Le droit de conserver ou non un trésor dépend de l'endroit de sa découverte. Si la découverte se produit dans une propriété privée, la loi prévoit que le trésor appartient à celui qui le trouve sur son “propre fonds”, à moins qu'un tiers parvienne à prouver qu'il en est le propriétaire légitime.
La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds ; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds.
D'après GOVMINT : Plusieurs États suivent la règle traditionnelle du « qui trouve garde » pour les trésors abandonnés trouvés sur une propriété privée avec autorisation, notamment l'Arkansas, le Delaware, l'Indiana, le Connecticut, l'Iowa, le Maine, le Maryland, la Géorgie, New York, le Wisconsin, l'Ohio et l'Oregon .
Si vous trouvez un trésor et décidez de le garder pour vous sans le déclarer, vous vous exposez à des poursuites judiciaires. Les sanctions pour dissimulation du butin et appropriation illégale peuvent entraîner des amendes importantes et évidemment la confiscation dudit trésor.
En cas de découverte de trésor, il faut adresser une « déclaration de découverte » au maire, avec copie au préfet, en indiquant le lieu de la découverte et en joignant quelques photos. La déclaration de découverte sera datée et signée par les différentes parties (informateur, propriétaire du terrain, inventeur).
Dans la plupart des États, si vous et votre fidèle détecteur de métaux trouvez un tas de doublons d'or dans le Wisconsin, l'Arkansas, l'Oregon, le Connecticut, l'Ohio, le Delaware, l'État de New York, la Géorgie, l'Iowa, l'Indiana, le Maryland ou le Maine, le trésor vous appartient en vertu de la loi sur les trésors enfouis.
Où chercher ? Les endroits clés
Exigences légales relatives aux trésors découverts
Le coroner mènera ensuite une enquête afin de déterminer si les objets constituent légalement un trésor. S'ils sont déclarés trésor, vous ne pourrez pas les conserver . Les musées auront la priorité pour les acquérir à leur juste valeur marchande, déterminée par des experts indépendants.
La réponse est assez simple : c'est non. En principe, si vous trouvez de l'argent par terre, vous devez le remettre aux autorités. Et rapidement : vous avez vingt-quatre heures pour le faire. Un commissariat de police ou la gendarmerie la plus proche feront l'affaire.
Ces trésors toujours cachés en France que nous n'avons jamais...
Si l' objet est déclaré trésor, son découvreur doit le proposer à la vente à un musée à un prix fixé par un comité indépendant d'experts en antiquités, appelé Comité d'évaluation des trésors . Ce n'est que si un musée ne manifeste aucun intérêt pour l'objet ou se trouve dans l'incapacité de l'acquérir que le découvreur peut le conserver.
Le saviez-vous ? Le plus grand trésor de France est conservé à Conques, dans l'Aveyron. Connaissez-vous l'histoire du trésor de Conques ? Le Journal toulousain vous emmène dans l'Aveyron, à la découverte de l'un des cinq plus grands et riches trésors d'orfèvrerie médiévale.
La loi distingue plusieurs cas selon le lieu, l'objet et les circonstances. Si l'or est trouvé chez soi et de manière fortuite, il peut être conservé. Une déclaration en mairie et à la DRAC est obligatoire. En cas de non-respect, des amendes et confiscations sont prévues.
Éclipsant le record du trésor du Staffordshire (collection de pièces en or et en argent anglo-saxons évaluée à 3,3 millions de livres sterling), le trésor de la vallée de la Chew est devenu la découverte à la plus grande valeur jamais enregistrée.
Droit français
Au-delà des 3 ans réglementaires, l'objet appartient à celui qui l'a trouvé. Si le bien a été vendu par l'inventeur (celui qui a trouvé) avant la fin de ce délai celui-ci sera contraint de rembourser la valeur du bien à son propriétaire légal.
En France, dissimuler de l'argent trouvé constitue un délit passible de lourdes sanctions pénales, notamment jusqu'à un an d'emprisonnement, ainsi qu'une amende maximale de 1.500 euros. En outre, la restitution intégrale de la somme est exigée.
Chaque État a des lois qui exigent la restitution de l'argent ou des biens si l'identification du propriétaire est possible . Par conséquent, si vous trouvez un portefeuille rempli d'argent liquide et une pièce d'identité, vous ne pouvez pas légalement garder l'argent car le propriétaire est identifiable.
Lorsqu'un objet est trouvé, il appartient toujours à son propriétaire initial. La loi stipule que le « trouveur » a l'obligation de tenter de retrouver ce propriétaire.
» (Article 716 Code Civil)
En d'autres termes, si le trésor découvert est sur le terrain d'autrui, il appartiendra pour moitié à celui qui le trouve et pour moitié au propriétaire du terrain.
La plupart des voleurs connaissent les cachettes habituelles pour l'argent :
Un trésor enfoui (nom anglais : buried treasure) est un coffre enterré principalement sous les plages, et rarement sous le fond des océans, contenant un butin précieux. Il peut être trouvé à l'aide d'une carte au trésor. Diorite).
Recherchez les affleurements de quartz ou les zones abondantes en magnétite ; ces minéraux sont souvent associés à l'or natif. Inspectez le dessous des pierres dans le lit fluvial : une concentration anormale de taches pourrait indiquer la présence d'or.
Récupérer de l'or avec de l'acide nitrique
Gants, lunettes, combinaisons et masques filtrants sont obligatoires pour ne pas s'intoxiquer ou se brûler. L'acide nitrique permet de dissoudre les composants tout en conservant l'or intact, contrairement à l'eau régale.
Dans Un Pot De Fleurs
C'est l'endroit idéal pour cacher vos lingots ou pièces d'or. Assurez-vous simplement que le pot soit assez grand et que la terre ne soit pas trop humide pour éviter d'endommager votre précieux métal. Vous pouvez même planter une belle plante au-dessus pour camoufler le tout !