Zone B2 : villes-centre de certaines grandes agglomérations, grande couronne autour de Paris non située en zones Abis, A et B1, certaines communes où les loyers et les prix des logements sont assez élevés, communes de Corse non situées en zones A ou B1 ; Zone C : reste du territoire.
Les académies de la zone scolaire C sont : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.
Cela signifie que celles-ci se situent en dehors de l'Ile-de-France, du Genevois, de la Côte d'Azur et des DOM-TOM, et qu'elles n'appartiennent pas à une agglomération de plus de 50 000 habitants ni à certaines communes littorales ou frontalières. Cela signifie aussi que l'offre de logements y est suffisante.
Bassan, Béziers, Boujan-sur-Libron, Bouzigues, Candillargues, Cers, Corneilhan, Lansargues, Lieuran-lès-Béziers, Lignan-sur-Orb, Loupian, Maraussan, Montady, Mudaison, Poussan, Valergues, Valras-Plage, Vendres, Villeneuve-lès-Béziers.
Le zonage A / B / C correspond à un découpage du territoire en 5 zones : de la plus tendue (A bis) à la plus détendue (zone C). Il s'appuie sur l'attractivité du territoire selon son évolution démographique, son marché local et les prix des logements disponibles.
La Zone C comprend les académies de Paris, Versailles, Créteil mais aussi Toulouse et Montpellier.
Zone A : académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse. Zone B : académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg. Zone C : académies de Bordeaux, Créteil, Paris et Versailles.
La zone B1 concerne les villes situées dans la grande couronne des métropoles, comme Mérignac ou Fontenay, mais aussi des grandes villes comme Clermont-Ferrand, Fort-de-France, La Rochelle, Limoges ou Nîmes.
Le document cadastral est un des recours possible pour connaître le zonage d'une parcelle de terrain. À partir du numéro de cadastre de votre terrain et par courrier, vous pouvez accéder à cette information auprès de la mairie.
Agde, Baillargues, Balaruc-les-Bains, Balaruc-le-Vieux, Castries, Cournonsec, Cournonterral, Frontignan, Gigean, Lunel, Lunel-Viel, Marseillan, Marsillargues, Mèze, Mireval, Montbazin, Pignan, Portiragnes, Saint-Aunès, Saint-Brès, Saint-Geniès-des-Mourgues, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Just, Saint-Mathieu-de-Tréviers, ...
Zone B • Les Académies
Aix-Marseille. Amiens. Lille. Nancy-Metz.
Besançon, Bordeaux, Clermont, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers. La nouvelle Zone A voit l'arrivée des académies de Poitiers, Limoges, Dijon, Dijon, Besançon et Bordeaux. Caen, Rennes, Nantes, et Nancy-Metz rejoignent la zone B.
Les zones sont choisies de manière que le nombre d'étudiants de chaque zone soit à peu près équivalent : l'objectif de ce découpage est de permettre d'allonger les périodes de vacances d'hiver et de printemps sur quatre semaines, pour favoriser les activités touristiques liées aux sports d'hiver.
Pourquoi ce changement en 2023 ? La raison de cette adaptation exceptionnelle du calendrier (annoncée par l'ancien Premier ministre Jean Castex en mai 2021) peut sembler surprenante… Elle est due aux mondiaux de ski alpin qui se tiendront du 6 au 19 février 2023 sur les domaines de Courchevel et Méribel.
La zone C correspond aux académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles. Les élèves de la zone C sont les derniers à profiter des vacances d'hiver et des vacances de printemps.
La zone 2 est comprise entre les zones 1 (vers Paris) et 3 (vers l'extérieur). Géographiquement, la zone 2 correspond à une mince couronne autour des limites de la commune de Paris, et peu ou prou aux communes limitrophes de Paris. Les stations du métro situées en dehors de Paris ne sont pas en zone 1.
Pour savoir si un terrain est bien à bâtir, il vous suffit de vous rendre dans l'administration communale concernée et de rencontrer les personnes travaillant à la section "Urbanisme" afin de consulter les prescriptions urbanistiques du bien en question.
La nature constructible d'un terrain est déterminée par les autorités locales et fixée dans le Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Il existe 5 zones géographiques de PTZ : A bis, A, B1, B2 et C. Ces zones sont classées en fonction du niveau difficulté plus ou moins élevé à trouver et financer une première résidence principale. La zone A bis étant celle où le marché immobilier est le plus tendu.
Le revenu fiscal de référence est l'indicateur principal qui permet de savoir si un ménage est éligible à un logement social, et de quel type. Cette donnée figure sur l'avis d'imposition du ménage.
Défini à l'article D304-1 du code de la construction et de l'habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones géographiques en fonction du déséquilibre entre l'offre et de la demande de logements ».
La zone C regroupe les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles. Pour l'année 2022-2023, les vacances de la Toussaint et de Noël auront lieu, comme dans toutes les zones, du samedi 22 octobre au lundi 7 novembre 2022 du samedi 17 décembre au mardi 3 janvier 2023.
Dates des vacances scolaires 2022 - 2023 de la zone C
du samedi 22 octobre au lundi 7 novembre 2022.