On appellera « sous-sol » toute partie d'un bâtiment qui se situe sous le niveau du sol (M. de La Palisse n'aurait pas mieux dit) que ce soit partiellement ou en totalité. Donc, on peut en déduire que le vide sanitaire est un sous-sol tout comme l'est un garage enterré et, bien sûr, la cave qui nous intéresse ici.
Une cave est un local, une pièce, un ensemble de pièces ou un étage situé au sous-sol d'une construction — donc partiellement ou totalement en dessous du niveau du sol.
Une cave (ou un caveau) est une pièce non habitée ayant ou non une communication directe avec le logement principal. Au sens des assureurs, pour qu'une pièce soit considérée comme une cave, elle ne droit pas être aménagée à des fins d'habitation et ne doit pas avoir non plus d'usage professionnel.
La surface et la hauteur sous plafond : pour être transformée en pièce à vivre à proprement parler, votre cave doit compter au minimum 9 m² de surface au sol et 2 m 20 de hauteur sous plafond, ou présenter un volume d'au moins 20 m³ et une hauteur minimale de 1,80 m, selon les normes imposées par le code de la ...
L'article L1331-22 du Code de la santé interdit purement et simplement de vivre dans "les caves, sous-sols, combles, pièces dépourvues d'ouverture sur l'extérieur et autres locaux par nature impropres à l'habitation".
Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l'article R.
Sol cave : les différents matériaux
Il épargne les contraintes d'entretien et offre une bonne résistance au temps ; Gravier : ce matériau de sol naturel allie esthétisme et cachet. Il résiste aux passages fréquents et à d'éventuelles taches de vin.
Utiliser du vinaigre blanc et du bicarbonate de soude : le cocktail naturel. Beaucoup moins agressifs pour les surfaces, mais aussi pour vous-même lors de leur utilisation, le vinaigre ménager et le bicarbonate de soude sont des alliés de choix pour lutter contre les odeurs de renfermé.
Il est d'usage de considérer qu'une cave appartient à celui qui en détient l'entrée dans les cantons d'Amboise, Bléré, Chinon, Neuvy- le-Roi, Saint-Pierre-des-Corps et Vouvray. Dans les autres cantons, la galerie appartient au propriétaire du dessus.
Qu'est-ce qu'une cave ou une dépendance ? Les définitions diffèrent en fonction des assureurs, mais dans une grande majorité de cas, une dépendance est un local qui n'est pas destiné à héberger des personnes et n'a pas d'usage professionnel. À ce titre, une cave, un grenier ou un garage constitue une dépendance.
La location de garage ou de cave entre particuliers est légale. Elle peut être librement négociée entre les deux parties (montant du loyer, durée du bail etc.). Un bail verbal est possible mais nous vous conseillons d'établir un contrat afin d'éviter les conflits entre les deux parties.
Pour résumer, sont considérés comme surface taxable tous les types de bâtiments quelle que soit leur destination, y compris les combles, caves, celliers à la condition qu'ils dépassent 1,80 m de hauteur sous plafond et qu'ils soient clos et couverts.
Une pièce en sous-sol d'une hauteur sous plafond de moins de 1,80 mètre n'est pas considérée comme habitable par la loi. Le montant de votre taxe foncière n'augmentera donc pas suite à cet aménagement.
La taxe d'aménagement : quelles sont les surfaces concernées ? La taxe d'aménagement est due pour toute création de surface de plancher close et couverte dont la superficie est supérieure à 5 m2 et d'une hauteur de plafond supérieure ou égale à 1,80 mètre, y compris les combles et les caves.
Afin d'éviter que les moisissures et autres champignons ne se développent dans votre cave humide, vous pouvez installer un système de ventilation mécanique contrôlé (VMC). Enduisez également les parois avec un enduit hydrofuge. Ce dernier bouchera les pores et empêchera l'eau de s'évacuer.
Une maison humide peut dégager une forte odeur de renfermé, voire de moisi. Cette odeur peut provenir de différentes surfaces : l'humidité favorise le développement de moisissures sur les tissus (moquette, rideaux, vêtements, matelas…), sur les bois (meubles, planchers) et sur les murs (notamment les papiers peints).
Installer des absorbeurs d'humidité ou un déshumidificateur est une première étape importante dans la réduction de l'humidité dans une cave ou un sous-sol. Vous pouvez aussi aérer et ventiler la pièce au maximum en laissant la porte ouverte et en créant des courants d'air.
Parmi les meilleurs planchers pour le sous-sol, on retrouve la céramique, le stratifié, le vinyle, le bois d'ingénierie et le stratifié. Ils ont l'avantage d'atténuer l'impression d'humidité et de fraîcheur que l'on retrouve souvent dans cet environnement.
Le sous-sol peut être complet ou partiel. S'il est question d'un sous-sol complet, cela signifie qu'il respecte les mêmes dimensions que l'habitation au-dessus et couvre l'entièreté de la surface habitable du rez-de-chaussée. S'il s'agit d'un sous-sol partiel, il ne s'étendra qu'en dessous d'une partie de la maison.
En architecture, on appelle sous-sol toute pièce ou étage qui est en dessous du « rez-de-chaussée » d'un édifice, et donc qui est majoritairement ou entièrement en dessous de la surface du sol.
Les surfaces des caves et celliers correspondant à des annexes de logements des immeubles collectif sont à déduire de la surface de plancher. Cette déduction concerne néanmoins que les seuls caves ou celliers desservie par une partie commune, comme un couloir.