La surface hors œuvre nette (SHON) sert de base au calcul des taxes d'urbanisme. Elle s'obtient en déduisant certaines superficies de la SHOB : Sous-sols et combles de moins de 1,80 m de hauteur. Toitures-terrasses, balcons, loggias et surfaces non closes situées en rez-de-chaussée.
les surfaces des balcons, les garages ou encore les toitures-terrasses. les surfaces de rez-de-chaussée, des mezzanines, des planchers des combles et sous-sols.
En ce qui concerne les bâtiments d'habitation de type maison individuelle, la SHON RT se calcule en faisant la somme des surfaces de plancher de chaque étage du logement, puis de déduire : les surfaces de plancher des combles et des sous-sols de moins de 1m80 de hauteur.
SHAB (Surface habitable)
La surface habitable se rapproche le plus de l'espace réel de vie. Par rapport à la SHON, on exclut simplement l'épaisseur des murs (mesure dite « au nu intérieur ») et des cloisons (murs intérieurs), ainsi que l'embrasure des portes et des fenêtres.
La Surface Hors Œuvre Brute (S.H.O.B.)
Pour calculer la SHOB vous devez additionner les surfaces de chaque plancher de votre construction mesurées au nu extérieur des murs (c'est-à-dire que tous les murs sont comptés dans la surface brute, les murs intérieurs et extérieurs).
Surface de plancher et surface habitable
Elle est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert dudit logement. Elle se calcule sur la base de l'intérieur nu des façades, sans prendre en compte l'épaisseur des murs qui entourent les embrasures des portes et des fenêtres.
COS : le nombre de m² constructibles par m² de sol
Le COS est fixé par le plan local d'urbanisme (PLU) et peut varier dans certaines zones. Il se calcule en m² constructibles par m² de sol, exemple : terrain (390 m²) × COS (0,4) = construction possible de 156 m².
Le garage compte-t-il dans la surface de plancher ? Les surfaces dédiées au stationnement des véhicules n'entrant pas dans le calcul de la surface de plancher, le garage doit être déduit de la surface de plancher totale.
Pour calculer la surface habitable qui sera déclarée aux impôts, il vous suffit de mesurer la surface totale construite du plancher, à laquelle vous retirerez certaines surfaces qui ne sont pas comprises dans le calcul.
Les combles aménageables, qu'ils soient ou non aménagés, développent à la fois de la surface de plancher et de la surface taxable. Les surfaces comprises sous une hauteur plafond inférieure ou égale à 1,80 m ainsi que les vides et trémies ne développent ni surface de plancher ni surface taxable.
Toute construction est constitutive de surface hors œuvre brute (SHOB) et, suivant la nature des locaux, de surface hors œuvre nette (SHON). - La surface hors œuvre brute est la somme de toutes les surfaces de plancher d'une construction quelle qu'en soit la destination, murs compris.
La surface d'emprise au sol est une aire exprimée en m2, tout comme les autres surfaces d'une maison. Le calcul est simple : vous multipliez la largeur par la longueur de vos constructions, puis vous les additionnez ensemble pour connaître la surface d'emprise au sol totale.
La surface taxable est égale à la somme des surfaces de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du «nu intérieur» des façades, après déduction : des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ; (image 1)
La S.H.O.B.
le rez-de-chaussée et tous les étages (y compris les locaux non fermés par des murs : hangars …) les combles (capables de supporter une charge et la circulation de personnes, sans condition de hauteur, aménageables ou non) les sous-sols aménageables ou non. les étages intermédiaires (mezzanine)
La surface utile d'un logement est définie par l'article R 331-10 du code de la construction et de l'habitation. Elle correspond à la surface habitable du bien augmentée de la moitié de la surface de ses annexes. Ainsi, elle est forcément égale ou supérieure à la surface habitable car elle compte des pièces en plus.
La surface hors œuvre brute (SHOB) des constructions est égale à la somme des surfaces de chaque niveau, des surfaces des toitures-terrasses, des balcons ou loggias et des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée, y compris l'épaisseur des murs et des cloisons.
Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l'article R.
Cette variation n'est pas uniquement due aux caractéristiques propres de votre logement (surface, nombre de pièces, etc.), la situation géographique de votre habitation influence fortement le montant de votre imposition.
Selon la loi, la surface habitable d'un logement comprend toutes les parties habitables avec une hauteur de plafond d'au moins 1,80 mètre et est déduite de tous les murs, cloisons, cages d'escaliers ou encore marches. Ainsi, les escaliers ne font pas partie de la surface habitable.
Les bâtiments non couverts tels les terrasses ou ouverts sur l'extérieur comme les pergolas, sont exclus de la surface taxable. Certains aménagements comme les piscines et les panneaux solaires, bien qu'exclus de la surface taxable, sont toutefois soumis à la taxe d'aménagement de façon forfaitaire.
Un garage peut constituer une surface taxable à condition qu'il soit non clos et couvert. Précisons qu'un garage ne peut en aucun cas être compté dans la surface de plancher. Il en est de même pour tout espace dédié aux stationnements qui peuvent constituer une surface taxable.
La surface habitable d'un logement
On ne tient pas compte des combles non aménagés, des caves, des sous-sols, des remises, des garages, des terrasses, les loggias, des balcons, des vérandas, et des locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 mètre de hauteur.
On le retrouve en général dans le plan local d'urbanisme (PLU) ou le plan d'occupation des sols (POS) lorsque la commune dispose de l'un de ces éléments. Si le COS d'un terrain ne s'y trouve pas, le plus simple reste de contacter la mairie de la commune sur laquelle le terrain se trouve.
- Jacques raconte ses vacances à ses amis A QUI raconte-t-il ses vacances ? "à ses amis" est alors un COS. - Je lui dis un secret A QUI dis-je un secret ? "à lui" donc "lui" est un COS.
Un terrain à bâtir est obligatoirement nu (hormis les bâtiments impropres à un usage quelconque, comme les ruines) alors qu'un terrain constructible peut déjà comporter une ou plusieurs constructions.