Pour calculer les charges d'ascenseur, on utilise la formule suivante : (tantièmes/total des coefficients) x coefficient de l'étage).
Le principe du calcul des charges d'ascenseur obéit une formule simple : (tantièmes/total des coefficients) X coefficient applicable à l'étage.
m = m1 – m2 : la charge de l'ascenseur en [kg]. m1 : masse de la cabine. m2 : masse du contre-poids (m2 = 1,5 m1). a = v / t : l'accélération de la cabine en [m/s²].
Ainsi, lorsqu'un ascenseur est situé à mi-étage, les lots qui peuvent être desservis doivent participer aux charges de l'appareil, quand bien même il leur faut descendre ou monter un demi-étage pour l'utiliser (cass. civ.
Exemple de calcul pour le propriétaire du lot 26
Au regard du budget prévisionnel et en appliquant la formule ci dessus : Quote-part de la clef de charges générales : 144 / 10.000 * 98.764 = 1.422,20 € Quote-part de la clef de charges "Ascenseur B" : 577 / 10.000 * 2.300 = 132,71 €
Par exemple : Provision pour charges = 20 euros / mois = 240 euros / an. Si le montant des charges locatives réelles = 120 euros / an. Vous devrez donc rembourser 120 euros à votre locataire.
Pour établir le montant de la provision de charges, le bailleur se base sur les résultats de l'année écoulée, et sur le budget prévisionnel lorsque le logement est en copropriété. Cette provision doit ensuite faire l'objet d'une régularisation, chaque année, à partir des dépenses réelles constatées.
Si vous louez votre logement vide, vous devez appliquer le régime de calcul des charges locatives au réel. Ce régime consiste à calculer une provision sur charges en fonction des charges locatives de l'année passée. Elles sont estimées en moyenne à 75 % du montant total demandé par le syndic dans les appels de fond.
Les charges locatives (ou charges récupérables) sont des dépenses dues par le locataire, mais initialement payées par le propriétaire. Le propriétaire se fait rembourser ces dépenses par le locataire.
Les dépenses de travaux
En conséquence, les dépenses que vous engagez dans le but de rendre le logement décent sont des charges non récupérables. Les gros travaux effectués sur le logement (la réfection du plancher, par exemple) ou sur la copropriété (ravalement de façade, changement de la toiture, dératisation…)
Pour être considéré comme accessible, un ascenseur doit entre autres: Disposer de dimensions minimales: 100 cm de large, pour 125 cm de profondeur. Pouvoir accueillir un accompagnateur: il est préférable d'opter pour 110 cm de large pour 140 cm de profondeur. Avoir une largeur des portes minimale de 80 cm.
On distingue essentiellement deux types de familles d'ascenseur : les ascenseurs à traction à câble, les ascenseurs hydrauliques.
Au même titre qu'une copropriété, chaque ascenseur est unique, mais cela ne veut pas dire qu'il doit être entièrement sur-mesure. Par exemple, la charge maximale que peut transporter un ascenseur est réglementée sur une base de 75 kg par personne.
Elles sont réparties entre les copropriétaires en fonction de la valeur relative du lot (compte tenu de sa consistance, sa superficie et sa situation) ; le plus souvent cette valeur sert également à l'établissement des quotes-parts des parties communes (tantièmes).
Chaque copropriétaire doit payer les charges votées en fonction de sa quote-part des parties communes. si un copropriétaire n'a pas donné son accord à la réalisation de travaux d'amélioration (autres que les travaux rendus obligatoires par la loi), il peut demander au syndic un paiement échelonné sur 10 ans.
Comment calculer les charges à régulariser ? Une fois que vous avez déterminé les charges à récupérer auprès du locataire le calcul est assez simple : le montant à régulariser correspond à la différence entre les charges réelles et la provision pour charges pour la période considérée.
L'entretien courant et les réparations locatives sont à la charge du locataire pendant toute la durée de la location. Toutes les parties du logement (intérieures ou extérieures) et ses éléments d'équipement sont concernés.
Si vos consommations sont plus élevées que ce qui était initialement prévu dans le contrat de bail, le propriétaire peut vous demander une augmentation de la provision.
Dans le cadre du régime au réel, le propriétaire doit calculer une provision sur charges locatives en prenant en considération le montant réellement demandé au locataire l'année passée.
Les charges mensuelles représentent les dépenses faites chaque mois pour une personne, un foyer ou une famille. Elles peuvent être fixes ou variables.
Le montant, fixe ou révisable, doit être inscrit dans le bail de location. Assurez-vous également de tout ce que contiennent ces charges. Par exemple dans certains immeubles il y a un chauffage collectif. Le paiement de la facture de chauffage est alors inclus dans vos charges locatives.
Comment fixer les provisions sur charges ? Le montant de ces provisions sur charges est basé sur une estimation des charges de l'année précédente. Mais attention, toutes les charges inhérentes à un logement ne sont pas à la la charge du locataire.
Au moins une fois par an, le propriétaire réalise un calcul qui lui permet de comparer le total des provisions annuelles versées par le locataire aux charges qu'il a réellement payées. Ce calcul est la régularisation des charges.
La régularisation annuelle
Les charges dont sont redevables propriétaire et locataire doivent être distinguées. Le décompte de charge doit préciser le mode de répartition entre les locataires, si le logement est situé dans un immeuble collectif.