Le sous-sol peut être complet ou partiel. S'il est question d'un sous-sol complet, cela signifie qu'il respecte les mêmes dimensions que l'habitation au-dessus et couvre l'entièreté de la surface habitable du rez-de-chaussée. S'il s'agit d'un sous-sol partiel, il ne s'étendra qu'en dessous d'une partie de la maison.
Les sous-sols et les caves sont également exclus de la surface habitable, peu importe qu'ils soient aménagés ou non. Pour mémoire, la « surface habitable » doit obligatoirement figurer dans un contrat de location (2), mais n'est pas nécessairement retenue dans l'acte de vente d'une maison.
Une pièce en sous-sol d'une hauteur sous plafond de moins de 1,80 mètre n'est pas considérée comme habitable par la loi. Le montant de votre taxe foncière n'augmentera donc pas suite à cet aménagement.
Il faut donc consulter attentivement le Code national du bâtiment afin de s'assurer que le sous‑sol ne sera pas considéré comme un étage, car si tel est le cas, un bâtiment de deux (2) étages, par exemple, pourrait être considéré comme un bâtiment de trois (3) étages non permis par le zonage du secteur où l'immeuble ...
Est-ce que mon sous-sol compte comme un "niveau" ? Vos combles comptent pour un niveau si : Leur hauteur sous plafond est supérieure à 1,80 m. Vous les utilisez comme des pièces à vivre (ce n'est pas qu'un lieu de passage)
La loi stipule que les sous-sols doivent avoir une hauteur de plafond minimum de 1m80, seulement les normes sont différentes pour une pièce habitable. Effectivement, les sous-sols peuvent être bas de plafond et pour en faire une chambre, il faut minimum 2 mètres de hauteur.
Mesurez la hauteur
Pour qu'un sous-sol soit considéré comme habitable et qu'un permis de construction puisse être délivré, la hauteur minimale sous plafond doit être d'au moins 6 pieds (1,8 mètre), parfois même 6,8 pieds (2,1 mètres).
Les avantages du sous-sol
Le sous-sol est un espace qui peut remplir plusieurs fonctions : rangement des articles saisonniers, salle de lavage et salle mécanique (chauffe-eau, chaudière, etc.). Ainsi, en construisant un sous-sol, nul besoin de sacrifier une partie de l'espace à l'étage, ou de construire plus grand.
Le sol est donc cette partie meuble qu'on pouvait creuser, et d'épaisseur variable qui résulte de la transformation de la roche mère ainsi que de la décomposition des êtres vivants … dans laquelle on peut observer de la vie. Le sous-sol quant à lui est l'ensemble des roches qui se trouvent sous le sol.
Les appartements en rez-de-chaussée, autrefois peu recherchés, deviennent alors des "souplex" ou duplex en sous-sol, biens atypiques de plus en plus à la mode.
Location d'un garage : qui paie la taxe foncière ? La taxe foncière du garage ou du parking est adressée au propriétaire. C'est à lui de la régler, contrairement à la taxe d'habitation qui est due par l'occupant au 1er janvier. A noter que le propriétaire est redevable de la taxe foncière qu'il occupe ou non les lieux.
Une cave est au sous-sol, mais elle est faite pour stocker des choses ( Larousse: Pièce située en sous-sol des immeubles d'habitation et servant à conserver du vin, à ranger des produits divers, etc.).
Seule la surface habitable de votre logement est à déclarer aux impôts. Le calcul de la surface habitable est simple : vous prenez une pièce et multipliez sa largeur par sa longueur.
Combien de pièces déclarer aux impôts ? Toute pièce supérieure à 9m². Les pièces dont la surface fait plus de 30m² comptent fiscalement pour 2 pièces.
Les combles non aménagés, sous-sols, caves, garages, remises, terrasses, balcons, loggias, vérandas ou encore locaux communs ne peuvent être pris en compte dans le calcul de la surface habitable.
Le sable possède une structure aérée, chaque grain imperméable est séparé de son voisin par de l'air. Dans un premier temps, l'eau remplace l'air et est absorbée.
On retrouve quatre composantes dans un sol: l'eau, l'air, les minéraux et la matière organique. C'est la proportion et l'organisation de ces différentes composantes qui déterminent les propriétés du sol et l'usage que l'on peut en faire. La teneur en eau d'un sol déterminera sa capacité à retenir l'eau.
Sableux. De couleur grisâtre, jaune ou blanchâtre, elle s'effrite dans la main et les grains coulent entre les doigts. La terre sableuse ne retenant ni l'eau, ni les éléments nutritifs, elle est assez pauvre. En revanche, la terre sableuse est bien aérée et propice au développement des racines.
Maisons sans sous-sol, sur dalle (slab) ou vide sanitaire.
L'effet de l'humidité sur le sous-sol
Les sous-sols sont des endroits intrinsèquement humides, même si vous n'avez pas de sources d'eau fonctionnant régulièrement. Les températures basses et l'air humide donnent l'impression d'avoir plus froid.
Les causes de l'humidité dans un sous-sol
Un problème relié aux vapeurs d'eau qui traversent vos murs ; Une infiltration d'air dans votre sous-sol, ce qui laisse entrer autant l'eau que l'air.
Son calcul repose sur la somme des surfaces plancher de chaque niveau clos et couvert, sous une hauteur sous plafond supérieure à 1,80 mètre, calculée à partir du nu intérieur des murs. On ne tient pas compte de l'épaisseur ni du mur ni de l'isolation intérieure ou extérieure.
Ces travaux de fondation en sous-oeuvre vont permettre l'excavation du sous-sol. En effet, il va falloir d'abord creuser le sol en-dessous de la maison puis couler de nouvelles fondations en béton sous les bases et semelles déjà en place. Vous aurez peut-être besoin de casser une dalle pour creuser la cave.