Pour pouvoir circuler en France, les dimensions de la Tiny House doivent respecter les proportions suivantes : Hauteur : 4M20 maximum (à vrai dire c'est 4M30 mais il vaut mieux se laisser une marge.
Dimensions tiny house : la surface
Avec cette largeur maximum de 2m55, et les longueurs proposées, la tiny house aura une emprise au sol (extérieure) comprise entre 15,30m² et 19,89m². Cela permet de rester en-deçà des 20m², et donc de ne pas avoir à déposer de permis de construire.
Quelle est la hauteur sous plafond sur la Mezzanine de la Tiny Cosy ? Le toit étant en pente, la hauteur sous chaque mezzanine est de 120 à 100 cm.
Alors oui, installer une tiny house sur terrain non constructible est permis. Il est donc possible d'installer à l'année son habitation démontable/mobile uniquement si le terrain non constructible est une pastille.
Tiny house Pass 750 XXL
La PASS 750 est la plus grande des tiny houses et micro maisons de la série PASS. Avec ses 19m2, elle a tout d'une grande maison.
En règle générale, pour les surfaces les plus réduites avec équipement d'entrée de gamme le prix tournera aux alentours de 38 000 – 42 000 euros là où les modèles haut de gamme avec mezzanine de 8 mètres carrés seront de 60 000 – 80 000 euros. Le prix moyen d'une Tiny house équipé est de 55 000 euros.
Votre tiny house peut rester dans votre jardin sans aucune démarche administrative du moment qu'elle y reste moins de 3 mois. De plus, cela n'est valable que si vous ne l'utilisez pas en tant qu'habitation. Elle doit conserver sa mobilité (ses roues) pendant la totalité de la durée.
L'intérêt d'un achat terrain non constructible repose essentiellement sur des activités de loisirs. En effet, vous pouvez établir sur une zone non constructible un petit élevage, ou une plantation d'arbres fruitiers, ou encore toutes sortes d'agriculture.
Un terrain est par défaut non constructible. Pour pouvoir accueillir une habitation, un terrain doit être constructible au sens du PLU et viabilisé, c'est-à-dire raccordé aux réseaux disponibles. De plus, il n'est pas possible d'installer une habitation mobile ou démontable sur un terrain non constructible.
Cette autorisation dépend essentiellement de la superficie globale de la tiny house. Si sa surface habitable est inférieure à 40 m², il suffit de faire une déclaration préalable. À partir et au-delà de 40 m² de surface habitable, il faudra demander un permis avant d'installer ou de construire la maison.
Une Tiny House peut être raccordée aux réseaux (électrique, gaz, eau…) ou bien être 100% autonome, grâce à un kit solaire photovoltaïque, un filtre pour les eaux usées, une bouteille de gaz et un petit poêle à bois.
Pour vivre dans une habitation temporaire, la loi limite le séjour à trois mois dans l'année. Ainsi votre tiny house sera considérée comme habitation légère de loisir, assimilée à une caravane, qui ne nécessite pas d'autorisation pour son installation.
Il faut quand même que la personne puisse s'asseoir ou lever les bras. La surface au sol varie en fonction du volume dont vous disposez. En général, il faut compter au minimum 7 m² mais, dans le cas de très grands volumes, 5 m² peuvent suffire pour installer un lit en hauteur.
Pour installer votre tiny house, vous pouvez le faire sur une propriété privée c'est à dire votre terrain ou celui d'une connaissance. Il faudra cependant ne pas dépasser les trois mois sans déclaration. Si vous souhaitez rester plus longtemps vous devrez effectuer une demande d'autorisation auprès de votre mairie.
Déposer une Tiny House sur un terrain
La Tiny House est un habitat mobile considérée comme une caravane, donc il est inutile de déposer un permis de construire pour l'installer. Pour une durée de trois mois maximum, elle peut résider sur un terrain privé et notamment sur le terrain de sa résidence principale.
Comment choisir les dimensions de votre tiny house ? C'est en général la première question à se poser : de quelle surface de vie, ou de quel volume de vie avez-vous besoin ? Pour ce qui concerne la largeur, c'est normé : afin de respecter le code de la route, la tiny doit mesurer au maximum 2,55 mètres de large.
Vous pouvez installer une caravane dans votre jardin sans autorisation d'urbanisme si vous ne l'utilisez pas comme habitation ou comme annexe à votre logement. La caravane doit conserver en permanence ses moyens de mobilité (roues, barre de traction, ...) pour pouvoir quitter son emplacement à tout moment.
Puis-je habiter un mobil-home sur un terrain acheté ? Il est impossible d'habiter un mobil-home au titre de résidence principale sur un terrain acheté, même dans un parc de loisirs où le terrain devra atteindre une surface de 200 m² minimum.
En zone Agricole (A) ou Naturelle (N), vous pourrez installer votre tiny house si, et seulement si, elle est nécessaire à l'exploitation agricole ou forestière. C'est donc votre activité qui justifiera votre droit d'y habiter.
En effet, dans une logique de lutte contre la spéculation foncière, les propriétaires de terrains non bâtis et constructibles, situés en zones tendues, se voient appliquer une majoration forfaitaire correspondant à 3 € /m2 (et ajustable de 1 à 5 € /m2 par les collectivités locales).
Dans le cadre de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) chaque propriétaire ou usufruitiers de terrains constructibles, non constructibles ou agricoles est redevable d'une taxe sur ces propriétés.
Si c'est le terrain de votre résidence d'habitation, pas besoin d'autorisation. Garez librement votre camping-car ou caravane sur le terrain, dans le garage, etc.
L'avantage d'une tiny, c'est quelle ne nécessite pas un gros budget. Le prix d'une tiny house varie entre 10 000€ pour une tiny house en auto construction, à 100 000 environ pour une “tiny de luxe”. Un achat de tiny vous permet donc d'être propriétaire plus facilement qu'avec une maison ou un appartement standards.
Le propriétaire doit pouvoir être assuré quand il se déplace avec et quand il se loge dedans. La Tiny House doit être assuré en tant que tel pendant les déplacements. Quand la Tiny House est posée au sol, elle doit être couverte par une assurance habitation classique ou une assurance mobil-home.
Tiny house comme résidence secondaire
Dans ce cas, la tiny house est considérée comme une habitation légère de loisir et ne nécessite aucune autorisation pour son installation sur un terrain. Si vous souhaitez loger plus longtemps sur un terrain, vous devrez alors obtenir une autorisation auprès de la mairie.