Est considéré comme véhicule tout engin susceptible de se mouvoir par un dispositif propre, que ce soit par un moteur, mais aussi un animal, voiles, rames, pédalier. Cela comprend les engins terrestres, aériens, maritimes ou fluviaux, que ce soient des engins de transport ou de travail.
Dans les accords internationaux, la catégorie de véhicule qui se rapproche le plus de la voiture est la catégorie M1. Le terme « véhicule automobile » est plus large que le terme « voiture automobile », il couvre l'ensemble des véhicules motorisés d'au moins quatre roues.
Les véhicules de transport de marchandises sont généralement des poids lourds de type camion ou camionnette, spécialement conçus pour charger et transporter des marchandises (ce sont des véhicules de type utilitaire).
Le bateau est un véhicule spécialement conçu pour le transport des personnes et des marchandises par voie d'eau. Nous y associons donc les véhicules de transport fluvial et les véhicules de transport maritime.
Moyen de transport, voiture.
Une moto, apocope de motocyclette, est un véhicule motorisé, sans carrosserie, à deux roues le plus souvent monotraces, pouvant être équipé d'un side-car.
1. Tout moyen de transport : Véhicule à moteur. 2. Ce qui sert à transmettre quelque chose ; vecteur : La langue, véhicule de la pensée.
Les VTM, ou véhicules terrestres à moteur, sont définis par l'article L211-1 du Code des assurances comme : “tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol, et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque même non attelée”.
Le statut juridique des navires est soumis au droit maritime et ces règles ne rapprochent guère du droit civil. Un bien meuble, en droit, constitue une catégorie de biens caractérisé par le fait qu'il peut être déplacé, et s'oppose donc par nature au bien immeuble.
La barre d'un navire (ou barre de gouvernail ou barre de pilotage ou, si en forme de roue, barre à roue) est utilisée pour orienter un navire à moteur ou à voile dans la direction voulue.
Elles se présentent sous diverses formes : voiture, 4×4, pick-up fourgonnette, ou fourgon. Ce que l'on appelle communément camion désigne tous les véhicules routiers d'un PTAC de plus de 3,5 tonnes : porteur, véhicule articulé (tracteur routier et semi-remorque) et train routier (dolly et plusieurs semi-remorques).
1. Véhicule susceptible de conduire, porter ou transporter des personnes ou des marchandises : Voiture à bras.
Son but est d'indiquer clairement à tous les usagers de la route que le conducteur de la voiture qui le précède est un apprenti (Leerling [learner] en anglais ou Lehrling en allemand) ».
Étymologie. Du latin vectura (« action de transporter »), dérivé de vectus (« participe passé du verbe vehere »). (Vers 1200) veiture, dans le sens de « moyen de transport ». Le sens de dispositif servant au transport remonte au XIII e siècle, celui d'automobile à la fin du XIX e.
Pour la notion de « biens […] immobiliers », l'Administration fiscale renvoie, en l'absence de définition prévue par l'article 965 du CGI, aux règles fixées par le code civil. A ce titre, l'article 531 du code civil précise que les bateaux sont des biens meubles.
Le mécanisme général qui permet de déterminer la nationalité d'un navire et de réglementer les transports maritimes est l'immatriculation dans un État particulier. En liant un navire à un État, le système d'immatriculation des navires indique que cet État a le droit de protéger ce navire dans le droit international.
Le droit maritime est, au sens large, l'ensemble des règles juridiques relatives à la navigation en mer, aux abords des côtes et dans les ports, ainsi que celles qui établissent un fonctionnement de base et règlent les litiges à bord du navire.
Les trottinettes qui évoluent jusqu'à 25 km/h peuvent être utilisés comme des vélos. À savoir sur les pistes cyclables et la route, sans carte grise ou assurance. Au-delà, la trottinette électrique est considérée comme un véhicule terrestre à moteur. Elle doit donc être immatriculée et assurée.
Pour l'application du présent article, on entend par "véhicule" tout véhicule terrestre à moteur, c'est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.
Elle s'applique dès lors qu'il existe une ou plusieurs « victimes d'accidents de la circulation ». La loi s'applique si le véhicule est en mouvement, à l'arrêt ou simplement en stationnement lors de l'accident.
Définition de avion nom masculin
Appareil capable de se déplacer en l'air, plus lourd que l'air, muni d'ailes et d'un organe propulseur. ➙ appareil ; vieux aéroplane.
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Le terme "remorque" est généralement utilisé afin de définir l'ensemble des véhicules circulant sur la route sans posséder une motorisation propre. Ne pouvant se déplacer seuls, ces véhicules destinés le plus souvent au transport des biens ou des marchandises sont attelés derrière un véhicule "tracteur".