Depuis l'année 2009 qui a vu l'arrivée du Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV), la date de mise en circulation se trouve à la case B de la carte grise. Cette case est d'ailleurs située à côté du numéro d'immatriculation de la voiture.
La date ci carte grise, date de première immatriculation d'un véhicule se situe généralement au niveau du champ B du certificat d'immatriculation.
Calcul : La somme des âges de tous les véhicules de la flotte (préférablement en mois) divisée par le nombre de véhicules de la flotte. Le résultat peut être exprimé en mois bien qu'il soit communément exprimé en années, jusqu'à un chiffre après la virgule.
Date de certificat actuel (I) : C'est la date à laquelle la carte grise que vous a remis l'ancien propriétaire lui a été délivrée. Date de 1re immatriculation (B) : Il s'agit de la date à laquelle le véhicule a été immatriculé la première fois.
Depuis l'année 2009 qui a vu l'arrivée du Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV), la date de mise en circulation se trouve à la case B de la carte grise. Cette case est d'ailleurs située à côté du numéro d'immatriculation de la voiture.
La date du CI figure sur la carte grise au repère I. Comment trouver la date du CI sans carte grise ? Si vous avez égaré votre carte grise et devez-en demandé un duplicata, vous trouverez la date du certificat d'immatriculation actuel sur le procès-verbal du dernier contrôle technique.
F2 : Masse en charge maximale admissible du véhicule , (anciennement appelée PTAC , poids total autorisé en charge), correspond à la masse maximale que ne peut dépasser le véhicule, passagers, conducteur et chargement compris.
Que veut dire P2 sur la carte grise ? En bref, en P2 la carte grise indique la puissance du véhicule en kilowatts. Plus précisément, il s'agit de la puissance nette maximale exprimée en kW.
Champ G1. La sous-catégorie de ce champ indique le poids à vide national.
C'est finalement en 1885 que la première voiture de l'histoire voit le jour : le Tricycle Benz 1. Il s'agit d'un véhicule à trois roues, utilisant un moteur à explosion, qui a été inventé par Carl Benz, le fondateur de Benz & Cie. Une entreprise qui deviendra par la suite Mercedes-Benz.
Le caractère au début indique l'année de production. Le deuxième caractère indique l'usine où le montage final de la voiture a eu lieu. Puis les six derniers caractères sont le numéro de série du véhicule.
Le champ D2 figurant sur les certificats d'immatriculation indique le type, la variante et la version du véhicule, selon les informations fournies par le constructeur. Le sous-champ D2. 1 fait, quant à lui, référence au numéro de réception communautaire du véhicule (le CNIT).
La case Y6 correspond à l'addition des cases Y1 (taxe régionale), Y2 (taxe pour les utilitaires), Y3 (malus écologique), Y4 (taxe de gestion) et Y5 (redevance d'acheminement). La taxe Y6 se règle en ligne, à la fin de la demande de carte grise.
Histoire de l'ancien système d'immatriculation FNI
Le format FNI, pour fichier national des immatriculations, est entré en vigueur en France en 1950.
Le genre national « MTT2 » regroupe toutes les motos ne rentrant pas dans les catégories MTL ou MTT1. Avec une cylindrée dépassant les 600 cm3 et une puissance nette supérieur à 25 kW, il s'agit en règle générale des motocyclettes les plus puissantes.
Sur une carte grise, deux types de puissance sont indiquées : la puissance fiscale (en CV) au niveau de la case P. 6, et la puissance moteur (en kW) en P. 2.
La puissance din est donnée en kilowatts. Pour transformer cette dernière en puissance fiscale, il existe un calcul simple :1,80 × (PM/100)^2 + 3,87 × (PM/100) + 1,34. La mention “PM” fait référence à la puissance en kilowatts du moteur du véhicule.
C'est là, que le PTRA carte grise entre en jeu. En effet, le poids total roulant autorisé (PTRA) correspond à la somme du PTAC (poids total autorisé en charge) et du poids de remorquage autorisé. Il est indiqué sur votre carte grise à la rubrique F3. En cas de dépassement, vous êtes passible d'une amende.
Ça s'appelle "frais de mise à la route" ou "de mise à disposition", "pack livraison" ou parfois tout simplement un mystérieux "supplément" qui ne veut rien dire. Mais au final ce sont des frais qui viennent s'ajouter au prix de la voiture et représentent plusieurs centaines d'euros.
Les professionnels de l'automobile, vendeurs de véhicules, sociétés de location et constructeurs automobiles. Les services des douanes, dans le cadre des contrôles routiers. La direction générale des finances publiques, notamment en cas d'opposition à un transfert du certificat d'immatriculation.
Comment connaître le Pays de Provenance de son véhicule ? La réponse se trouve dans le Numéro d'Homologation Européen qui lui même se situe sur le Certificat de Conformité Européen (COC) des vehicules importés ou sur le Certificat de Circulation (ex carte grise) ou également sur la plaque moteur.
Les chiffres 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 sont et seront, utilisés pour les années 2001 – 2009 et 2031 – 2039. Un vrai NIV ne contient jamais les lettres I, O ou Q. Le code « Année » connait lui aussi des restrictions : ce ne sera jamais un 0 (zéro) ni les lettres U ou Z.