Le temps de service transport routier se calcule en additionnant tous les temps considérés comme du temps de travail, comme les heures de conduite et les heures de travail (manutention, tâches administratives, etc.).
En France, le travail à temps complet est de 35 heures par semaine, d'après l'article L3121-27 du Code du travail. Voici le calcul à effectuer pour avoir le nombre mensuel d'heures travaillées : (Nombre d'heures par semaine x 52 semaines) / 12 mois.
Temps de service (ou durée de service) : durée pendant laquelle un conducteur est à la disposition de l'entreprise et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à ses occupations.
Temps de conduite autorisé
La durée de conduite journalière est limitée à 9 heures et peut être portée à 10 heures deux fois par semaine. La durée de conduite journalière se calcule entre deux repos journaliers ou entre un repos journalier et un repos hebdomadaire.
Durée maximale quotidienne (art.
La durée quotidienne du temps de service ne peut être supérieure à 12 heures. Elle peut être, à titre temporaire, prolongée pour l'accomplissement de travaux urgents dans les conditions fixées à l'article 9 du décret n° 83-40 modifié.
Le décompte de l'amplitude horaire de travail s'effectue sur la base d'une journée civile, donc de 0 à 24 heures. Pour calculer l'amplitude horaire, il suffit d'additionner : les temps de travail effectif ; les temps de pause et de repos.
Le temps de pause fractionné : Il s'établi en 2 tranches et dans un ordre précis. La première est de 15 minutes minimum, suivie d'une seconde de 30 minutes minimum. Il n'est pas possible d'inverser les 2 tranches, ou si vous décidez de débuter 30' la première tranche, Il faut obligatoirement 30' par la suite.
de temps de service
- 56 heures sur une semaine isolée et 48 heures en moyenne sur trois mois pour les grands routiers. - 52 heures sur une semaine isolée et 48 heures en moyenne sur trois mois pour les autres personnels.
Comment calculer le temps de trajet ? Pour calculer un temps de trajet, appliquer la formule suivante : distance / vitesse. Par exemple, si vous souhaitez parcourir 450 km et que vous êtes à 100 km/h, calculez 450/100 = 4,5. Il vous faudra 4 heures 30 pour parcourir la distance à 100km/h.
Le calcul de l'amplitude horaire doit s'effectuer sur la base d'une journée civile, c'est-à-dire de 0 à 24 heures. Pour avoir le résultat, il faudra additionner les temps de travail effectif et les temps de repos et de pause.
Durée minimale légale de travail à mi-temps
Celle-ci indique que dans un contrat à mi-temps, les heures minimum de travail correspondent à : 24 heures par semaine ; 104 heures par mois, si la durée du travail est répartie au-delà d'une semaine.
Le repos hebdomadaire est d'au moins 24 heures consécutives, qui s'ajoute à l'obligation de repos quotidien de 11 heures consécutives. Par conséquent, la durée minimale du repos hebdomadaire est fixée à 35 heures consécutives. Le plus souvent, le salarié bénéficie de 2 jours de repos consécutifs.
Quand commence le temps de travail ? Le temps de travail commence donc à l'heure où le salarié prend ses fonctions (au sein de l'entreprise ou non), se consacrant à des tâches professionnelles exclusivement.
Pour connaître le taux horaire d'un employé, il suffit d'utiliser la formule suivante : Taux horaire = Salaire mensuel ÷ Nombre d'heures travaillées.
L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail, égale à 151,67 heures par mois. La durée mensuelle légale de travail, (égale à 151,67 heures), est une moyenne rapportée à l'année. Elle diffère donc de la durée de 35 heures hebdomadaires multipliée par 4 semaines.
Pour convertir 30 minutes en heure, il suffit de diviser le nombre de minutes par 60 (le nombre de minutes dans une heure). Il est également possible d'ajouter 0,5 à la valeur obtenue pour arrondir à la demi-heure la plus proche.
Le temps de conduite journalière est limité à 9 heures maximum. Il est cependant possible de prolonger jusqu'à 10 heures maximum mais pas plus de deux fois au cours d'une même semaine.
Si les dépassements excèdent de 20 % les limites réglementaires, il s'agit alors d'amendes de 5e classe (jusqu'à 1 500 €, voire 3 000 € en cas de récidive). Important : Un véhicule dépassant de 5 % les limites réglementaires peut être immobilisé.
La durée du repos journalier peut être réduite à condition que le repos pris soit d'au moins 9 heures et dans la limite de 3 fois entre deux repos hebdomadaires. Le repos journalier peut être fractionné en deux périodes : une période de 3 heures minimum suivie par une période de 9 heures minimum dans les 24 heures.
De fait, la majeure partie des auto-écoles préconisent d'effectuer entre 2 heures et 3 heures de conduite par semaine. Il est également conseillé de ne pas interrompre les cours durant la formation et de garder un rythme régulier.
Au choix de l'employeur et en fonction des séquences de travail, une pause obligatoire doit être respectée, celle-ci pouvant être soit d'une durée de 10 minutes toutes les 2 heures de travail effectif, soit de 15 minutes toutes les 3 heures de travail effectif.
Les 20 heures minimums de cours de conduite se font en circulation sur la voie publique. Au fil des leçons, vous apprenez à contrôler toutes les commandes. Si votre cours est le premier de la journée, rendez-vous directement à l'auto-école.