L'étude de sol pour assainissement individuel est une étape préalable à l'installation de la fosse, qui permet de choisir la filière de traitement la plus appropriée. Elle peut aussi être associée à un diagnostic pour un assainissement non collectif existant, dans le cas d'un remplacement.
L'étude de sol est obligatoirement réalisée par un bureau d'étude spécialisée. Le mieux est de vous tourner vers le SPANC (service public d'assainissement non collectif) de votre commune : Certains SPANC proposent des tarifs préférentiels disponibles chez certains bureaux d'études.
Le coût de l'étude de sol obligatoire réalisée dans le cadre de la loi ELAN (zone à risque lié à la sécheresse et à la réhydratation des sols) est à la charge du vendeur.
Pour ce faire, vous devez vous adresser à un spécialiste de l'assainissement. Vous trouverez une liste de bureaux d'étude auxquels vous pouvez vous fiez auprès du SPANC. Le professionnel va déterminer la nature du sol, la pente et l'accessibilité du terrain, le type de logement, etc.
La micro-station d'épuration ne comporte qu'une seule cuve : c'est un dispositif tout-en-un. Dans le meilleur des cas, l'installation d'une micro-station ne demande que 5m² environ. Pour comparaison, une fosse septique avec épandage nécessite une emprise au sol de 50 à 150 m².
Sur le marché de l'assainissement individuel (ou non collectif), plusieurs solutions sont disponibles : des fosses septiques avec épandage, et des dispositifs agréés comme les micro-stations d'épuration et les filtres compacts.
L'épandage doit avoir une surface de 60 m² minimum pour une maison de 5 pièces, et de 20 m² supplémentaires pour chaque pièce supplémentaire. Le lit d'épandage doit avoir une longueur maxi de 30 mètres, sur une largeur maxi de 8 mètres.
Vous devez faire réaliser un diagnostic "assainissement" en cas de vente d'une maison non raccordée au réseau public de collecte des eaux usées s'il n'existe pas encore de réseau ou si le raccordement n'est techniquement pas réalisable.
Les trois principaux sont : la fosse toutes eaux : c'est le système le plus répandu, qui a remplacé notre ancienne « fosse septique » la phyto épuration (ou lagunage) : le système d'assainissement écologique, qui dépollue les eaux usées grâce aux plantes. la micro station d'épuration.
Les grands regards sont surtout utilisés en assainissement collectif. Les boîtes de branchements ou regards sont de formes rondes ou carrés. Les matériaux utilisées sont le plastique et le béton. Le premier permet une meilleure étanchéité, le second un meilleur maintien dans le sol, surtout en cas de présence d'eau.
Est-il obligatoire de réaliser une étude de sol avant de vendre un terrain à bâtir ? Vous êtes propriétaire d'un terrain constructible que vous souhaitez mettre en vente. Depuis le 1er janvier 2020, avant la vente d'un terrain, la loi ELAN impose au vendeur de fournir une étude géotechnique préalable.
Le coût de l'étude de sol dite « préalable » à fournir lors de la vente d'un terrain constructible est d'environ 500 €. L'étude de sol dite « de conception » à fournir au constructeur est d'un coût d'environ 1.000 €.
Le prix d'une étude de sol est compris entre 1 000 et 2 000 euros en fonction de différents critères : la superficie du terrain, sa localisation, son taux de pente, et le projet de construction. Le tarif est plus élevé si plusieurs échantillons ou si des sondages profonds sont nécessaires.
Le coût de l'étude de sol G2 doit être supporté par le maître de l'ouvrage. Qui se charge de l'étude ? L'étude G2 ne peut être réalisée par un particulier ou un artisan terrassier.
L'étude de sol, discipline de la géotechnique, s'intéresse à la composition d'un terrain pour pouvoir définir les principes de construction de votre maison et son type de fondation.
La fosse toutes eaux, élément incontournable
Si, elle est parfois encore appelée fosse septique, la fosse toutes eaux recueille les eaux usées d'une habitation, contrairement à sa devancière. Un bac dégraisseur peut cependant être utile en amont si l'habitation se trouve à plus de 10 mètres de la fosse.
Tricel est actuellement considéré comme le leader français de la micro-station d'épuration. D'origine irlandaise, cette entreprise s'est tout d'abord spécialisée dans la production des tuyaux PRV (Polyester Renforcé de fibres de Verre).
En cas de manque ou d'inexistence de place en extérieur, vous pouvez opter pour l'installation d'une micro-station hors-sol. Pour cela, vous allez poser votre dispositif d'assainissement en surface, dans un sous-sol, dans une cave ou dans un garage.
Si le diagnostic est obligatoire, la loi n'impose pas un assainissement conforme pour pouvoir vendre votre logement. La transaction peut en effet être réalisée, du moment que vous ou l'acheteur vous engagez à réaliser la mise aux normes dans le délai imposé par la loi.
Quand l'avis du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) est-il obligatoire ? Vous devez consulter le SPANC avant tout dépôt d'un permis de construire ou d'un projet de réhabilitation de la filière d'assainissement, puis pendant les travaux de mise en œuvre.
Vous avez la possibilité de consulter en mairie le zonage d'assainissement qui délimite les zones d'assainissement collectif et non collectif.
Si vous pensez mettre en place une fosse septique simple, il faut compter 0,5 m3 pour chaque pièce de la maison. Pour une habitation de 3 chambres par exemple, la fosse doit avoir un volume de 1,5 m3.
Le terrain est très argileux donc très peu perméable. La solution préconisée est une fosse toutes eaux avec drainage sur lit vertical et sortie des eaux traitées vers exutoire.
Les fosses septiques doivent être remplacées par des fosses toutes eaux. Depuis 2021, la loi impose aux propriétaires non raccordés au réseau d'assainissement collectif de procéder au remplacement de leur fosse septique simple par une fosse toutes eaux.