Pour obtenir le coefficient d'emprise au sol d'un terrain, on divise la surface de sol occupée par un bâtiment par la surface totale du terrain. Si une maison de 100 m2 est posée sur un terrain de 800 m2, le CES est de 0,125.
Où trouver le coefficient d'emprise au sol ? Pour obtenir le coefficient d'emprise au sol (CES), il suffit de diviser la quantité de sol occupée par un bâtiment par la surface de la parcelle. Par exemple, pour une maison de 90 m² sur un terrain de 400 m², le CES sera de 0,225.
C'est dans le Plan Local d'Urbanisme (PLU), que vous allez devoir éplucher, que se trouvent les informations permettant de calculer la surface constructible au sol.
Le COS permet de déterminer la Surface Hors sol Nette (SHON) constructible. Elle doit être annoncée sur le permis de construire. C'est la surface de plancher constructible maximale sur un terrain.
La surface d'emprise au sol est une aire exprimée en m2, tout comme les autres surfaces d'une maison. Le calcul est simple : vous multipliez la largeur par la longueur de vos constructions, puis vous les additionnez ensemble pour connaître la surface d'emprise au sol totale.
Alors que la COS prend en compte la Surface de plancher globale (RDC, étages …), le CES ne considère que la construction au niveau du sol, sans considération de surface nette ou brute, hormis les terrasses ou autres parties non fermées, et parfois les parties en surplomb au-dessus du sol.
Cas des terrasses : Les terrasses de plain-pied ne constituent pas d'emprise au sol dès lors qu'aucun élément ne dépasse du niveau du sol et que par conséquent, il est impossible d'en réaliser une projection verticale.
Le garage compte-t-il dans la surface de plancher ? Les surfaces dédiées au stationnement des véhicules n'entrant pas dans le calcul de la surface de plancher, le garage doit être déduit de la surface de plancher totale.
Le coefficient d'occupation des sols ou COS est la surface de plancher constructible par mètre carré de terrain, pour une zone donnée d'un plan d'occupation des sols (Pratts, 2009). Le COS est une règle d'urbanisme cruciale car elle permet d'influer sur la densité d'une zone.
Pour les POS, le COS et la taille minimale de terrains sont maintenus pour toute demande d'autorisation d'urbanisme, jusqu'à ce que ces documents deviennent caducs ou qu'ils soient remplacés par des PLU.
Ainsi, pour un terrain de 500 m², un CES de 0,25 indique que l'emprise au sol de votre construction ne pourra pas dépasser 125 m². C'est alors que la question de la maison à étage peut devenir centrale en fonction de vos besoins d'espace ! Taille moyenne, réglementation, prix…
Un terrain à bâtir est obligatoirement nu (hormis les bâtiments impropres à un usage quelconque, comme les ruines) alors qu'un terrain constructible peut déjà comporter une ou plusieurs constructions.
En zone rurale ou périurbaine, il est possible d'appliquer une proportion d'un cinquième : pour une maison de plain-pied d'une surface de 100 m², il est ainsi recommandé d'opter pour un terrain de 500 m² minimum. Cette surface peut bien sûr être réduite de moitié si vous désirez une maison à étage.
La surface de plancher : Unité de calcul des surfaces des constructions servant à la délivrance des autorisations d'urbanismede la construction correspond à la somme des surfaces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades du bâtiment.
Le CES, ou Coefficient d'Emprise au Sol indique la surface au sol qui peut être couverte par la construction. Car on peut ne pas avoir le droit de construire sur l'intégralité sur sa parcelle et être dans l'obligation d'y conserver des espaces verts…
Dans le calcul de la surface de plancher tel que le définit la nouvelle réglementation en vigueur : Une surface constitue une surface de plancher seulement lorsqu'elle est close et couverte. Ainsi, une terrasse classique (non fermée) ne compte pas dans la surface de plancher.
Votre parcelle à une surface de 1000 m2. Le PLU donne un Coefficient d'Occupation du Sol de 0.10. Il suffit de réaliser: 1000 x 0.10 = 100 m2 SHON.
Il est obtenu en divisant la superficie de plancher d'une construction par la superficie de son terrain récepteur.
Votre demande de dérogation au PLU intervient lorsque votre projet à pour objet : La reconstruction de bâtiments détruits ou endommagés à la suite d'une catastrophe naturelle survenue depuis moins d'un an. La restauration ou la reconstruction d'immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques.
Les autorisations d'urbanisme
Le bassin de la piscine et ses parois, les margelles, sont constitutifs d'Emprise au Sol. L'espace de vie autour de la piscine est constitutif d'Emprise au Sol s'il est couvert. Et si la hauteur de sa couverture dépasse 1,80 m, il créera de la Surface de Plancher*.
Depuis le 1er mars 2012, le COS se calcule à partir de la surface de plancher (SP). Ainsi, COS = SP/superficie du terrain. La réalisation d'une piscine et ses abords ne sont pas pris en compte dans la surface plancher.
Vous devez malgré tout, laisser un espace de 5,5 cm du côté du mur mitoyen, A 3 mètres du mur : si vous ne souhaitez pas construire votre abri contre le mur, la réglementation veut que vous passiez à 3 mètres de la limite séparative.
Les biens exonérés
A contrario, toutes les surfaces non couvertes ou ouvertes sur un côté ne sont pas imposables à la taxe : terrasse, pergola, etc.
Un carport mesurant plus de 5 m² est soumis à déclaration. Pas besoin donc, de permis de construire pour un préau de moins de 5 m². Toutefois, si vous souhaitez abriter une voiture, cette superficie ne suffira pas. Jusqu'à 20 m², vous devez déposer une déclaration préalable aux travaux.
Entre 5 et 20 m2, une déclaration de travaux est nécessaire. Au-delà de 20 m2, vous n'aurez pas d'autre choix que de déposer une demande de permis de construire.