Il est interdit de transporter des drogues, des objets de contrefaçon, des espèces animales ou végétales protégées, de la viande et du lait. Le transport des marchandises suivantes est autorisé selon des conditions spécifiques : Argent liquide. Tabac et alcool.
Lors de votre retour de voyage, vous devez connaître les produits qui sont interdits d'entrée en France. Il s'agit par exemple des drogues, des contrefaçons, certains végétaux et animaux, ou certains matières dangereuses pour la santé.
Elle est déterminée par le pays de destination. Les droits de douane dépendent du type de marchandise, du pays d'origine du produit et de la valeur du produit. Le type de marchandise est déterminée par le code HS qui doit être rempli dans le CN23. Le code HS est déterminé par l'expéditeur pour chacun de ses produits.
Une marchandise prohibé est une marchandise dont l'importation ou l'exportation est interdite à titre absolu ou soumise (à l'exportation) à des restrictions de diverses natures.
Il est strictement interdit de rapporter des denrées d'origine animale : produits carnés, produits laitiers … et ce sous quelques formes que ce soit. Les sandwichs ou restes de repas font partie de cette interdiction.
Aucune mention du type « saucisson de Savoie interdit » n'est mentionnée explicitement par les compagnies aériennes. Toutefois, tout produit alimentaire se soumet à des règles plus ou moins strictes suivant les compagnies aériennes, et le pays de destination.
Du fromage en bagage cabine : c'est possible, sous conditions ! Ce qu'il faut retenir, en matière de fromage, c'est que tous les fromages à pâte dure et cuite sont autorisés en cabine. Vous pourrez donc emmener du Beaufort, de l'Emmental, du Comté…
Au préalable, tout contrôle vous est annoncé par une signalétique adaptée en frontière terrestre, ports et aéroports, ainsi qu'à l'occasion des contrôles routiers, et verbalement : « C'est un contrôle du service des douanes ». Les agents des douanes vous expliquent, en outre, l'objet du contrôle effectué.
La valeur hors taxes des marchandises soumises aux droits à l'importation forfaitaires ne doit pas excéder 700 euros par envoi ou par voyageur. Au delà du seuil de 700 euros par envoi ou par voyageur, le Tarif Douanier Commun (TDC) est applicable.
Pour l'application du présent code, sont considérées comme prohibées toutes marchandises dont l'importation ou l'exportation est interdite à quelque titre que ce soit, ou soumise à des restrictions, à des règles de qualité, de conditionnement ou à des formalités particulières.
Le contrôle doit être exercé entre 8h00 et 20h00 ; pendant cette période, le droit d'accès aux lieux et locaux à usage professionnel est possible, y compris lorsque aucune activité n'y est exercée.
Les marchandises interdites
les produits explosifs, dangereux, toxiques, inflammables, corrosifs ou radioactifs : gel hydroalcoolique, désinfectant, détergent, combustible, peinture, plomb, parfum, amiante, stupéfiants, matières psychotropes, feux d'artifice, tronçonneuse, déchets médicaux...
Une solution simple et légale d'éviter les frais de douane et, éventuellement la TVA, est de commander plusieurs petits colis à la place d'une seule grosse commande. Dans le cas où vous désiriez commander plusieurs jeux venant du Japon, par exemple, vous pourriez rapidement atteindre le seuil des 150€.
Les envois non commerciaux de particuliers à particuliers, ne sont soumis à aucune taxation (taxes outre-mer, TVA) à leur arrivée dans les DOM si leur valeur ne dépasse pas 205 €.
Les droits de douane
Il existe une franchise pour les envois dont la valeur n'excède pas 150 euros. Au-delà de cette valeur, le taux de droits de douane dépend de la nature de la marchandise et de son origine.
Les agents sont identifiables soit par le port de l'uniforme, soit s'ils sont en civil, par le port d'un brassard "douanes". Ils doivent vous expliquer l'objet du contrôle. Ils ont le droit d'effectuer des fouilles corporelles.
Les agents des douanes peuvent constater par procès-verbal les contraventions aux dispositions des articles R. 312-2 à R. 312-6, R. 411-18, R.
Tous les bagages qui vont en soute sont contrôlés par le système EDS (Explosive Detection System), un scanner extrêmement puissant chargé de détecter les explosifs dans les bagages qui entrent en soute.
Toutefois, vous devez retirer toute nourriture et tout en-cas de votre bagage à main, ainsi que les liquides contenus dans votre sac, pour les soumettre à un contrôle séparé. La plupart des fruits et légumes frais ne peuvent pas être transportés en raison du risque de propagation de parasites végétaux envahissants.
Aucune restriction pour les biscuits, les sandwiches ou les chocolats. Les aliments interdits dans les bagages de cabine sont les aliments entrants dans la catégories « liquides, pates, gels » .
Quel Genre de Nourriture Peut-on Apporter dans l'Avion? Vous pouvez tout emporter dans vos bagages de soute, de la nourriture liquide à solide. Toutefois, vous n'êtes pas autorisé à emporter des aliments liquides ou gélatineux dans vos bagages à main.
Les fromages à pâte dure et cuite sont autorisés : vous pouvez faire le plein de comté, raclette, beaufort, cantal, emmental… (mais faites-les voyager en soute, s'il-vous-plait). Les fromages à pâte molle (camembert, brie, pont l'évêque, chèvre, feta…)