La Surface Hors Œuvre Brute (S.H.O.B.)
Pour calculer la SHOB vous devez additionner les surfaces de chaque plancher de votre construction mesurées au nu extérieur des murs (c'est-à-dire que tous les murs sont comptés dans la surface brute, les murs intérieurs et extérieurs).
La SHON du rez-de-chaussée se mesure de la même façon que la SHOB : à l'extérieur des murs et comprend tous les murs intérieurs. On voit les déductions suivantes : le garage, la dalle du porche et la partie de la terrasse couverte qui était comptée dans la SHOB.
Toute construction est constitutive de surface hors œuvre brute (SHOB) et, suivant la nature des locaux, de surface hors œuvre nette (SHON). - La surface hors œuvre brute est la somme de toutes les surfaces de plancher d'une construction quelle qu'en soit la destination, murs compris.
On le retrouve en général dans le plan local d'urbanisme (PLU) ou le plan d'occupation des sols (POS) lorsque la commune dispose de l'un de ces éléments. Si le COS d'un terrain ne s'y trouve pas, le plus simple reste de contacter la mairie de la commune sur laquelle le terrain se trouve.
Le PLU est consultable à la Mairie de votre commune.
Sur place, on vous fournira le PLU sous format papier ou bien en document numérisé si vous en faites la demande et que la mairie de votre commune le permet. La consultation du PLU de votre commune est gratuite.
Suppression du COS
Le COS est donc abandonné au profit d'autres règles, telles que l'emprise au sol, la hauteur des bâtiments ou bien encore l'implantation de constructions par rapport aux limites séparatives. Dorénavant il n'est donc plus possible de fixer un COS dans le PLU.
les surfaces des balcons, les garages ou encore les toitures-terrasses. les surfaces de rez-de-chaussée, des mezzanines, des planchers des combles et sous-sols.
Le garage compte-t-il dans la surface de plancher ? Les surfaces dédiées au stationnement des véhicules n'entrant pas dans le calcul de la surface de plancher, le garage doit être déduit de la surface de plancher totale.
SHAB (Surface habitable)
La surface habitable se rapproche le plus de l'espace réel de vie. Par rapport à la SHON, on exclut simplement l'épaisseur des murs (mesure dite « au nu intérieur ») et des cloisons (murs intérieurs), ainsi que l'embrasure des portes et des fenêtres.
La surface taxable est égale à la somme des surfaces de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du «nu intérieur» des façades, après déduction : des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ; (image 1)
COS : le nombre de m² constructibles par m² de sol
Le COS est fixé par le plan local d'urbanisme (PLU) et peut varier dans certaines zones. Il se calcule en m² constructibles par m² de sol, exemple : terrain (390 m²) × COS (0,4) = construction possible de 156 m².
« La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et de fenêtres.
Il n'existe aucune loi nationale imposant une surface minimale du terrain lors de la construction d'une maison. Concrètement, cela signifie que vous pouvez prévoir de construire sur un terrain de 100 m² ou moins selon la commune, mais la surface de la maison que vous ferez construire devra être prévue en conséquence.
La surface hors œuvre nette est égale à la somme des surfaces des planchers de chaque niveau moins tout ce qui n'est pas aménageable (sous-sols et combles non aménageables, toitures-terrasses, balcons, loggias, surfaces non closes du rez-de-chaussée et garages).
La surface de plancher se calcule différemment entre la maison et l'immeuble collectif dans les déductions à réaliser. La surface de plancher permet de déterminer le type d'autorisation d'urbanisme. exigé pour votre projet. Au-delà d'une certaine surface de plancher, il est nécessaire de recourir à l'architecte.
Les bâtiments non couverts tels les terrasses ou ouverts sur l'extérieur comme les pergolas, sont exclus de la surface taxable. Certains aménagements comme les piscines et les panneaux solaires, bien qu'exclus de la surface taxable, sont toutefois soumis à la taxe d'aménagement de façon forfaitaire.
Les combles non aménagés, sous-sols, caves, garages, remises, terrasses, balcons, loggias, vérandas ou encore locaux communs ne peuvent être pris en compte dans le calcul de la surface habitable.
Terrasse et surface de plancher et emprise au sol
Ces terrasses ne sont pas à comptabiliser dans la Surface de plancher puisque toutes les surfaces non closes et non couvertes, qu'elles soient en rez-de-chaussée ou en étage, ne font pas partie de la surface de plancher.
A partir du 1er mars 2012, la surface de plancher remplace les notions de SHON et SHOB dans les demandes de permis de construire et les déclarations préalables. Objectif : Ne plus pénaliser les isolants pour encourager l'efficacité thermique des bâtiments.
La surface utile d'un logement est définie par l'article R 331-10 du code de la construction et de l'habitation. Elle correspond à la surface habitable du bien augmentée de la moitié de la surface de ses annexes. Ainsi, elle est forcément égale ou supérieure à la surface habitable car elle compte des pièces en plus.
La Surface Utile Nette (S.U.N.)
s'obtient en déduisant de la surface utile brute la quote-part pour les parties communes, les locaux techniques non partagés, les circulations horizontales (couloirs, paliers d'ascenseur et d'escalier, sas de sécurité) ainsi que les locaux sociaux et les sanitaires.
Un terrain à bâtir est obligatoirement nu (hormis les bâtiments impropres à un usage quelconque, comme les ruines) alors qu'un terrain constructible peut déjà comporter une ou plusieurs constructions.
Si le POS est remplacé, c'est dans le but de créer une société plus égalitaire qui répond aux nouvelles règles du développement durable.
Depuis le 1er mars 2012, le COS se calcule à partir de la surface de plancher (SP). Ainsi, COS = SP/superficie du terrain. La réalisation d'une piscine et ses abords ne sont pas pris en compte dans la surface plancher.