Le Consulat est la période de l'histoire de la France comprise entre le coup d'État de Brumaire an VIII (novembre 1799) qui met fin au Directoire et l'établissement du Premier Empire en mai 1804. Le Premier Consul Napoléon Bonaparte y établit son pouvoir personnel autoritaire.
Le gouvernement du Consulat forme le gouvernement de la République française entre 1799 et 1804. Il est mis en place après le coup d'État du 18 brumaire an VIII. Napoléon Bonaparte, Emmanuel-Joseph Sieyès, et Roger Ducos forment un Consulat provisoire, avant l'adoption de la nouvelle Constitution, le 13 décembre 1799 .
Le 18 brumaire de l'an VIII (9 novembre 1799), un héros militaire reconnu, le général Napoléon Bonaparte (1769-1821), organise un coup d'État et proclame un nouveau gouvernement : le Consulat.
En 1799, Napoléon Bonaparte est devenu depuis 1799 le Premier Consul, peu à peu il va concentrer en ses mains tous les pouvoirs et instaurer un Empire jusqu'en 1815. Il va mener un régime personnel qui dans un premier temps sera une réussite : il transforme l'organisation de l'Europe par ses conquêtes.
Agent officiel d'un État en pays étranger, chargé de protéger la personne et les intérêts des ressortissants de son pays.
Le consulat embrasse donc une mission d'assistance administrative auprès de ses ressortissants. Donc, en résumé, l'ambassade s'occupe des relations d'État à État tandis que le consulat est chargé de celles qui s'établissent entre un pays et ses ressortissants.
consulat
1. Charge de consul en pays étranger ; sa résidence ; bureaux du personnel consulaire. 2. À Rome, charge de consul ; sa durée.
Élaborée par Bonaparte, la nouvelle Constitution confie l'exécutif à trois consuls (Bonaparte, Cambacérès, Lebrun) ; en fait, le Premier consul (Bonaparte) détient seul la réalité du pouvoir : nommé consul pour dix ans par un article spécial, il est indéfiniment rééligible, et exerce un pouvoir exécutif sans limites.
La Constitution de l'an VIII établit alors un régime autoritaire dirigé, en théorie, par trois consuls, mais en réalité il sera dirigé par le Premier consul, Napoléon Bonaparte, qui deviendra consul à vie en 1802.
5/ L'arc de triomphe
Dans un premier temps, au lendemain de la bataille d'Austerlitz, considérée comme le « chef-d'œuvre » tactique et militaire de Napoléon, le but était de perpétuer le souvenir des victoires de l'Armée Française.
Le sénatus-consulte est approuvé le 18 mai 1804 à la quasi-unanimité par le Sénat, confiant ainsi à Napoléon Bonaparte le gouvernement de la République avec le titre d'Empereur des Français.
L'empereur met en place un système stable, qui repose sur une fonction publique prestigieuse. Pour Napoléon, l'ascension sociale doit résulter du mérite ; c'est ainsi qu'il forme une élite. Celle-ci s'accroit avec l'apparition de la Légion d'honneur en 1802. On récompense le mérite et le service de l'Etat.
Napoléon arrive à imposer sa nomination comme Premier Consul, et grâce à la nouvelle constitution de l'An VIII, signée le 22 Frimaire An VIII (13 décembre 1799), il nomme les ministres, les ambassadeurs, les officiers de l'armée et les juges, et le Conseil d'État qui rédige les lois.
Ils formaient un collège de deux magistrats qui, jusqu'au principat d'Auguste, étaient élus pour un an par le peuple romain réuni en comices centuriates. Ils exercaient l'imperium, pouvoir suprême civil et militaire, et commandaient les armées.
Le consulat est organisé autour d'un : Consul général ou consul ; Consul adjoint.
La concentration des pouvoirs par Bonaparte
C'est un régime républicain mais autoritaire. Le Consulat maintient en apparence la séparation des pouvoirs. Le Premier consul (Bonaparte) dispose du pouvoir exécutif, les deux autres consuls ayant un rôle consultatif.
« Napoléon, Bonaparte et Napoléon Ier désignent la même personne. Napoléon est le prénom du futur empereur, et Bonaparte est son nom de famille (lire n° 6 896). Il est né le 15 août 1769 à Ajaccio (Corse) et est mort le 5 mai 1821, à Sainte-Hélène, une île britannique dans l'océan Atlantique. »
La France va connaitre une profonde réorganisation. Dans chaque département, le pouvoir est confié à un préfet. Les juges et les jurés ne sont plus élus, ils sont nommés. L'Etat crée une nouvelle administration fiscale ainsi qu'une nouvelle monnaie, le Franc Germinal, en or.
Ce sénatus-consulte est plébiscité le 6 novembre suivant. Napoléon Ier est sacré empereur des Français le 2 décembre 1804.
En cas d'accident grave, le consulat pourra prévenir votre famille et organiser votre prise en charge, et en cas de maladie, il pourra vous mettre en relation avec un médecin agréé par ses services et tiendra à votre disposition, dans la mesure du possible, une liste de médecins spécialisés.
Pour s'adresser à un consul, ou le désigner, il semble que le seul titre de civilité à employer soit Monsieur le Consul Général ou Madame le Consul Général, que ce soit à l'oral ou à l'écrit.
Qu'est-ce que c'est, un Consulat? Une Ambassade est la représentation diplomatique d'un gouvernement national auprès du gouvernement d'un autre pays. Elle transmet les messages de son gouvernement au gouvernement du pays de résidence et vice versa.
Ainsi, en France, le terme d'« Excellence » est réservé aux ambassadeurs étrangers et n'existe pas dans le protocole français. Pour les diplomates étrangers, « Excellence » est utilisé dans le traitement, mais la formule d'appel est invariable et sera toujours : « Monsieur l'ambassadeur » ou « Madame l'ambassadrice ».
Par un vote du Sénat, Napoléon Bonaparte devient Premier consul élu à vie. Cette consolidation du pouvoir exécutif marque un tournant dans l'élaboration du gouvernement depuis la Révolution française.