Le crime de génocide est un acte commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux comme : le meurtre de membres du groupe. l'atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe.
Le crime de génocide peut être considéré comme une catégorie de crime contre l'humanité. C'est le cas en droit français. Tous les crimes contre l'humanité ne sont pas des génocides. L'article 211-1 du code pénal français définit le crime de génocide avant de donner la définition des autres crimes contre l'humanité.
Pour qu'il y ait génocide, il doit y avoir une intention avérée de la part des auteurs de détruire physiquement un groupe national, ethnique, racial ou religieux.
« Assassinat, mauvais traitements ou déportation pour des travaux forcés, ou pour tout autre but, des populations civiles dans les territoires occupés, assassinat ou mauvais traitements des prisonniers de guerre ou des personnes en mer, exécution des otages, pillages de biens publics ou privés, destruction sans motif ...
Crime contre l'humanité tendant à la destruction totale ou partielle d'un groupe national, ethnique, racial ou religieux ; sont qualifiés de génocide les atteintes volontaires à la vie, à l'intégrité physique ou psychique, la soumission à des conditions d'existence mettant en péril la vie du groupe, les entraves aux ...
Le terme « génocide » a par la suite été employé rétrospectivement pour le massacre systématique des Herero et Nama dans le Sud-Ouest africain allemand (1904-1908), celui des Arméniens par les Turcs (1915-1916), et enfin celui des Tutsi au Rwanda (1994).
Ils comprennent le meurtre, la torture, les violences sexuelles, l'esclavage, la persécution, les disparitions forcées, etc. Les crimes contre l'humanité sont souvent perpétrés dans le cadre de politiques d'État, mais ils peuvent aussi être le fait de groupes armés non étatiques ou de forces paramilitaires.
Les autorités ukrainiennes sont quant à elles accusées d'avoir torturé et exécuté des prisonniers de guerre russes et d'avoir bombardé sans distinction des zones civiles. Toutes ces violations de la Charte des Nations unies peuvent constituer des crimes de guerre selon le droit international pénal.
En droit pénal français, le crime est l'une des trois classifications d'infractions qui se distingue du délit et de la contravention selon le degré de gravité de l'infraction commise.
Quel est le synonyme de génocide ? On distingue plusieurs termes qui conservent cette connotation d'annihilation. C'est notamment le cas de "pogrom", "massacre" ou "ethnocide".
Le terme « génocide » a été créé en 1944 par Raphaël Lemkin (1900-1959), un réfugié juif d'origine polo- naise, professeur de droit international aux États-Unis.
Les causes de ce génocide furent multiples: outre l'accumulation de haines entre les communautés Hutu et Tutsi au fil des années et l'enchaînement des événements déclencheurs, d'autres causes ou responsabilités, intérieures ou extérieures, ont été évoquées par les différentes commissions d'enquêtes.
* Génocide: actes commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux. * Crimes contre l'humanité: actes commis dans le cadre d'une attaque généralisée ou systématique lancée contre des populations civiles.
Exemples de délit : vol, abus de biens sociaux, discrimination, harcèlement moral, attouchements sexuels, homicide involontaire. Le crime est l'infraction la plus grave. Exemples de crime : meurtre, viol.
Qui peut juger les de crime de guerre ? Les tribunaux nationaux ont généralement le devoir de juger les auteurs de crimes de guerre.
Tandis que pour les crimes de guerre, toute personne ayant commis un des actes prohibés est considérée comme responsable. Le crime contre l'humanité se traduit par des actes barbares et interdits, comme des violences sexuelles, de la torture, des persécutions ou encore un esclavage forcé des populations.
Le TPIY est le premier tribunal international chargé de juger les auteurs de crimes de guerre depuis les tribunaux de Nuremberg et de Tokyo. Il a été créé par le Conseil de sécurité en vertu du Chapitre VII de la Charte de l'ONU. Des Juges et le Greffier au cours d'une audience.
La CPI est le seul tribunal permanent chargé de sanctionner les crimes contre l'humanité, en dehors des juridictions pénales nationales pour les États qui ont placé le crime contre l'humanité dans leur droit pénal.
Ainsi, selon le think tank Institute for Economics and Peace, auteur du classement depuis dix ans, seuls le Botswana, le Chili, le Costa Rica, le Japon, l'île Maurice, le Panama, le Qatar, la Suisse, l'Uruguay et le Vietnam vivent en totale paix.
Le fait est peu connu : le premier génocide du XXe siècle a eu lieu en Afrique. Environ 65 000 Herero et 10 000 Nama furent massacrés par l'armée du IIe Reich dans le Sud-Ouest africain allemand – l'actuelle Namibie – entre 1904 et 1908.
Le 18 avril 1915 , 60 000 Arméniens sont massacrés dans la région de Van, berceau historique de l'Arménie. La justification avancée pour les massacres est qu'il s'agit d'une réaction face aux désertions d'Arméniens, et surtout face aux quelques actes localisés de résistance.
Le génocide concernait désormais « le crime monstrueux de la destruction en masse de nations, races et groupes religieux [et] requérait l'intention spécifique d'anéantir tous les habitants d'un pays appartenant à de tels groupes de façon à ce que des parties considérables de ces groupes soient exterminées », note ...
Le XXe siècle est marqué par le génocide Arménien, la Shoah et le génocide des Tutsi au Rwanda, autant de tentatives des pouvoirs dominants de planifier la destruction systématique d'un peuple ou d'un groupe ou d'une partie d'un groupe ethnique.
L'expression « crime de masse » permet de réfléchir en histoire à une définition des massacres de populations civiles, y compris le génocide, à savoir « l'intention de détruire un groupe en tant que tel » convention de l'ONU de 1948.