Si le terrain a déjà été étudié, vous trouverez un signalement Basol, indiquant la présence de sites pollués ou potentiellement pollués, et/ou Basias, indiquant la possible proximité d'un ancien site industriel ou d'activités de service, tels que des pressings ou des garages.
On dit qu'un sol est pollué lorsqu'il contient une concentration anormale de composés chimiques potentiellement dangereux pour la santé, des plantes ou des animaux.
Obligations de dépollution (article L. 556-3 du code de l'environnement) En cas de pollution des sols ou de risques de pollution des sols, la loi ALUR permet au préfet, après mise en demeure infructueuse du responsable de la pollution, de faire exécuter des travaux de dépollution aux frais du « responsable ».
les services d'incendie et de secours qui peuvent mettre en œuvre des moyens de lutte contre la pollution le plus rapidement possible ; la gendarmerie qui est également compétente pour constater les infractions ou les pollutions, dresser un procès-verbal et mettre en œuvre les moyens d'intervention nécessaires.
Certains traitements utilisent des produits chimiques, des plantes ou des micro-organismes (bactéries, champignons). On peut aussi utiliser la chaleur - à une température de 650 °C à 1000 °C selon les polluants à traiter - pour détruire le polluant, l'isoler ou au moins le rendre inerte.
Les terres polluées sont mises de côté et subissent des traitements biologiques, physico-chimiques ou thermiques (désorption thermique). Les terres polluées peuvent également être confinées, stabilisées ou lavées sur site. Cette dernière technique consiste à extraire les polluants à l'aide d'eau ou de solvants.
Le procédé Soltec in situ consiste à injecter directement dans le sol un mélange de réactifs solides, liquides et gazeux. Il permet de traiter les sols et eaux souterraines contaminés par les hydrocarbures et autres produits organiques (HP C10-C50, BPC, HAP, BTEX, etc.).
Déchets, le détenteur responsable
L'article L. 541-2 du code de l'environnement dispose que tout producteur ou détenteur de déchets est responsable de la gestion de ces déchets jusqu'à leur élimination ou valorisation finale, même lorsque le déchet est transféré à des fins de traitement à un tiers.
de l'agriculture, des industries et de la production d'énergie, du brûlage à l'air libre des déchets (déchets verts, du B.T.P. …). Ces activités émettent également des gaz à effet de serre : gaz carbonique, méthane, protoxyde d'azote, gaz fluorés…
S'il s'agit d'une pollution accidentelle (ex : déversement d'hydrocarbures dans un cours d'eau), il convient de prévenir en priorité la gendarmerie, la police nationale et/ou les pompiers ainsi que la mairie de la commune concernée.
Obligation du vendeur d'informer l'acquéreur :
Le vendeur devra informer l'acheteur éventuel par écrit et de façon claire si son terrain présente des risques de pollution des sols, que le terrain soit vendu en un seul lot ou qu'il provienne d'une division parcellaire.
La pollution des sols provoque une réaction en chaîne. Elle altère la biodiversité des sols, réduit la matière organique du sol et la capacité des sols à agir comme un filtre. Elle contamine l'eau stockée dans les sols et les eaux souterraines, et provoque un déséquilibre des éléments nutritifs présents dans les sols.
Les saules des vanniers et les arabettes de Haller sont des végétaux qui absorbent du zinc ou du cadmium, deux métaux toxiques que vous pouvez retrouver dans les sols pollués. Certaines graminées, le tournesol et d'autres plantes sont utilisés pour dépolluer les sols, l'air et de l'eau.
Les éléments les plus pollueurs sur la planète
En effet, les gaz émis par les voitures, les déchets quotidiens, les fumées des usines ainsi que les déchets dans les égouts et ceux abandonnés en pleine nature, constituent les principales causes de la pollution.
La pollution de l'air en milieu urbain est générée par les transports, les industries et la production énergétique. Elle se manifeste par la présence de particules fines (les aérosols, et notamment de carbone) et de smog urbain (dont l'ozone troposphérique) bien visible.
Divers polluants sont mis en évidence, tels que : Les éléments métalliques, qui sont fréquemment retrouvés : plomb, zinc, arsenic, chrome, cadmium… Leur présence peut être liée à l'évolution naturelle de la roche du sol ou par des impacts d'activités anthropiques.
Les causes de cette pollution sont généralement dues aux activités humaines : par exemple les installations industrielles, qui peuvent dans le cas d'une fuite ou d'un accident, provoquer une pollution du sol et donc participer à la pollution de la planète.
et les activités humaines (industries, transports, agriculture, chauffage résidentiel, etc.) sont à l'origine d'émissions de gaz et de particules dans l'atmosphère. Une fois émises dans l'air, ces substances sont transportées sous l'effet des vents, de la pluie, des gradients de température dans l'atmosphère.
Dans ce cas, le contrat de bail contient souvent une clause d'information dans laquelle les parties déclarent qu'ils ont effectué un diagnostic total et précisent l'état environnemental du bien. Ce diagnostic permet au locataire de prendre connaissance de l'état environnemental du bien pour lequel il va s'engager30.
De nombreuses activités humaines polluent l'environnement. Parmi les éléments polluants, on peut citer les gaz d'échappement des voitures et des camions, les déchets quotidiens (décharge), les fumées des usines et les déchets déversés dans les égouts, les détritus abandonnés dans la nature.
La pollution ou « contamination » locale des sols provient d'un apport de substances dangereuses par une source ponctuelle et identifiable, souvent même identifiée (industrie, décharge, cuve de stockage…).
La pollution de l'air peut notamment causer des problèmes cardiovasculaires, des allergies, des crises d'asthme, des conjonctivites, des maladies des bronches, des cancers du poumon ou de la peau, des problèmes de vision, des maladies du sang, des problèmes dans le développement mental de l'enfant, entre autres.
Certaines communes optent pour des filtres végétaux pour capturer les polluants des eaux et des sols. Ainsi, poudre de racine de menthe et de renouée font bien l'affaire pour dépolluer la cascade d'une commune abritant l'ancienne plus grande mine de zinc d'Europe. Des techniques « émergentes » mais déjà convaincantes.
Pour savoir si un terrain ou une partie de celui-ci est contaminé par des agents polluants. La principale raison d'effectuer une analyse de sol est habituellement de confirmer ou d'infirmer la présence d'agents polluants dans le sol d'un terrain.
Le lavage des sols in situ est efficace pour le traitement d'une grande quantité de contaminants. Plusieurs compagnies privées offrent leur propre procédé de lavage des sols et de mélange de solvants en solution.