Un ordre de service est un document qui indique les instructions qu'un entrepreneur doit respecter sur l'exécution de travaux commandés par un pouvoir adjudicateur, c'est-à-dire une autorité publique.
Lorsque des modifications à un projet en cours doivent s'opérer, le Maître d'Œuvre va soumettre au Maître d'Ouvrage une Fiche de Travaux Modificatifs (FTM). Avec la validation de la FTM à la fin du processus, un Ordre de Service (OS) est émis.
La régularisation contractuelle : l'Ordre de Service (OS)
Celui-ci indique les modalités que le titulaire du marché doit respecter pour l'exécution de travaux commandés par le maître d'ouvrage ou le maître d'œuvre.
Le maître d'œuvre met notamment en œuvre sa mission de direction de chantier par l'émission d'ordres de services, les fameux « OS ».
Ensemble, les groupes d'os et de cartilage constituent le squelette et donnent une forme au corps. De plus, les os protègent des organes importants comme le cœur, les poumons et le cerveau. Les os nous aident à bouger quand ils sont fixés aux muscles.
Les os servent de charpente à notre corps, protègent les organes internes et nous permettent de bouger. La moelle osseuse qui se trouve à l'intérieur de l'os produit les cellules (globules blancs et rouges) et plaquettes sanguines.
Rappelons qu'un OS peut également préciser les modalités d'exécution des travaux, ou encore sommer une entreprise de respecter ses obligations. C'est toujours le maître d'œuvre qui le rédige, le numérote, le date et le signe.
L'ordre de service est utilisé pour : Communiquer officiellement des décisions administratives à l'entreprise générale telle que le démarrage des travaux, des modifications de délais, etc. Préciser les modalités d'exécution des travaux.
Les ordres de service sont écrits ; ils sont signés par le maître d'œuvre, datés et numérotés. Le titulaire en accuse réception datée.
En dehors de ces cas, l'ordre de service est obligatoire. Si l'entrepreneur refuse de l'exécuter, alors il peut être sanctionné. Et cette sanction peut aller jusqu'à la résiliation du marché public à ses torts (article 48 du CCAG travaux) et la poursuite des travaux à ses frais et risques.
Du point de vue des acheteurs, les OS « exécutoires » seraient ceux émis sans valorisation financière, c'est-à-dire à « zéro Euro », pour vous contraindre à réaliser des travaux que vous n'estimez pas être compris dans votre contrat (cas des marchés à prix forfaitaires).
Ordres de service et obligations du titulaire au sens du CCAG-Travaux. Les ordres de service sont écrits ; ils sont signés par le maître d'œuvre, datés et numérotés. Le titulaire en accuse réception datée.
Structure rigide, fortement minéralisée, constituant le squelette de l'homme et des vertébrés. (Outre son rôle de soutien, l'os représente l'essentiel des réserves de l'organisme en calcium.)
Maître d'œuvre et maître d'ouvrage sont très souvent confondus. Et pourtant leurs rôles respectifs sont bel et bien distincts. Le maître d'ouvrage est le client qui commande les travaux, tandis que le maître d'œuvre est l'expert en charge des travaux en question selon les directives du maître d'ouvrage.
Le maître d'œuvre peut être un professionnel non-architecte, bureau d'études, économiste de la construction, mais aussi un architecte.
Pour contester un ordre de service, l'entrepreneur formule des ré- serves par écrit, dans un délai de quinze jours après sa notification. Les réserves doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception ou remises en main propre contre récépissé.
Les ouvriers du bâtiment travaillent sur un chantier de construction. Son travail est essentiellement manuel. Selon ses compétences techniques, il peut être maçon, coffreur, menuisier, peintre, couvreur…
Bien qu'il ne soit pas possible de faire annuler un ordre de service, il est en revanche – et fort heureusement – possible de demander à être indemnisé pour les conséquences de ces ordres de service.
Une DPGF est un document très utile à la fois pour une maîtrise d oeuvre, un acheteur public ou privé mais aussi pour le maître d'ouvrage. Il permet d'analyser et de comparer les offres des entreprises par le pouvoir adjudicateur, opérateur économique titulaire du marché.
Le squelette humain est composé d'os, de cartilage, de ligaments et d'articulations. Avec ces quatre composantes, le squelette humain permet les fonctions de manipulation (écrire, saisir des objets, …), de locomotion (marcher, s'asseoir, …) et de protection.
Os long, le plus solide du squelette.
La structure de l'os
Un os est divisé en 3 parties : l'épiphyse, la métaphyse et la diaphyse. La plupart des os sont formés d'une zone externe ou périphérique de tissu compact et d'une zone interne ou centrale constituée de tissu spongieux.