Passez la douane en toute sérénité Il est interdit de transporter des drogues, des objets de contrefaçon, des espèces animales ou végétales protégées, de la viande et du lait.
Une marchandise prohibé est une marchandise dont l'importation ou l'exportation est interdite à titre absolu ou soumise (à l'exportation) à des restrictions de diverses natures.
Les voyageurs qui arrivent au Canada peuvent transporter des aliments avec eux pour leur usage personnel, à condition que les aliments soient importés selon les limites d'exemption pour usage personnel spécifiées dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada, et qu'il n'y ait aucune restriction en vertu d' ...
Les denrées interdites : les produits laitiers liquide sous toutes leurs formes. la viande de boucherie et de brousse (singe, antilope, serpent...) les produits à base de viande (pâté, saucisson, terrine...)
En ce qui concerne la nourriture générale, beaucoup de passagers n'osent pas en emporter, car ils ne pensent pas en avoir le droit. Or, il n'y a pas d'interdiction sur les aliments solides, donc il est tout à fait possible de voyager avec des fruits, des biscuits, des noix ou des bonbons.
La valeur hors taxes des marchandises soumises aux droits à l'importation forfaitaires ne doit pas excéder 700 euros par envoi ou par voyageur. Au delà du seuil de 700 euros par envoi ou par voyageur, le Tarif Douanier Commun (TDC) est applicable.
L'importation des produits concernés est soumise à la présentation d'un document commun d'entrée (DCE) dument signé par les services locaux de la DGCCRF , les DD(CS)PP , dès que les contrôles sanitaires ont été réalisés par l'autorité compétente. Ce document doit être présenté à l'appui de la déclaration en douane.
Les envois non commerciaux de particuliers à particuliers, ne sont soumis à aucune taxation (taxes outre-mer, TVA) à leur arrivée dans les DOM si leur valeur ne dépasse pas 205 €.
Aliments (fruits, légumes, viande, poisson, lait, etc.)
Vous pouvez rapporter des produits alimentaires destinés à la consommation, à condition que les quantités correspondent à un usage personnel. Cependant il existe des règles particulières pour certains produits et en fonction de certains pays .
Elle est déterminée par le pays de destination. Les droits de douane dépendent du type de marchandise, du pays d'origine du produit et de la valeur du produit. Le type de marchandise est déterminée par le code HS qui doit être rempli dans le CN23. Le code HS est déterminé par l'expéditeur pour chacun de ses produits.
Une solution simple et légale d'éviter les frais de douane et, éventuellement la TVA, est de commander plusieurs petits colis à la place d'une seule grosse commande. Dans le cas où vous désiriez commander plusieurs jeux venant du Japon, par exemple, vous pourriez rapidement atteindre le seuil des 150€.
Les voyageurs sont autorisés à apporter de la nourriture en passant par la sécurité de l'aéroport. Toutefois, vous devez retirer toute nourriture et tout en-cas de votre bagage à main, ainsi que les liquides contenus dans votre sac, pour les soumettre à un contrôle séparé.
En général, les aliments pour bébés, les médicaments liquides, la charcuterie ou bien encore les biscuits peuvent voyager en cabine.
Aucune restriction pour les biscuits, les sandwiches ou les chocolats. Les aliments interdits dans les bagages de cabine sont les aliments entrants dans la catégories « liquides, pates, gels » .
Les marchandises interdites
les produits explosifs, dangereux, toxiques, inflammables, corrosifs ou radioactifs : gel hydroalcoolique, désinfectant, détergent, combustible, peinture, plomb, parfum, amiante, stupéfiants, matières psychotropes, feux d'artifice, tronçonneuse, déchets médicaux...
Si votre colis est retenu en douane pour les raisons suivantes : - La marchandise est soumise à restrictions et ne respecte pas la législation en vigueur. Dans ce cas le colis peut être saisi par la douane. - Des marchandises ne sont pas déclarées.
IMA document d'importation.
Le blocage en douane d'un colis peut recouvrir différents cas : Des marchandises soumises à restrictions ou prohibitions qui peuvent être saisies par la douane si elles ne respectent pas la législation en vigueur. Consultez également les informations sur le rôle de la douane dans le circuit d'arrivée du colis.
Les droits de douane (généralement entre 0 et 20%).
Il existe plusieurs milliers de taux de droits de douane. La TVA (20% ou exceptionnellement 5,5%), taxe sur la valeur ajoutée calculée sur la valeur RÉELLE de l'objet + frais de port + assurance + droits de douane !
Elles sont le plus souvent réglées au moment du règlement de la commande, mais il arrive également que les frais de douane soient réclamés lors de la remise du colis.
Types de produits alimentaires autorisés dans les bagages de cabine. Dans la plupart des compagnies aériennes, nous pouvons transporter de la nourriture sans restriction dans nos bagages à main. Toutefois, elle doit être emballée dans son emballage d'origine et avoir une date de péremption.
De façon générale, il est possible d'emporter avec soi tout produit qui ne figure pas dans la liste des articles prohibés de votre compagnie aérienne. Bien évidemment, il faut également que ces denrées soient légales et ne fassent pas l'objet de restrictions dans les pays ralliés par le vol emprunté.