Vous pouvez installer une caravane dans votre jardin sans autorisation d'urbanisme si vous ne l'utilisez pas comme habitation ou comme annexe à votre logement. La caravane doit conserver en permanence ses moyens de mobilité (roues, barre de traction, ...) pour pouvoir quitter son emplacement à tout moment.
Une caravane peut y être installée plus de 3 mois par an. Toutefois, une déclaration préalable en mairie est nécessaire si l'emplacement sur lequel est installée la caravane : a été vendu au propriétaire de la caravane. ou est loué au propriétaire de la caravane pour une durée de plus de 2 ans, renouvelable.
Les avantages de la caravane
La caravane a l'avantage d'offrir aux voyageurs un grand espace intérieur optimisé, le confort, la polyvalence et la liberté de mouvement. A taille équivalente, elle offre davantage d'espace disponible que le camping-car.
On ne peut pas élire domicile dans un terrain de camping.
Si on pense évidemment à isoler le toit et les murs, il faut aussi penser au sol. En effet, il y a un espace important entre le sol et le plancher de la caravane. Il faut donc tenter de mettre là aussi un isolant (laine de verre par exemple) entre le sol et la caravane pour couper ce pont thermique.
Les poêles à pétrole fonctionnent sans alimentation électrique. Il existe 2 types de poêles à pétrole : les poêles à laser et les poêles à mèche, Un poêle à mèche fonctionne complètement sans électricité. Vous n'aurez pas non plus besoin d'une évacuation. En outre, ils ont une très faible consommation d'énergie.
Peut-on installer un mobil-home sur un terrain privé ? L'article R111-41 du Code de l'urbanisme stipule que le mobil-home est considéré comme un logement de loisirs. En conséquence, l'installation d'un mobile home sur un terrain privé à titre définitif est interdite.
Par contre, les lieux où cela est possible sont très encadrés pour vivre en mobil home toute l année : certains campings, des parcs résidentiels de loisirs et certains villages vacances. Si vous souhaitez installer votre habitation pour vivre en mobil home toute l année sur un terrain, cela varie un peu.
Les propriétaires de mobil-home ne paient, le plus souvent, pas de taxe d'habitation. En effet, un mobil-home n'est pas considéré comme une résidence secondaire lorsqu'il est utilisé pour des vacances, pour une saison, et déplacé régulièrement.
Réglementation : le camping-car est un véhicule
On peut donc dormir dedans quand il est en stationnement, sur une place de parking. Dormir dans une caravane, en revanche, ce n'est plus du stationnement, mais bel et bien du camping.
L'article R. 443-4 précise bien que le stationnement doit faire l'objet, s'il est supérieur à une durée de trois mois par an consécutifs ou non, d'une autorisation délivrée par la mairie de la commune. A défaut d'autorisation, la caravane doit être placée sur un terrain autorisé ou dans un garage.
Lorsque le propriétaire de la caravane ne l'utilise pas, il peut l'entreposer : Sur les terrains affectés au garage collectif des caravanes ou dans les dépôts de véhicules spécifiques. ou sur les aires de stationnement ouvertes au public. ou dans un bâtiment ou une remise.
Si vous campez plus de 3 mois avec votre camping-car : le propriétaire du terrain doit obtenir une autorisation, délivrée généralement par le maire. Si la durée est inférieure à 3 mois et le terrain non aménagé, le propriétaire doit simplement faire une déclaration en mairie.
Où faire une demande de domiciliation ? Il est possible d'effectuer une demande de domiciliation auprès d'un centre communal d'action sociale (CCAS), d'un centre intercommunal d'action sociale (CIAS) ou d'un organisme agréé.
Un terrain est par défaut non constructible. Pour pouvoir accueillir une habitation, un terrain doit être constructible au sens du PLU et viabilisé, c'est-à-dire raccordé aux réseaux disponibles. De plus, il n'est pas possible d'installer une habitation mobile ou démontable sur un terrain non constructible.
Une fois encore, le Mobil home en raison du fait de son caractère mobile, ne sera ni soumis à la taxe d'habitation, ni à la redevance audiovisuelle.
Depuis 2015, la loi Alur a permis de requalifier le mobil-home comme résidence principale. Il est désormais considéré comme un « habitat léger et mobile ». Il peut donc être utilisé en toute légalité comme domicile pour les personnes y résidant plus de huit mois par an.
Souvent, le terrain est non constructible parce que situé en zone agricole. Une telle zone sera alors considérée comme protégée du fait de son potentiel biologique, économique ou agronomique. Néanmoins, cela ne signifie pas qu'il est interdit d'y installer un chalet sur pilotis, un cabanon, ou encore un abri.
une autorisation écrite du maire est obligatoire pour résider dans un mobil home sur un terrain non constructible ; des impôts locaux peuvent être à prévoir.
AUTORISATION POUR UNE TINY HOUSE : QUE DIT LA LOI
Actuellement, la tiny house est considérée comme une habitation normale , elle est donc soumise aux même obligations qu'une maison classique. Pour une tiny house fixe de moins de 20 m² de surface au sol : une simple déclaration préalable de travaux suffit.
A l'instar des autres voitures de loisir, comme le camping-car, 3 types d'isolants sont généralement mises en œuvre. En premier, le PUR ou mousse de polyuréthane rigide, le PSE ou mousse de polystyrène expansé. Le polyuréthane extrudé ou XPS est également très adulé dans ce contexte.
Le lino est souvent utilisé pour le sol des caravanes. Il est très facile à entretien, il suffit de le laver ou balayer et il est propre. Le problème est la froideur du sol. En été, le problème n'est pas gênant, mais les personnes qui utilisent la caravane même en hiver, finissent par acheter un tapis.
Parquez votre véhicule dans la mesure du possible à l'ombre. L'occultation avec des stores réduit le rayonnement de chaleur. Nettoyez régulièrement votre toit (les toits sales chauffent plus vite). Aérez à fond avant de faire fonctionner l'appareil afin d'évacuer hors du véhicule l'air chaud accumulé.