terre ou encore de l'environnement physique de chacun.
Qu'est-ce que le droit coutumier? Le droit coutumier se compose d'un ensemble de coutumes, d'usages et de croyances qui sont ac- ceptés comme des règles de conduite obligatoires par les peuples autochtones et les communautés locales. Il fait partie intégrante de leurs systèmes socioéconomiques et de leur mode de vie.
Ces rédactions ont une limite : privées, elles ne font pas foi en justice. Les cours de justice jouent un rôle important en matière de droit coutumier. Leurs décisions relaient, clarifient et interprètent les coutumes, mais la difficulté de prouver la coutume ralentit et rallonge les procédures.
Les autorités coutumières jouent un rôle important dans le processus de traitement des revendications foncières, à la fois sur le terrain et par leur participation aux instances de l'ADRAF.
Le chef traditionnel a pour mission de veiller sur sa population tout en servant de courroie de transmission entre elle et l'administration centrale. Il assure la police rurale. Par exemple, il veille à ce que les feux de brousse ne soient pas provoqués par les populations.
L'article 207 de la Constitution déclare ce qui suit : L'autorité coutumière est reconnue. Elle est dévolue conformément à la coutume locale, pour autant que celle-ci ne soit pas contraire à la Constitution, à la loi, à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
Élément psychologique
Il s'agit du sentiment partagé du caractère juridique de la règle coutumière. En effet, l'usage doit être perçu comme un comportement obligatoire par l'opinion commune. Les personnes appliquant cette coutume doivent avoir le sentiment d'agir en vertu d'une règle juridique.
Au contraire, l'expression « mauvaises coutumes » évoque l'époque antérieure à la fixation de la géographie coutumière, lorsque les nouveaux maîtres du pouvoir, seniores, châtelains et autres « sires », tentent d'imposer de nouveaux droits, de nouvelles taxes, qualifiées de « mauvaises » ou d'injustes parce qu' ...
La coutume à l'inverse de a loi est un droit non-écrit, celui-ci est transmis de génération en génération. Son avantage est que la coutume est souple, elle évolue selon les comportements des hommes dans la société.
La coutume peut être orale ou écrite. Lorsqu'elle est orale, ce caractère engendre des problèmes de preuve. On recourt au témoignage individuel ou de groupe en fonction des régions. Lorsqu'elle a été transcrite dans des recueils, il s'agit d'une coutume écrite, il n'existe plus de problème de preuve.
Définition de Coutume
La "Coutume" est un ensemble de règles qui ont été spontannément adoptées par des groupes de personnes qui se prévalent d'un usage constant.
Le droit coutumier était également une source de droit laïc au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime. La coutume quant à elle, se définit comme une règle de conduite d'un groupe social donné à l'habitude de suivre. Elle est le résultat d'un usage prolongé et transmis de génération en génération.
Cependant, il est indispensable de toujours respecter les coutumes en question, surtout dans des pays susceptibles comme l'Afrique ou encore en Asie. Les gens tiennent à leur culture et leur tradition. Si vous ne les respectez pas, vous risquez d'avoir des soucis et de passer un mauvais séjour.
La tradition, le conformisme deviennent des modèles d'action, normes de conduite. Au contraire de la loi, la coutume exprime un Droit spontanément et naturellement issu de la base, un Droit pragmatique, populaire, fait de pratiques tenues pour règles. La coutume n'est que la résultante des mœurs d'une société ».
Le Droit est une règle qui organise un groupe social. Donc, existence d'un droit en Afrique car naissance du Droit avec la naissance de relations sociales. Donc, les sociétés traditionnelles connaissaient le Droit, le Droit originel africain (...)
La société traditionnelle peut être décrite comme une société essentiellement agricole et rurale (Univers écon. et soc., 1960, p. 615). b) [En parlant d'un individu] Qui vit, qui agit selon les règles en usage dans une telle collectivité.
Les traditions culturelles, fêtes, célébrations, cultes divers, ou encore événements civiques s'y déroulent souvent, sur les places, sur les grandes artères et dans les bâtiments publics, car ils permettent de recevoir un public important.