Lors de la séance royale du 23 juin 1789, Louis XVI, jusqu'alors silencieux, définit un programme de travail, proposant aux députés de réfléchir aux réformes concrètes dont il esquisse l'économie et ordonne aux députés de siéger en chambres séparées.
La crise structurelle à l'origine de la Révolution française se caractérise par l'affaiblissement de la monarchie, et par une remise en question des structures de la société. La crise conjoncturelle à l'origine de la Révolution française est dûe aux mauvaises récoltes de 1788, et des problèmes financiers.
Le 14 juillet 1789, la forteresse de la Bastille, qui domine de sa masse sinistre les quartiers populaires de Paris, est prise d'assaut par une foule surexcitée. De ce jour date la fin de l'« Ancien Régime » et le début de la Révolution française.
Le Tiers-État prend les commandes
Malgré un royaume de France très endetté en 1789, il est hors de question pour le peuple de s'acquitter de nouveaux impôts. Face à la grogne populaire et à une situation économique au bord du gouffre, Louis XVI convoque les états généraux pour le 1er mai 1789.
Le 5 mai 1789, le roi Louis XVI et Necker ouvrent solennellement les états généraux. Louis XVI n'a plus d'argent en caisse et a besoin de l'accord des représentants des trois ordres (clergé, noblesse et tiers état) pour lever de nouveaux impôts et réformer ceux existants.
Déficit budgétaire catastrophique, montée de l'aristocratie libérale et de la bourgeoisie, frustration plébéiennes et paysannes, un début de famine est sans doute l'une des causes du soulèvement de 1789.
Face à une situation politique et financière catastrophique, Louis XVI se voit contraint de convoquer les États Généraux. Une assemblée des trois ordres – clergé, noblesse et tiers état – qui seuls peuvent décider de la levée de nouveaux impôts et engager la réforme du pays.
Le texte du décret est très bref : « La convention nationale décrète à l'unanimité que la royauté est abolie en france. » Suivent les signatures de Jérôme Pétion de Villeneuve (1756-1794), président de la Convention, de Jean-Pierre Brissot de Varville (1754-1793) et de Marc David Alba Lasource (1763-1793), secrétaires ...
En réalité, Louis XVI ne veut pas de la révolution. Lui et sa famille décident alors de fuir Paris pour rejoindre une armée, fidèle à la monarchie, à la frontière allemande. L'objectif du roi est de revenir à Paris avec cette troupe pour renverser la révolution.
Le 9 juillet 1789, les Etats généraux réunis en raison de la crise financière que traverse le royaume se proclament Assemblée constituante. Cette assemblée, composée notamment de Mirabeau, Robespierre, Sieyès, Mounier, etc., fait entrer dans l'organisation de l'Etat la pensée des philosophes des Lumières.
Sous l'Ancien Régime – avant la Révolution de 1789 – le roi, l'église et les villes sont les bénéficiaires des principaux impôts. Pour le roi, la taille et la gabelle : La taille royale a été créée vers la fin de la guerre de 100 ans (exactement en 1439) pour financer une armée permanente.
Le 17 juin 1789 le doyen met aux voix plusieurs motions : celle de Sieyès obtient 491 voix contre 90. Le tiers état se constitue en Assemblée nationale, décidant provisoirement, par un premier décret, la perception des impôts et le service de la dette publique. C'est l'acte de naissance politique de la nation.
Ce sont nos trois ordres ou États généraux de France : le clergé, la noblesse et le tiers état.
Le dernier roi de France est Louis-Philippe Ier qui a régné de 1830 à 1848. Il a été remplacé par Louis Napoléon qui est devenu empereur sous le nom de Napoléon III.
Après sa défaite à Waterloo le 18 juin 1815, Napoléon Ier a abdiqué le 22 juin en faveur de son jeune fils qui devient Napoléon II.
En août 1788, Louis XVI convoque les états généraux qui se réunissent le 5 mai 1789, à Versailles, dans la salle des Menus-Plaisirs. Les députés sont élus séparément par les trois ordres : le clergé, la noblesse et le tiers état.
Le début de la Révolution française est marqué par la réunion des États généraux et la prise de la Bastille, et aboutit au coup d'État du 18 brumaire (9 et 10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte.
Le 4 août 1789, les députés, sous la pression du peuple français, n'ont d'autre choix que d'abolir les privilèges de la noblesse et du clergé. Le 26 août de la même année, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, un texte officiel protégeant les libertés de tous et de chacun, est mise en place.
C'est le 7 février 1907 que Caillaux, à nouveau ministre des Finances du gouvernement Clemenceau, dépose sur le bureau de la Chambre des députés un projet de loi tendant à créer des impôts sur différentes catégories de revenus – les cédules : traitements, pensions, valeurs, revenus agricoles, industriels et commerciaux ...
La capitation, impôt direct pesant sur les chefs de famille, est créée en 1695, puis est annexée à la taille en 1701. La taxe sur les étrangers est établie en 1697 puis abandonnée. Le dixième, impôt sur les revenus, apparaît en 1710, à l'initiative de Nicolas Desmaretz, qui améliore la santé financière du royaume.
La gabelle du sel
Le terme de « gabelle » (emprunté à l'italien gabella, lui même issu de l'arabe) s'applique initialement au Moyen Âge à toutes sortes d'impôts, mais, à partir de Louis-Philippe, il désigne exclusivement l'impôt sur le sel.
Les conventionnels proclament l'abolition de la monarchie et fondent la Première République. Exécution de Louis XVI. Avec l'aide de la Garde nationale, les Montagnards dominent la Convention, qui deviendra le « centre unique de l'impulsion du gouvernement révolutionnaire ». Le Tribunal révolutionnaire sera rétabli.
Il consent à l'égalité devant l'impôt, à la liberté individuelle, à la liberté de la presse, à la création dans toute la France d'États provinciaux. Il donne son accord pour la réorganisation de la justice et des douanes et l'abolition totale du servage.