En comptabilité, les produits exceptionnels représentent tous les encaissements, soit tous les produits qui ne se rapportent pas au cycle normal d'exploitation de l'entreprise. Les produits exceptionnels sont, par exemple (liste non exhaustive) : les pénalités clients. les dégrèvements d'impôts.
Conclusion : l'achat de parts sociales peut être comptabilisé dans le compte 508, le compte 261, le compte 271 ou le compte 273 en fonction de la nature de l'investissement et de l'objectif poursuivi à travers la prise de participation.
Si les actions ont été comptabilisées dans le compte 503 « Actions » : on débite le compte 68665 « Dotations aux provisions pour dépréciation des Valeur Mobilières de Placement » pour le montant de la moins-value latente, et on crédite le compte 5903 « Provision pour dépréciation des actions ».
Les VMP sont enregistrées dans les comptes 503 à leur valeur d'achat, hors frais d'acquisition (qui sont à enregistrer dans un compte « 627 - Services bancaires et assimilés »). A la clôture de l'exercice, le cours du titre peut être inférieur à son prix d'achat, il faut constater cette dépréciation.
La sortie des VMP est comptabilisée au débit du compte 767 « Produits nets sur cessions de valeur mobilières de placement » et au crédit du compte des VMP.
Les valeurs mobilières de placement (VMP) sont des titres financiers. Ce type d'investissement est généralement utilisé afin d'optimiser un excédent de trésorerie.
Ce compte est utilisé pour comptabiliser la valeur nette comptable après amortissements de l'immobilisation cédée. Lorsque l'immobilisation est cédée, ou sortie de l'actif car plus utilisée, la valeur non encore amortie est comptabilisée en 675.
Ce compte est utilisé pour enregistrer les dépenses d'achat d'actions ou titres de participation. Les titres sont considérés comme de participation lorsqu'ils sont acquis dans l'optique de créer une relation longue, durable avec l'entreprise ainsi que de contribuer à son activité.
Acquisition de titres de participation
La possession de ces titres est estimée utile à l'activité de l'entité parce qu'elle permet d'assurer une certaine influence dans la société émettrice des titres, ou d'en assurer le contrôle.
Puisque la valeur des parts sociales ne varie pas, leurs détenteurs ne sont pas soumis au risque de moins-value. Le principal risque réside dans la faillite de l'émetteur (la banque ou la mutuelle) qui a émis ces parts sociales. Dans ce cas, les parts sociales ne valent plus rien et ne peuvent plus être échangées.
Le remboursement d'une partie ou de la totalité des parts sociales détenues peut être demandé à tout moment. Le remboursement des parts sociales est soumis à l'autorisation du conseil d'administration (le capital de la banque ne peut pas être inférieur au montant minimum fixé par la réglementation1).
Ce compte est utilisé pour annuler une charge d'exploitation pour laquelle la contrepartie n'est pas connue au moment de la saisie comptable. On peut par exemple l'utiliser pour constater la part salariale des tickets restaurant achetés pendant l'exercice figurant en compte 647.
Acquisition d'une immobilisation avec indexation du prix.
Cette perte exceptionnelle s'enregistre dans le compte 6714 « Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice ». Pour procéder à cette écriture comptable, vous devez disposer d'une décision de justice qui confirme le caractère irrécouvrable de cette créance . Faute de quoi, il s'agit ni plus ni moins que d'un impayé.
Ce compte est utilisé pour enregistrer l'ensemble des opérations effectuées par l'entreprise qui n'entrent pas dans l'activité principale de l'entreprise et qui sont occasionnelles. C'est par exemple le cas des revenus issus de la sous-location d'une partie inoccupée des locaux.
Ce compte est utilisé pour comptabiliser les créances nées de prêts envers une société dans laquelle l'entreprise détient une participation. Ce compte est utilisé dans le cas où une entreprise (A) détient une participation et prête une somme d'argent à une société (B).
Ce compte enregistre notamment les titres d'emprunts émis ou garantis par l'État, les parts de fonds communs de placements et actions de SICAV (société d'investissement à capital variable) autorisées.
Compte 271 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille. Ce compte est utilisé lorsque l'entreprise acquiert des titres de façon durable mais ne constituant pas des titres de participation.
Les transferts de charges d'exploitation sont enregistrées dans le compte 791. Il convient de créditer ce compte du montant de la charge concernée et de débiter le compte de la charge correspondante. Exemple : une entreprise souhaite sortir de son stock un produit pour l'offrir à un client fidèle.
Compte 672 - Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs. Ce compte est utilisé pour enregistrer en cours d'exercice les dépenses liées aux exercices antérieurs.
Compte 687 - Dotations aux amortissements, aux dépréciation et provisions - Charges exceptionnelles. Ce compte est utilisé pour comptabiliser les amortissements, dépréciations et provisions exceptionnelles.
Comptabilisation des parts sociales, actions et obligations. L'entreprise qui achète des actions, obligations ou parts sociales doit les comptabiliser en compte 50 pour les valeurs mobilières de placement ou VMP, en compte 271 pour les titres immobilisés ou en compte 261 pour les titres de participation.
Les actifs financiers comprennent traditionnellement : Les immobilisations financières (actions, parts sociales, créances rattachées à des participations, prêts, cautions, dépôts de garantie, etc.), Les valeurs mobilières (sociétés d'investissement à capital variable – SICAV et les fonds communs de placement – FCP).
Les valeurs mobilières, par définition, regroupent l'ensemble des placements ou actifs financiers aptes à être cotés en Bourse. Il s'agit d'une catégorie de titres financiers qui regroupe les actions, les obligations, les dividendes, les bons de souscription, les stock-options, etc.