Les trois pathologies les plus fréquentes sont les troubles musculo-squelettiques (78%), les affections dues à l'amiante (15%) et les cancers (4%).
Les troubles musculo-squelettiques représentent de loin la première cause de maladies professionnelles indemnisées. Leur survenue est liée à des facteurs physiques et/ou psychiques et/ou organisationnels.
1— En France, la première cause de maladies professionnelles enregistrées par la Caisse nationale d'assurance maladie sont les troubles musculo-squelettiques. C'est 87 % des maladies professionnelles reconnues par le régime général.
Les maladies professionnelles peuvent être causées par : des agents biologiques – bactéries, virus, champignons, parasites, insectes, plantes, oiseaux, animaux, humains, etc. des agents chimiques – béryllium, plomb, benzène, isocyanates, etc.
Une maladie peut être considérée comme professionnelle lorsqu'elle est contractée du fait de votre travail (par exemple, cancer lié à la manipulation de matériaux comme l'amiante). La maladie peut être d'origine professionnelle qu'elle figure ou non au tableau des maladies professionnelles .
Si la maladie est prévue dans le tableau la décision sera rapide. Si elle n'est pas prévue celle-ci fera l'objet d'une étude mais que si cette maladie tendinite entraîne une incapacité d'au moins 25 pour cent.
La CPAM ou la MSA accuse réception de votre déclaration de maladie professionnelle. Elle se charge ensuite d'étudier votre dossier et de se prononcer sur le caractère professionnel ou non de votre maladie. La CPAM ou la MSA dispose d'un délai de 120 jours pour se prononcer.
Fin 2012, la tendinopathie (plus connue sous le nom de tendinite) a été reconnue comme maladie professionnelle, ce qui a engendré un pic du nombre de nouvelles demandes en 2013. Aujourd'hui, la tendinopathie reste en tête des maladies professionnelles.
Votre médecin traitant peut vous autoriser à reprendre un travail léger pour raison médicale. Dans ce cas, il vous préconise une reprise du travail à temps partiel. Il doit vous remplir le certificat médical et le certificat d'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle.
L'arthrose peut être une maladie professionnelle.
Dans certains métiers où les articulations sont très sollicitées par des gestes répétitifs (travail à la chaîne, magasinier), l'arthrose peut parfois être reconnue comme maladie professionnelle.
Elle s'explique principalement par la dimi- nution du nombre de troubles musculo-squelettiques ou TMS (– 4,1 %) sur les cinq tableaux concernés, mais l'effet du nombre est porté par les affections périarti- culaires du tableau 57 (– 3,2 %) et les affections chro- niques du rachis lombaire en relation avec les charges ...
Les troubles musculo-squelettiques demeurent à l'origine de 87 % des maladies professionnelles.
Vous êtes atteint d'une maladie professionnelle ? Vos frais médicaux sont pris en charge à 100 %. Pour compenser votre perte de salaire, vous pouvez percevoir des indemnités journalières. Si vous êtes déclaré inapte suite à cette maladie, vous pouvez recevoir une indemnité temporaire d'inaptitude.
En cas d'incapacité permanente à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, vous avez droit à une retraite à taux plein à 60 ans quel que soit votre nombre de trimestres d'assurance retraite.
Lorsque l'accident ou la maladie professionnelle entraîne le décès de la victime, certains ayants droit peuvent prétendre à une rente de survivants : Le conjoint, le concubin ou la personne liée à la victime par un pacte civil de solidarité peut prétendre à une rente égale à 40 % du salaire de la victime.
En effet, seules cinq maladies sont reconnues dans le cadre de ce dispositif : tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite et déficit immunitaire grave et acquis (art. 57 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée).
Comment déclarer une tendinite comme maladie professionnelle ? Vous devez adresser à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical constatant votre tendinopathie. La Caisse diligentera une instruction concernant votre maladie déclarée.
Le conflit douloureux peut entrer dans le cadre d'une déclaration en bursite sous-acromiale maladie professionnelle dans certaines professions exposées, et faciliter l'aménagement du poste de travail et la suppression des gestes répétitifs.