Le Cadastre permet d'obtenir une photographie actuelle ou révolue de la situation foncière de la maison et de ses alentours. Vous pourrez donc connaître les noms des propriétaires successifs, avec l'usage du bien, au gré des époques. Toute personne a le droit de se rendre au Cadastre pour y consulter ces documents.
Les indices à la loupe et les moyens de détection
Quelques indices peuvent vous aider à savoir s'il existe une source dans votre propriété: une infiltration ou des remontées humides dans le sous-sol de votre habitation, la présence de cours d'eau à proximité, ou bien des voisins ayant installé un puits.
Il est aussi possible de tenter une ligne électrique au pied de la maison, en espérant que le courant sondera la cave. Si un bout de la cave est supposée à l'extérieur de la maison, c'est tout de suite plus facile : le géoradar est le mieux, suivi de l'électrique et enfin de la sismique.
Le soubassement représente la partie inférieure des murs, ou l'assise de la construction qui repose sur les fondations. Une fois les fondations coulées, on réalise le soubassement. Le soubassement permet de soutenir les murs de façade et les murs porteurs. C'est une étape importante de la construction d'une maison.
En s'adressant à la division Urbanisme et permis du Service de l'aménagement urbain et patrouille municipale. Cependant, seul le propriétaire peut obtenir une copie des plans de sa maison moyennant des frais minimaux.
Le plan de l'immeuble se trouve chez le notaire qui a fait enregistrer le bien à l'origine et les changements au fur et à mesure du temps . Soit vous retrouvez ces informations dans votre RDC ou encore votre notaire ou bien l'administration fiscale .
Comment recueillir des informations à la Conservation des hypothèques ? A la Conservation des hypothèques, vous devrez, pour obtenir l'historique de la maison, remplir un imprimé Cerfa n°3233 en précisant les données cadastrales du bien et le remettre au service qui se chargera d'effectuer la recherche pour vous.
Le mur de soubassement correspond au mur placé sous la dalle de béton armé du plancher. Cette partie est alors complètement enterrée et permet de relier la fondation à la dalle en béton.
Un vide sanitaire est-il obligatoire ? Il n'est absolument pas obligatoire quand on souhaite faire bâtir sa maison. Toutefois, si le sol s'avère argileux ou sujet à gonfler, il devient alors indispensable.
Le vide sanitaire ne fait pas partie du volume habitable du bâtiment, il est en général d'une hauteur < 1,80m. Il est dit « non accessible normalement ». Son accès peut être plus ou moins aisé (DTU 65.10: surface minimale d'accès de la trappe de visite : 0,60 m², la plus petite dimension étant au moins égale à 0,60m).
Un détecteur de cavité est un outil conçu pour repérer des espaces souterrains oubliés tels que tunnels, caves, anciennes tranchées, catacombes, chambres funéraires, etc. De nos jours, on trouve sur le marché des détecteurs recourant à deux types de technologies.
La cache dans le mur :
La cache dans le mur est un classique chez les chercheurs de trésors ! Là encore la cache est souvent associée à un indice où éléments permettant de retrouver facilement le butin caché. Il n'y a pas de règle, la cache peut aussi bien être à hauteur d'homme qu'en hauteur ou à ras le sol.
La détection des réseaux souterrains avec le Géoradar ou radar de sol. Grâce au radar de sol, vous pouvez définir le tracé des réseaux souterrains. Il permet la détection de tous les réseaux enterrés au diamètre large ou moyen.
Vos baguettes sont comme des brindilles qui, emportées à la surface de l'eau vous montrent dans quel sens coule celui-ci. Placez-vous à 3 mètres de l'une des deux rives. Visualisez bien la présence de l'eau entre les deux rives (mais sans pour autant la “voir” couler).
Pour se faire prenez un angle de 45 ° à droite ou à gauche du centre de la cible. Ensuite marchez. Lorsque l'appareil tourne, mesurez la distance entre la cible et le point de retournement de l'appareil, puis multipliez cette distance par 10. Le nombre obtenu correspond à la profondeur.
Vous pouvez par vous-même réaliser un petit test : avant d'aller dormir, coupez l'arrivée d'eau centrale de la maison, puis relevez le compteur d'eau. Le lendemain matin, faites un nouveau relevé avant de remettre l'eau en route. Si le compteur a continué de tourner durant la nuit, cela indique la présence d'une fuite.
L'aération du vide sanitaire est obligatoire avant l'installation des canalisations de gaz. Il est possible de faire passer les tuyaux de gaz à travers un vide sanitaire à condition que celui-ci soit bien ventilé et qu'il soit accessible.
Avec un sous-sol enterré, il n'est pas possible de faire un simple trou. L'air extérieur doit être redescendu au niveau de l'aéropac. 2 solutions sont possibles : un tube rectangulaire ou une gaine de ventilation à l'intérieur du sous-sol ou par l'extérieur après avoir creusé un passage.
Si votre vide sanitaire est équipé d'une ventilation naturelle, il faut vérifier que rien n'encombre les ouvertures (terre, pierre, etc.). Il est également important de vérifier l'état des grilles protégeant les ouvertures et les nettoyer.
En architecture, le soubassement représente l'assise d'une construction, c'est-à-dire la base d'une fondation qui repose directement sur le sol.
Une plinthe est une bande de faible hauteur, placée au pied des murs, le long du sol, à l'intérieur ou à l'extérieur d'un bâtiment.
En règle générale, on prend 1/3 de soubassement pour 2/3 de mur nu. Si vous avez un plafond de 2,50 m, la hauteur recommandée du soubassement sera à peu près de 83 cm.
Consultez le site FamilySearch.org pour avoir un accès libre à des documents d'histoire familiale, des guides, et de la documentation. Vous y trouverez également très bientôt des liens vers d'autres sites Internet très utiles. Obtenir de l'aide personnalisée.
- une recherche dans le fonds du Contrôle des actes et l'Enregistrement permet aussi de retrouver le nom du notaire et la date de l'acte. Une partie seulement des tables est en ligne. Aussi, la recherche dans les tables se fait en salle de lecture jusqu'à la mise en ligne de tout le fonds.
Les archives des notaires, les minutes, sont le but ultime de la recherche foncière. On obtient les références (nom des notaires, date) par les hypothèques ou l'Enregistrement. Lors de la consultation d'un acte notarié, il est possible avec le paragraphe « origine de propriété », de remonter à l'acte antérieur.