Les véhicules de transport de marchandises sont généralement des poids lourds de type camion ou camionnette, spécialement conçus pour charger et transporter des marchandises (ce sont des véhicules de type utilitaire).
Est considéré comme véhicule tout engin susceptible de se mouvoir par un dispositif propre, que ce soit par un moteur, mais aussi un animal, voiles, rames, pédalier. Cela comprend les engins terrestres, aériens, maritimes ou fluviaux, que ce soient des engins de transport ou de travail.
Elles se présentent sous diverses formes : voiture, 4×4, pick-up fourgonnette, ou fourgon. Ce que l'on appelle communément camion désigne tous les véhicules routiers d'un PTAC de plus de 3,5 tonnes : porteur, véhicule articulé (tracteur routier et semi-remorque) et train routier (dolly et plusieurs semi-remorques).
Moyen de transport, voiture.
Le terme "remorque" est généralement utilisé afin de définir l'ensemble des véhicules circulant sur la route sans posséder une motorisation propre. Ne pouvant se déplacer seuls, ces véhicules destinés le plus souvent au transport des biens ou des marchandises sont attelés derrière un véhicule "tracteur".
Le bateau est un véhicule spécialement conçu pour le transport des personnes et des marchandises par voie d'eau. Nous y associons donc les véhicules de transport fluvial et les véhicules de transport maritime.
Dans les accords internationaux, la catégorie de véhicule qui se rapproche le plus de la voiture est la catégorie M1. Le terme « véhicule automobile » est plus large que le terme « voiture automobile », il couvre l'ensemble des véhicules motorisés d'au moins quatre roues.
Les véhicules de transport de marchandises sont généralement des poids lourds de type camion ou camionnette, spécialement conçus pour charger et transporter des marchandises (ce sont des véhicules de type utilitaire).
Comment savoir si un véhicule est utilitaire sur la carte grise ? Il suffit de consulter le repère J. 1 de la carte grise (genre national). S'il mentionne CTTE, c'est que le véhicule est immatriculé en utilitaire.
Véhicule capable d'assurer des fonctions très différentes à des fins professionnelles. Il peut s'agir d'un fourgon, d'un pick-up, d'un camion, d'une camionnette, d'un véhicule frigorifique (VU, CTTE, DERIV-VP ou VTSU sur la carte grise en case J. 1).
Comme son nom l'indique, la fourgonnette ou la camionnette est en réalité un “petit fourgon” ou un “petit camion”. Le terme fourgonnette est toujours utilisé, mais est remplacé peu à peu par son synonyme “camionnette”. Un fourgon, c'est une voiture longue et couverte pour le transport des bagages ou des animaux.
Une moto, apocope de motocyclette, est un véhicule motorisé, sans carrosserie, à deux roues le plus souvent monotraces, pouvant être équipé d'un side-car.
Pour l'application du présent article, on entend par "véhicule" tout véhicule terrestre à moteur, c'est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.
Le plus souvent, le véhicule est une structure juridique ad hoc, qui permet de faire un montage financier particulier, et qui ne servira qu'à cela. Par exemple, un véhicule peut être créé pour titriser des dettes ou pour des LBO. L'avantage du véhicule, c'est qu'il est isolé des autres actifs de ses créateurs.
. chauffeur s'entendra pour un métier (celui de conduire une personne dans une voiture qui n'appartient pas au chauffeur). . conducteur s'entendra pour celui qui conduit sa voiture.
La principale différence entre véhicule de société (ou véhicule de service) et véhicule de fonction concerne leur utilisation. Pour le résumer en une phrase : une voiture de fonction peut être utilisée hors des heures de travail, dans un cadre privé, ce qui n'est pas le cas d'une voiture de service.
La classification des véhicules prend en compte 3 critères : la hauteur totale du véhicule ou de l'ensemble roulant (véhicule tractant une remorque ou une caravane), le poids total autorisé en charge (PTAC) et le nombre d'essieux au sol du véhicule ou de l'ensemble roulant.
SUV est l'abréviation de Sport Utility Vehicule. Ce type de véhicule naquit du besoin croissant d'un véhicule capable de combiner son caractère utilitaire à un usage sous le signe de la détente, des loisirs et des voyages.
Les voitures berlines de location de la Catégorie D.
Le statut juridique des navires est soumis au droit maritime et ces règles ne rapprochent guère du droit civil. Un bien meuble, en droit, constitue une catégorie de biens caractérisé par le fait qu'il peut être déplacé, et s'oppose donc par nature au bien immeuble.
La démarche d'enregistrement donne lieu à la délivrance d'un certificat d'enregistrement (ex-carte de circulation). Ce certificat comprend le numéro d'identification de votre bateau ou véhicule nautique à moteur. Ce numéro est composé des initiales du service instructeur suivies de 6 caractères.