En enlevant la taxe de certains biens et services, les gouvernements cherchent à améliorer leur accessibilité pour les consommatrices et les consommateurs.
La plupart des produits vendus en épiceries sont des produits alimentaires de base détaxés, comme: la viande et le poisson, les céréales, les fruits & légumes, les œufs, les produits laitiers.
Les boissons qui sont servies au point de vente (p. ex. dans une tasse) sont taxables. Cela comprend le lait (aromatisé ou non aromatisé), le café, le thé, le thé glacé, le chocolat chaud et le jus lorsqu'ils sont servis au point de fourniture peu importe la portion ou s'ils sont chauds ou froids.
Toutes les boissons et tous les aliments vendus au moyen d'un distributeur automatique sont taxables, y compris les produits comme le lait et les fruits qui peuvent être détaxés s'ils sont vendus autrement.
Les herbes et les plants de légumes en pots sont des produits comestibles qui ne sont pas des produits alimentaires de base. La vente de ces produits est taxable. Par contre, les herbes séchées et les épices emballées sont détaxées si elles sont vendues ou présentées à titre d'assaisonnements pour les aliments.
C'est vrai! La TPS et la TVQ s'appliquent sur les biscuits, petits gâteaux et autres viennoiseries sucrées vendus en portions individuelles. Les croissants, les pains baguettes et les bagels ne sont pas taxables.
En général, les taux de la taxe spécifique sur les boissons alcooliques sont les suivants : 0,63 $ le litre pour la bière; 1,40 $ le litre pour les boissons alcooliques autres que la bière.
L'eau vendue dans une bouteille de portion individuelle est taxable. Si l'eau est vendue dans les emballages de deux ou de plusieurs bouteilles de portion individuelle des fabricants ou des producteurs, elle est détaxée.
La vente de boissons gazeuses et de boissons à saveur de fruits contenant moins de 25 % de jus de fruits naturels est taxable, et ce, peu importe qu'elles soient vendues en portions individuelles ou autrement.
Il faut tenir compte non seulement de la nature du produit (par exemple, les sacs de grains de café sont détaxés), mais aussi de la quantité vendue ou de son emballage (par exemple, un contenant de deux litres de crème glacée est détaxé).
Les arachides salées sont taxables, mais pas les versions nature.
3 Tout producteur paie à la Fédération une taxe de 0,14 $ la livre de sirop d'érable commercialisé en vrac sur les marchés interprovincial et international.
«Ultimement, c'est la responsabilité du vendeur (de percevoir des taxes), et pas celle d'Amazon», a expliqué en entrevue Alexandre Gagnon, vice-président d'Amazon. Donc, si la marchandise est vendue directement par Amazon, elle sera automatiquement taxée.
Les taxes perçues sur les achats d'articles vendus par Amazon.ca dépendent de nombreux facteurs, y compris le lieu de destination de l'expédition et le type d'article. Pour les achats taxables, les taux de taxe suivants s'appliquent en fonction de la province ou du territoire où les marchandises sont expédiées.
Poissons et animaux aquatiques
Cependant, les animaux de ce type qui ne servent habituellement pas d'aliments pour la consommation humaine ou qui sont vendus comme appâts pour la pêche sportive sont exclus de la détaxation en vertu de cette disposition et sont donc taxables.
Si vous achetez un sac de grains de café et une pizza non cuite à l'épicerie, les taxes ne s'appliqueront pas sur votre facture. Vrai ou faux? Réponse : Vrai. Comme ces deux produits sont vendus sous une forme qui n'en permet pas la consommation immédiate, ceux-ci sont détaxés.
L'État a un rôle très important dans nos vies : éducation, santé, sécurité, recherche, logement, culture... Pour proposer tous ces services, il a besoin d'argent. Il vient, en très grande partie, des impôts et taxes.
La vente d'un livre imprimé qui comporte un numéro international normalisé du livre (ISBN) est détaxée dans le régime de la TVQ. Cependant, dans le régime de la TPS, cette vente est taxable et peut, dans certaines circonstances, faire l'objet d'un remboursement.
Les taxes de vente applicables sont incluses dans les prix affichés. La SAQ se réserve le droit de modifier en tout temps le prix des produits offerts en succursales et en ligne, et ce, sans préavis.
Les boissons alcoolisées à emporter et à livrer sont soumises au taux normal de TVA de 20 %. Les boissons alcooliques à consommer sur place (vente dans les restaurants et débits de boissons notamment) sont soumises au taux intermédiaire de 10 %.
La vente de vins, de bières et d'autres boissons, que ces produits soient désalcoolisés ou non, est taxable, de même que la vente de nécessaires à bière qui contiennent plus que les ingrédients requis pour la fabrication de la bière (par exemple, l'équipement indispensable à la fabrication de la bière est taxable).
On peut voir que le principe est que les produits alimentaires de base destinés à la consommation humaine vendus à l'épicerie sont détaxés, mais il y a plusieurs subtilités.
La plupart des aliments de base dérivent soit de céréales, telles que le blé, le maïs ou le riz, ou de légumes-racines riches en amidon comme la pomme de terre, le taro, le manioc et la patate douce.
Par contre, la fourniture des fleurs qui ne sont pas emballées, étiquetées, mises en marché et vendues pour la consommation humaine, est taxable (autre que détaxée). Il en est de même de la fourniture de fleurs vivantes, notamment des fleurs en pot. Il s'agit alors d'une fourniture taxable (autre que détaxée).