Ces étapes sont la description de l'étude, la formation de l'équipe, la description du milieu, la prévision et l'évaluation des impacts, l'élaboration d'alternatives et de mesures d'atténuation, la prise de décision et finalement le suivies.
L'Etude d'Impact Environnemental et Social est l'élément clé au niveau du projet. Elle est l'examen systématique des facteurs environnementaux au niveau de l'élaboration des projets et de la prise de décision. Elle s'effectue avant toute prise de décision ou d'engagement important dans un projet.
Avant de réaliser l'EIE, le promoteur est tenu d'élaborer les termes de références de la future étude qui devront servir de base à l'étude de portée (ou cadrage) et de les soumettre ensuite à la Direction Générale de l'Environnement et de la Protection de la Nature pour validation.
Inventaire des exigences législatives et réglementaires ; Identification des aspects environnementaux significatifs ; Examen des pratiques et des procédures existantes ; Evaluation de la prise en compte des analyses des incidents survenus.
Avec les « quatre éléments », l'air, la terre, l'eau, le feu, la tradition présocratique s'est transmise jusqu'à nous par la doxa, porteuse d'imaginaire.
Les outils d'évaluation peuvent être séparés en deux catégories: les logiciels d'analyse de cycle de vie et les outils de type « checklist ». Ces derniers fournissent un résultat sous forme de pourcentage, ou de lettrage (A+, B...)
– Le contenu de l'étude d'impact est proportionné à la sensibilité environnementale de la zone susceptible d'être affectée par le projet, à l'importance et la nature des travaux, installations, ouvrages, ou autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage projetés et à leurs incidences prévisibles sur l' ...
L'Autorité environnementale évalue la pertinence et la bonne conduite des études d'impact de tous les projets soumis à cette obligation. Pour la plupart des projets locaux, l'autorité environnementale (AE) est exercée par le préfet de région.
La complexité d'une étude d'impact doit inciter le porteur de projet ou le maître d'ouvrage à faire appel à un bureau spécialisé en environnement. La DREAL dispose d'outils méthodologiques pour permettre d'améliorer le contenu des études d'impact adapté à chaque type de projet.
Le processus d'EIES au Mali comprend les étapes suivantes: demande timbrée, décisions sur les obligations du promoteur (tri préliminaire), termes de référence (cadrage), consultation publique, réalisation de l'étude, analyse du rapport (examen), permis environnemental et la surveillance et le suivi.
Potentiel de réchauffement global (GWP) mesure les émissions de CO² et de gaz à effet de serre. Acidification (AP) mesure les gaz acides. Eutrophisation (EP) mesure les niveaux de nitrates et/ou de phosphates. Potentiel d'appauvrissement de l'ozone stratosphérique (ODP) concerne les gaz appauvrissant la couche d'ozone.
L'étude d'impact traite alors de l'ensemble des incidences du projet, y compris des travaux de construction, d'installations ou d'ouvrages ou d'autres interventions qui, pris séparément, seraient en dessous du seuil de l'examen au cas par cas.
Pour évaluer leur impact sur le climat, les structures peuvent réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES), aussi appelé bilan carbone. Cette méthode comptabilise les émissions directes ou indirectes de gaz à effet de serre produites ou induites par l'activité de la structure.
L'évaluation environnementale doit être réalisée le plus en amont possible, notamment, en cas de pluralité d'autorisations ou de décisions, dès la première autorisation ou décision, et porter sur la globalité du projet et de ses impacts.
LE PROGRAMME PRÉLIMINAIRE DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL
La première étape consiste, pour l'initiateur de projet, à formuler un programme de suivi préliminaire à être inclus dans l'étude d'impact. À la suite de l'analyse effectuée par le ministère, ce programme est susceptible d'être modifié par les conditions du décret.
L'indicateur d'impact : c'est également une mesure du changement, mais basée sur la part attribuable à l'activité. Elle prend donc en compte la part de changement qui aurait opéré, toutes choses égales par ailleurs.
L'EIE établit les mesures qui peuvent être adoptées pour contrer les effets environnementaux négatifs ou pour les réduire à des niveaux acceptables au préalable. L'EIE représente donc une approche proactive et préventive en matière de gestion et de protection environnementales.
- Lorsqu'un projet relève d'un examen au cas par cas, l'autorité en charge de l'examen au cas par cas est saisie par le maître d'ouvrage d'un dossier présentant le projet afin de déterminer si celui-ci doit être soumis à évaluation environnementale.
4 indicateurs environnementaux
L'épuisement des ressources abiotiques (ressources naturelles non renouvelables) notamment l'épuisement des stocks de minerais. Le réchauffement global et les émissions de gaz à effet de serre. La consommation en eau. L'énergie primaire.
L'évaluation environnementale est la première étape d'une étude d'impact (ou étude d'incidence sur l'environnement), mais elle peut réintervenir après la réalisation d'un projet pour vérifier que les mesures conservatoires ou de compensation sont bien suivies des effets attendus, afin de les corriger si nécessaire.
Objectifs du PGES
Il décrit les mesures requises pour prévenir, minimiser, atténuer ou compenser les impacts environnementaux et sociaux négatifs ou pour accroître les impacts positifs. Il consiste à faire respecter les engagements environnementaux et sociaux du projet.