Le Code Napoléon visait à unifier le droit en conciliant Révolution et Ancien Régime. Cette volonté se traduit dans plusieurs objectifs : que la loi soit écrite et qu'elle soit claire, afin que chacun connaisse son droit ; la laïcité.
Le Code civil de 1804, appelé Code Napoléon à partir de 1807, est une œuvre juridique majeure. Il résulte de la volonté de Napoléon de simplifier et d'unifier le droit français. Il s'inscrit aussi dans l'héritage de la Révolution, dont il assure la continuité (respect des grands principes de 1789).
Elle est la suite logique de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen, qui proclame l'avènement du règne d'une loi générale qui ne distingue plus entre les citoyens. Il s'agit donc de transcrire dans l'ordre civil les principes de la Déclaration de 1789.
Le Code civil des Français fut promulgué le 21 mars 1804. Napoléon réussit là où tous les gouvernements avaient échoué avait lui : l'adoption d'un Code des lois civiles bien rédigé, facile à interpréter, triomphe du droit écrit sur les coutumes.
Le Code civil impose la laïcité de la société, la religion catholique est une religion comme une autre, l'état civil qui rassemble les informations sur la naissance, le mariage ou le divorce et la mort des citoyens est géré par l'État et non plus par l'église catholique : c'était une idée importante de la Révolution ...
Le Code civil est le reflet de la société française. En effet, depuis 1804, il organise l'essentiel de la vie quotidienne des Français : nationalité, mariage, filiation, autorité parentale, divorce, successions, droit de propriété, contrat de vente, responsabilité civile...
Il a influencé les codes néerlandais (1837), neuchâtelois (1855), roumain (1864), italien (1865), portugais (1867) et espagnol (1889). Le Code Napoléonien a aussi été adopté et adapté en Louisiane (1808), Haïti (1826), au Bas-Canada (1866) et dans tous les pays d'Amérique latine.
Héritier d'idées et de conceptions politiques des Lumières françaises mais aussi de la Révolution et du Directoire, Napoléon aurait voulu faire disparaître les inégalités entre la France de la Révolution et les puissances de l'Ancien régime en se servant notamment « d'Etats tampons ».
En tant que général en chef et chef d'État, Napoléon tente de briser les coalitions montées et financées par le royaume de Grande-Bretagne et qui rassemblent, à partir de 1792, les monarchies européennes contre la France et son régime né de la Révolution.
C'est un accord entre le pape Pie VII et Napoléon Bonaparte visant à réconcilier l'Église et l'État français, à stabiliser la relation entre les deux puissances, et à permettre aux catholiques de retrouver leur place dans l'espace national, après la décennie révolutionnaire marquée par un violent anticléricalisme.
Bonaparte a, sans aucun doute, tenu une place dans la mise au point définitive des grandes orientations du Code civil entre l'avant-projet rédigé par la commission gouvernementale en l'an IX et le vote des textes de lois par le Corps législatif.
En instituant l'incapacité juridique de la femme mariée, le code civil ("code napoléonien") publié en 1804 consacre l'infériorité de la femme face à l'homme : au nom de la famille et de sa stabilité, les femmes sont soumises à l'autorité du mari. Le mariage garantit le bon fonctionnement de la famille patriarcale.
Le Code civil, appelé aussi « Code Napoléon », réunit un ensemble de lois et d'articles qui régissent les relations juridiques entre les personnes qu'elles soient physiques ou morales, ainsi que leurs biens. C'est la source principale du droit civil français, communément appelé le droit commun.
Pour la première fois, dans l'histoire de la France, il uniformise les règles de vie commune des Français. Il a été promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte sous le nom de Code civil des Français, il prend le nom de Code Napoléon en 1807.
« Patrie, Science, Gloire ». C'est finalement par ordre du 11 avril 1805 que l'Aigle impérial est officiellement attribué à l'École polytechnique. Il est possible que ce soit l'Empereur lui-même qui ait modifié la devise « Patrie, Science, Gloire » en « Pour la Patrie, les Sciences et la Gloire ».
à 35 ans, il est sacré empereur. Et il règne sur l'Europe ! Napoléon transforme également la France en un pays moderne, après avoir pris le pouvoir par la force. Il crée les lycées, le baccalauréat, les universités.
Napoléon apporte le retour à l'ordre en regroupant les lois dans le Code civil. Il modernise la France en nommant des préfets pour administrer les départements. Il crée des lycées pour former les cadres de l'Empire et institue la Légion d'honneur pour récompenser le mérite. Il fonde la Banque de France.
Compromis entre le droit romain et le droit révolutionnaire, le Code civil réaffirme la priorité donnée au droit de propriété, maintient l'égalité devant la loi, la laïcité de l'État, la liberté de conscience et la liberté de travail.
au sens large, le bonapartisme vise à établir un État national à exécutif fort et centralisé mais d'essence républicaine et assis sur la consultation régulière du peuple par le biais de plébiscites.
Causes de la campagne de Russie
En 1807, le traité de Tilsit règle la paix entre l'Empire et la Russie. Alexandre espérait à travers le général Caulaincourt un traité interdisant le rétablissement de la Pologne. Napoléon désavoua Caulaincourt, et marqua alors la rupture de confiance avec Alexandre.
Napoléon continue de remporter de nombreuses victoires : entre 1799 et 1814, il soumet la majeure partie de l'Europe. Il diffuse dans ces pays le Code civil (Allemagne, Italie…), et donc les principes révolutionnaires comme l'égalité devant la loi ou l'abolition des privilèges.
Son règne se termine en 1815 à la fameuse bataille de Waterloo que napoléon perd contre les autres puissances de l'Europe. Et c'est comme ça que, grâce au traité de Paris, la France retrouve son ancien territoire et que l'Empire napoléonien prend fin…
Le 9 novembre 1799 (18 Brumaire An VIII, selon le calendrier républicain), le général Napoléon Bonaparte met fin au régime du Directoire par un coup d'État parlementaire. Il instaure un nouveau régime, le Consulat, qui ouvre la voie à sa propre dictature.
Le Code civil maintient les grands principes de 1789 : liberté de conscience, liberté du travail, abolition des droits féodaux et du droit d'ânesse, en garantissant toujours l'égalité civile. La propriété individuelle est réaffirmée comme inviolable et sacrée.
Ainsi, et pour résumer schématiquement, l'« esprit » du Code civil serait exclusivement issu de la philosophie individualiste moderne, aggravée par l'empirisme lockéen et humien, et surtout par le sensualisme condillacien et ses épigones ou continuateurs (Helvétius, d'Holbach, La Mettrie, Diderot), qui débouche, dès la ...