De nos jours, le connaissement peut revêtir deux formes : « nominatif » (quand le nom du destinataire est mentionné) ou « à ordre » (quand le nom du destinataire est précédé de la mention « à l'ordre de » ou au porteur). Dans les deux cas, le titre est négociable et peut se transmettre par la voie de l'endossement.
Contrairement au BL, le Sea Waybill n'est PAS un connaissement négociable, car il n'y a pas émission d'exemplaires ORIGINAUX. Le Sea Waybill sert également de preuve de contrat de transport entre la ligne maritime et le chargeur, ainsi que de preuve de réception de la marchandise par la ligne maritime.
Connaissement non négociable – Une seule entreprise destinataire, acheteuse ou entité peut recevoir les marchandises avec un connaissement non négociable, ce qui signifie qu'il n'est pas cessible. C'est la principale différence avec le connaissement négociable.
L'usage du Bill of lading répond à trois problématiques : Il prouve la réception de la marchandise par le transporteur. Il constitue le titre de propriété sur la marchandise transportée durant le voyage. Le Bill of lading est aussi le document qui matérialise une partie des termes du contrat de transport.
Le connaissement direct est un contrat de transport international multimodal. On utilise parfois le terme de connaissement multimodal. La langue anglaise utilise le terme de through bill of lading. L'objectif du connaissement direct est de simplifier les démarches pour le propriétaire des marchandises.
Aujourd'hui, en tant que preuve du reçu des marchandises, le connaissement vaut présomption que le transporteur a reçu la cargaison d'une part et d'autre part, que cette cargaison était conforme aux énonciations du connaissement.
Le connaissement fait office de titre de propriété. L'expéditeur doit endosser et transmettre son exemplaire du connaissement au destinataire pour qu'il puisse effectuer le retrait au port de destination. Il peut également être remis comme gage à un organisme de crédit.
La “CMR” ou “lettre de voiture” est la Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route). C'est un document indispensable pour bien organiser vos transports en France et à l'international.
La LTA est émise soit par la compagnie aérienne, soit par l'expéditeur, soit par le destinataire. Dans le cas d'un envoi de détail, c'est l'agent de la compagnie qui la rédige.
En général, le ministère des Transports est le premier responsable de la rédaction d'un document unique de transport ; il s'occupe également de leur distribution au niveau des entreprises concernées. Le ministère est cependant en mesure de déléguer ces tâches.
Ce document est transmis par le transporteur à l'expéditeur ou à celui qui paye le fret. Comme le Bill of lading est la preuve juridique que le transporteur prend en charge la marchandise, sa responsabilité peut être engagée si celle-ci arrive en mauvais état.
Le bill of lading, en français connaissement, est un document délivré par un transporteur à un expéditeur, confirmant que les marchandises ont été reçues dans un état acceptable et qu'elles sont prêtes à être expédiées. Ces marchandises seront ensuite livrées par le transporteur à un destinataire.
Le FBL est un titre de garantie émis par le transitaire qui atteste de la prise en charge de l'envoi et donne une promesse irrévocable de livrer les marchandises à destination au bénéficiaire.
Le connaissement doit être établi en quatre exemplaires. Le document original n'est pas un titre de propriété de la marchandise, mais il est représentatif des marchandises et il est négociable. Les trois autres exemplaires sont destinés au capitaine du navire, à l'armateur et au vendeur.
Le Telex Release permet de procéder à la relâche (mainlevée) de cargaison dans un port même si l'expéditeur a remis le connaissement original dans un autre port.
Lorsque les marchandises arrivent à destination, vous (ou un nouveau propriétaire) devez présenter le connaissement au transporteur afin de prouver la propriété et de prendre livraison des marchandises.
Afin de justifier du bon déroulement de la transaction, et en particulier de la livraison des produits, il est nécessaire que le bon de livraison soit signé par le client.
Notify (Personne à notifier)
C'est le nom et l'adresse de la personne qui doit être notifiée de l'arrivée de la cargaison à destination. Dépendamment du type de BL qui est émis, la Personne à notifier pourrait être l'acheteur réel, le destinataire, le transitaire ou un commerçant.
Endosser un chèque à l'ordre d'une autre personne consiste à lui transmettre la propriété du chèque. Vous ne pouvez « endosser » un chèque que s'il s'agit d'un chèque non barré, ce que les banques délivrent de plus en plus rarement.
L'endossement ne peut être assorti de conditions, et il ne peut être partiel, il est dit « pur et simple ». Le nom de chaque endosseur, et sa signature doivent figurer sur la lettre de change, ou sur une feuille qui y est attachée : l'allonge.
L'endos est le moyen par lequel le titulaire d'une créance matérialisée par un titre à ordre, en transmet la provision à son propre créancier. Le mot vient de ce que la cession de la créance s'effectue par la seule apposition, faite au dos du titre, de la signature de celui qui en opère le transfert.
« Lorsqu'une déclaration de valeur ne figure pas au connaissement, la responsabilité de l'armateur et du capitaine est limitée à 1 000 Dirhams par colis, et ce, nonobstant toute convention contraire. Lorsqu'une déclaration de valeur figure au connaissement, cette responsabilité est limitée à la valeur ainsi déclarée ».