Le pavillon national est obligatoire et doit se fixer sur le haut du mât d'artimon (pour les voilier ayant plusieurs mâts), ou à l'arrière du bateau, sur une hampe ou un mâtereau spécifique, légèrement incliné vers l'arrière. Idéalement, il doit être fixé sur une drisse pour être levé en cas de salut.
Le pavillon de courtoisie doit être hissé (envoyé) du côté tribord du mât le plus en avant et sous le premier étage de barre de flèche. Le pavillon se fixe sur la drisse de pavillon, on dit qu'il est frappé à une drisse.
Sa place ? Le pavillon national doit être hissé sur un petit mât (appelé digon) à la poupe et à tribord du bateau. Ce principe est valable pour un sloop. Sur un gréement ketch ou yawl, il est placé en tête du mât d'artimon ou du tape-cul.
Le numéro d'immatriculation, en lettres capitales, doit être visible sur les deux cotés de la coque ou sur les deux cotés d'une partie verticale de la superstructure.
La pochette pavillon N/C vous permet de lancer un signal de détresse «SOS» de votre navire. Pavillons en polyester 130 grammes au m² en maille bloquée afin d'assurer une haute résistance au soleil et à l'air marin.
La boule de mouillage noire fait partie de l'équipement obligatoire de sécurité à avoir à bord. Elle se place en hauteur, à un endroit bien visible, lorsque le bateau est au mouillage. Visible de loin, elle permet aux bateaux alentours de repérer votre bateau et d'identifier qu'il se trouve bien au mouillage.
En droit maritime, le terme de pavillon est la nationalité de rattachement du navire, le pays dans lequel il est immatriculé et dont il relève juridiquement en haute mer. Le pavillon tire son nom de la pièce d'étoffe représentant le drapeau de ce pays, arboré à la poupe (à l'arrière) des navires.
Pour le littoral, les deux lettres précédant le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l'acte de francisation) d'un navire.
Pour naviguer en mer, vous devez enregistrer votre navire de plaisance (bateau), véhicule nautique à moteur (scooter des mers, jet-ski...). Cet enregistrement doit être fait auprès d'une délégation à la mer et au littoral.
Le pavillon ou drapeau horizontal est noué à ses 2 extrémités sur une drisse accessible à l'extérieur du mât. Le drapeau personnalisé est tendu par la drisse que l'on enroule et noue sur un taquet. Il suffit de libérer la drisse pour descendre ou hisser le drapeau sur son mât.
Un navire à propulsion mécanique qui s'approche d'un autre navire à propulsion mécanique et qui le voit sur son tribord doit lui céder le passage et éviter de le croiser par l'avant. Un bateau de pêche qui s'approche d'un autre bateau de pêche et qui le voit sur son tribord doit lui céder le passage.
En l'absence de loi, la règlementation est de rester ou faire surface à 15 mètres du drapeau, tandis que les embarcations doivent rester au moins de 30 à 60 mètres de distance.
Silencieux (muffler) pour bateaux moteur
Toute embarcation munie d'un moteur autre qu'un moteur hors-bord doit être équipée d'un silencieux et ce dispositif doit être actif lorsque l'embarcation navigue à moins de 10 km (5 milles marins) du rivage.
Le safran est ce que l'on appelle généralement le « gouvernail ». Il s'agit de la pièce mobile plate et verticale immergée qui pivote pour diriger le bateau. Cette pièce est généralement située derrière l'hélice pour être plus efficace.
Le taux de taxation diffère selon la puissance du moteur : jusqu'à 90 kW exclus, exonération ; de 90 kW à 159 kW : 3 € par kW ou fraction de kW, à partir du premier kW ; à partir de 160 kW : 4 € par kW ou fraction de kW, à partir du premier kW.
Une carte marine ou un extrait officiel réalisé avec les informations données par un service hydrographique national. Elle doit contenir les informations concernant l'ensemble des zones naviguées. Elle doit être au format papier (protégées de préférence) ou bien au format électronique sur un support adapté.
Basique (jusqu'à 2 milles d'un abri soit 4 milles en navigation) Côtière (entre 2 et 6 milles d'un abri soit 4 à 12 milles en navigation) Hauturière (Au-delà de 6 milles d'un abri)
Port où un navire marchand est inscrit à la recette des Douanes.
Locution nominale
(Sens propre) (Marine) Port dans lequel un bateau est immatriculé. (Figuré) Tout ce vers quoi ou vers qui on tend à revenir.
Le site Marine Traffic fournit, gratuitement et en temps réel, des informations sur les mouvements des navires dans le monde entier. Issu d'un projet universitaire, il permet aux terriens de localiser tous les bateaux qui émettent en AIS. L'AIS permet de suivre en temps réel les navires à portée VHF.
Arboré à la poupe d'un navire, le pavillon est une pièce d'étoffe qui, frappée aux couleurs de l'État dont ce navire est le ressortissant, sert à en indiquer la nationalité.
En conclusion, la différence entre un drapeau ou un pavillon est très minime, la principale différence est que le drapeau dispose d'une hampe la plupart du temps en bois alors que le pavillon n'en a pas et est hissé à laide d'une corde et d'anneaux.
L'État du pavillon est l'entité qui attribue au navire le droit de battre son pavillon. Il lui octroie une nationalité indispensable à toute navigation. Ce qui exprime une souveraineté de l'État du pavillon sur ses navires.