L'employeur peut déroger à la règle de l'horaire collectif en organisant le temps de travail selon des horaires individualisés ou des horaires collectifs différenciés. Dans ce cadre, l'employeur est tenu d'établir un décompte individuel quotidien et hebdomadaire de la durée du travail effectuée par chaque salarié[1].
Le contrôle de la durée du travail des salariés soumis à des horaires qui leur sont propres, ou à des horaires collectifs différenciés au sein d'une même unité de travail, doit s'effectuer par un suivi administratif individuel de leur durée du travail.
Tout employeur a l'obligation de contrôler les temps de travail de ses salariés. Ce contrôle, un brin fastidieux c'est vrai, garantit le bon respect des durées légales de travail, mais pas seulement. Il est aussi l'unique sauf-conduit de l'employeur en cas désaccord avec un salarié…
La comptabilisation du temps de travail doit être complétée, le cas échéant, par la remise chaque mois au salarié d'une information portant sur les points suivants : heures supplémentaires effectuées et droits à repos et, le cas échéant, récapitulatif hebdomadaire par salarié du nombre d'heures supplémentaires ou ...
Le suivi du temps de travail des employés est devenu un outil essentiel pour le bon fonctionnement de beaucoup de compagnies. Il leur permet d'organiser et d'optimiser les temps de travail pour garantir une bonne productivité à long terme.
La justification du nombre d'heures réellement accomplies par le salarié peut se faire par tout moyen. Au premier rang des preuves figurent les relevés journaliers et hebdomadaires que le salarié a lui-même remplis ou les fiches de pointage et les listings récapitulatifs.
L'histoire de la mesure du temps remonte aux premières civilisations (Égypte, Chine). La mesure du temps a rapidement été une préoccupation importante, notamment pour organiser la vie sociale, religieuse et économique des sociétés.
La modulation du temps de travail est un système permettant de faire varier les horaires de travail des salariés aux besoins de l'entreprise, en alternant des périodes de haute et de basse activité.
En principe par accord collectif
Un accord collectif d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, une convention ou un accord de branche peut définir les modalités d'aménagement du temps de travail et organiser la répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine.
En l'absence d'accord collectif, la programmation individuelle des périodes d'astreinte doit être portée à la connaissance des salariés concernés 15 jours à l'avance. En cas de circonstances exceptionnelles, ils sont avertis au moins 1 jour franc à l'avance.
L'employeur doit récapituler toutes les heures de travail effectuées par chaque salarié, en utilisant les moyens qu'il souhaite.
Le temps de travail commence donc à l'heure où le salarié prend ses fonctions (au sein de l'entreprise ou non), se consacrant à des tâches professionnelles exclusivement. Pendant le trajet domicile-travail, le salarié n'est pas encore à la disposition de l'employeur.
La preuve étant libre, le salarié peut donc apporter tout élément justifiant de ses dires (relevés d'heures, des courriels, un agenda, des témoignages, etc.). Dès lors que le salarié produit bien des éléments suffisamment précis, l'employeur est tenu d'y répondre et de fournir ses propres éléments de preuve.
Pour justifier les horaires du personnel, l'employeur doit mettre en place un pointage : le pointage peut prendre la forme d'un enregistrement et/ou d'un récapitulatif ; différents systèmes : système automatique ou simple mention dans un cahier des entrées et sorties journalières.
Le principe est simple : dès lors que les heures de travail sont considérées comme du temps de travail effectif, ce sont des heures rémunérées par l'employeur. Ainsi, pour calculer le temps de travail du salarié, il suffit d'additionner toutes les heures considérées comme du temps de travail effectif.
La majoration des heures supplémentaires est en principe fixée par une convention collective. Le taux ne peut pas être inférieur à 10 % de la rémunération habituelle. Si aucune convention ne précise les taux, la loi prévoit que les 8 premières heures supplémentaires hebdomadaires soient payées 25 % de plus.
L'accord de modulation va de 0 à 48 heures de travail par semaine maximum, y compris pour un temps partiel. La moyenne du temps de travail sur 12 semaines ne doit pas dépasser 44 heures. Il faut, à chaque fin de mois, calculer la moyenne mensuelle effectuée et verser une avance sur les heures supplémentaires.
La gestion du travail est une approche systémique. Elle a pour but d'orchestrer les processus de l'organisation afin de donner aux équipes la clarté nécessaire pour atteindre leurs objectifs plus rapidement : projets, processus continus, tâches de routine, etc.
Qu'est-ce qu'un cycle de travail ? Le cycle est une période pouvant aller jusqu'à 12 semaines au sein de laquelle il est possible de répartir la durée du travail de manière différente d'une semaine à l'autre. Les semaines peuvent comporter des heures en dessus ou en dessous de la durée légale du travail.
L'employeur qui souhaite modifier la répartition des horaires de travail doit prévenir le salarié en respectant un délai minimum dit délai de prévenance. Ce délai est d'au moins 3 jours ouvrés. On en compte 5 par semaine.. Ce délai de prévenance peut être fixé par la convention collective ou par un accord d'entreprise.
Durées maximales hebdomadaires
48 heures sur une même semaine. 44 heures par semaine en moyenne sur une période de 12 semaines consécutives.
L'employé est en droit de refuser un changement d'horaire imposé par son employeur si l'horaire était précisément stipulé dans le contrat de travail ou si la modification des horaires de travail entraîne un bouleversement de l'organisation du salarié.
Bâton ; cadran solaire; clepsydre; horloges à encens; horloges mécaniques; chronomètre; montres; sablier...
Comme la vitesse est égale à la distance divisée par le temps, pour déterminer un temps, il suffit de diviser la distance parcourue par la vitesse. Par exemple, si John a roulé à la vitesse de 45 km par heure et parcouru 225 km en tout, il a roulé pendant 225/45 = 5 heures au total.
L'heure est mesurée grâce à l'ombre portée sur une échelle graduée. Les cadrans sont installés dans les lieux publics et sur les édifices pour que chacun puisse les consulter.