En comptabilité, les produits exceptionnels représentent tous les encaissements, soit tous les produits qui ne se rapportent pas au cycle normal d'exploitation de l'entreprise. Les produits exceptionnels sont, par exemple (liste non exhaustive) : les pénalités clients. les dégrèvements d'impôts.
Qu'est-ce qu'une charge exceptionnelle ? Une charge exceptionnelle désigne une dépense qui n'entre pas dans l'exploitation courante de votre entreprise. L'impact sur votre résultat reste faible, mais ces événements inhabituels ont des conséquences financières sur votre activité.
Le résultat exceptionnel se calcule de la façon suivante : Résultat exceptionnel = Produits exceptionnels (compte 77) - Charges exceptionnelles (compte 67).
Les charges exceptionnelles sont des charges qui proviennent d'événements non récurrents dans la vie de l'entreprise. Il peut s'agir par exemple de pénalités de retard, de charges liées à la fermeture d'un site ou à une catastrophe naturelle, de dons réalisés à des associations, de perte sur créances irrécouvrables…
Les activités hors exploitation sont des événements ponctuels qui peuvent influencer les revenus, les dépenses ou le flux de trésorerie. Ces activités ne font pas partie des activités de base (de routine) de l'entreprise.
Ventes de produits accessoires. Ce compte enregistre les produits qui ne relèvent pas de l'activité principale de l'entreprise, il s'agit de : Loyers de biens mobiliers et immobiliers (location de machines, terrains …)
En comptabilité, les produits exceptionnels représentent tous les encaissements, soit tous les produits qui ne se rapportent pas au cycle normal d'exploitation de l'entreprise. Les produits exceptionnels sont, par exemple (liste non exhaustive) : les pénalités clients. les dégrèvements d'impôts.
Charges exceptionnelles non déductibles
Pénalités et amendes infligées par une autorité administrative (exemples : Urssaf, DGFIP, DGCCRF, douanes) Dons versés à des partis politiques ou dépenses de mécénat au profit de certaines œuvres, car ils bénéficient d'une réduction d'impôt.
Comment le comptabiliser ? Un produit à recevoir s'enregistre à l'inventaire, c'est-à-dire au moment de la clôture de l'exercice. Par exemple : le 24/11/2011, la société livre des marchandises pour un montant de 15 000 € au client, la facture sera établie que début 2012.
Le résultat exceptionnel est un indicateur qui figure dans deux documents comptables : le compte de résultat et le tableau des soldes intermédiaires de gestion (SIG).
Le résultat exceptionnel se compose des produits exceptionnels auxquels sont soustraites les charges exceptionnelles. Il s'agit du résultat réalisé par une entreprise en raison d'événements exceptionnels et non récurrents.
Pour être déductibles du résultat imposable d'une entreprise ou du revenu du professionnel, les charges doivent répondre à l'ensemble des conditions suivantes : Être engagées dans l'intérêt direct de l'exploitation, en lien avec l'objet social de l'entreprise et dans l'objectif de développer son chiffre d'affaires.
Pour que la provision soit déductible, il faut évaluer précisément le montant de la charge ou du risque provisionné, la charge ou la perte est probable. On ne peut pas déduire de provision si la perte est simplement éventuelle, la perte ou la charge résulte d'évènements en cours à la date de clôture de l'exercice.
En France, le législateur définit rigoureusement ce qu'est une charge déductible. Certaines dépenses sont dites « non déductibles » ; ce qui signifie que l'administration fiscale ne tolère pas leur déduction du résultat fiscal.
Selon le nouveau principe, les charges et produits issus des biens inscrits à l'actif du bilan, qui ne sont pas nécessaires ou qui ne sont pas utilisés pour l'exercice de l'activité professionnelle sont exclus du résultat imposable de l'entreprise.
Ce sont alors les dépenses réellement engagées au titre des frais d'emploi qui viendront en diminution des revenus et non un forfait de 10%. On parle alors de frais réels déductibles.
Une partie des cotisations sociales est déductible sous conditions : santé complémentaire, prévoyance complémentaire, retraite supplémentaire... Enfin, la contribution sociale généralisée (CSG) est partiellement déductible et la contribution de remboursement de la dette sociale (CRDS) est non déductible.
Les charges exceptionnelles correspondent aux conséquences financières d'événements « non récurrents » et n'entrant pas dans l'exploitation courante d'une entreprise. Ces charges exceptionnelles ne sont pas rangées dans « l'exploitation » afin de ne pas fausser la lecture du compte de résultat.
Compte 772 - Compte à la disposition des entités pour enregistrer en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs. Ce compte est utilisé pour enregistrer en cours d'exercice les recettes liées aux exercices antérieurs.
Ce compte est utilisé pour rendre compte de la part de subvention d'investissement obtenue par l'entreprise qui concerne l'exercice en cours. Cette quote-part est calculée sur le même rythme que l'amortissement du bien financé par une subvention d'investissement.
Un produit correspond à chacune des références catalogue ou des propositions commerciales standard commercialisées par une entreprise. De la sorte, un produit peut être un produit tangible, mais aussi un forfait, une prestation de service, un abonnement, une application, etc.
Objet, instrument, appareil destiné à compléter un élément principal ou à aider au fonctionnement d'un appareil dans les diverses circonstances de son utilisation : Accessoires d'automobile, de robot électrique.