La dîme : C'est l'un des impôts les plus anciens, celui-ci est payé au clergé et aux seigneurs jusqu'en 1789.
Les impôts directs
La taille personnelle est le droit commun. Elle est réputée frapper l'ensemble du revenu, quelle qu'en soit l'origine. Seuls les roturiers payaient cet impôt. Les nobles et les ecclésiastiques en étaient exemptés.
Les biens nobles, même possédés par un roturier, et les biens de l'Eglise en étaient exempts; seuls, étaient grevés les biens ro turiers, même lorsqu'ils étaient possédés par des nobles, en sorte que c'était la qualité de la terre, et non celle de la personne, qui faisait l'imposition ou, motivait le dégrèvement.
Les impôts au Moyen Âge étaient nombreux et servaient à protéger le seigneur. Les plus pauvres devaient s'en acquitter, d'abord sous forme de corvées, puis de redevances. Pour assurer la protection du seigneur et de la population, les plus pauvres devaient mettre la main à la pâte.
Le cens : c'est une taxe fixe, c'est-à-dire que le paysan doit payer tous les mois. Le champart : c'est le loyer des terres louées au seigneur (manses), il se calcule en fonction de la récolte obtenue.
La gabelle : impôt indirect sur le sel payé au roi. La taille royale : impôt direct au profit du trésor royal, payé principalement par les roturiers. La taille est devenue contribution foncière puis taxe foncière sur le bâti et le non bâti.
La capitation, impôt direct pesant sur les chefs de famille, est créée en 1695, puis est annexée à la taille en 1701. La taxe sur les étrangers est établie en 1697 puis abandonnée. Le dixième, impôt sur les revenus, apparaît en 1710, à l'initiative de Nicolas Desmaretz, qui améliore la santé financière du royaume.
La dîme ou dime (du latin decima, dixième) est, depuis le Moyen Âge et jusqu'à la Révolution française, une redevance en nature ou en argent, portant principalement sur les revenus agricoles collectés en faveur de l'Église catholique.
En Bretagne, la livre de sel coûtait au plus un liard et demi (3/8 sous) quand dans le Maine « pays de gabelle », elle se payait 12 à 13 sous ; d'où la fréquence de la contrebande ou « faux-saunage ». Les gabeleurs, en bas-mainiot les « gabeleux », étaient les commis de la ferme.
Dans sa seigneurie, il commande les hommes, assure la sécurité et la justice, loue des terres aux paysans et leur fournit pressoir, moulin et four. En contrepartie, les paysans doivent effectuer des corvées et payer des redevances en nature et en argent. À partir du XIe siècle les premiers villages apparaissent.
La taille est avec la gabelle l'impôt le plus impopulaire de l'Ancien Régime. Au milieu du Moyen Âge, il s'agit d'une taxe arbitraire prélevée par le seigneur sur ses paysans en échange de sa «protection».
Dès l'Antiquité, l'impôt a été considéré comme un attribut de la puissance du prince, fondé sur les droits régaliens. Systématisée par les légistes du roi, cette théorie implique que le pouvoir de créer de nouveaux impôts est une compétence exclusive du monarque.
l'impôt le plus lourd à payer; les impôts directs (taille, capitation, vingtième )et indirects (gabelle, aides...) reviennent au Roi.
La dîme est définie au Moyen Âge comme un prélèvement que les fidèles doivent verser à l'Église, une ponction correspondant en principe au dixième de leurs productions.
L'impôt de capitation (ou impôt par tête) est un impôt qui est payé par tous les citoyens d'un pays (à l'exclusion éventuellement des enfants les plus jeunes) et dont le montant total payé par chacun est le même pour tous les contribuables.
Terme qui désigne, sous l'Ancien Régime, l'ensemble des roturiers, tous les hommes libres (à l'exclusion des serfs) n'appartenant pas aux deux ordres privilégiés (noblesse et clergé).
Les Bretons ne payaient pas la gabelle, tout simplement parce que la Bretagne était une région productrice de sel. En revanche, cet impôt était très mal vécu par les habitants du Maine et de l'Anjou, qui eux payaient plein pot et subissaient les contrôles des gabelous.
Le terme de « gabelle » (emprunté à l'italien gabella, lui même issu de l'arabe) s'applique initialement au Moyen Âge à toutes sortes d'impôts, mais, à partir de Louis-Philippe, il désigne exclusivement l'impôt sur le sel.
Entre le Moyen Age et l'Ancien Régime les types et les formes de moyens de paiements tendent à se diversifier : au troc, à l'échange de biens contre des services, aux espèces, aux règlements mixtes (espèces/nature), aux lettres de change et aux ressources du crédit viennent s'ajouter l'utilisation accrue de monnaies ...
La corvée royale
C'est une prestation en nature, qui consiste dans l'obligation de travailler gratuitement à la construction et à l'entretien des routes et des chemins. Dès le début du xviie siècle, la monarchie a recours à la corvée pour effectuer des travaux de voirie urgents.
Les seigneurs vivent noblement dans leurs châteaux. Ce sont des chevaliers. Ils sont faits chevaliers lors de la cérémonie de l'adoubement. Ils doivent savoir combattre à cheval et doivent s'entraîner à faire la guerre (tournois) ; Dans leurs châteaux forts, ils ont un même mode de vie.
À la différence de l'impôt qui n'a pas de contrepartie directe (le contribuable ne connait pas vraiment la destination de son versement), la taxe a une contrepartie directe puisqu'elle sert au fonctionnement ou à l'utilisation d'un service public (exemple : les droits de douanes).
Pourquoi l'effort contributif est-il si important en France ? Tout simplement car le modèle social tricolore redistribue des revenus de façon bien plus massive que la plupart des autres économies. Pour s'en rendre compte, il suffit de comparer les indicateurs avant impôt et transfert sociaux et après.
Pour les TPE et les associations, c'est l'URSSAF qui jouera le rôle de collecteur de la retenue à la source. L'URSSAF calcule la retenue à la source de l'impôt et la prélève sur sur le compte bancaire de l'employeur. Cette retenue à la source est reversée à l'administration fiscale.
La taxe foncière est un impôt local,10 crée par l'Etat pour soutenir les collectivités territoriales décentralisées, notamment le FEICOM, les communes et les communautés urbaines11.