Une cour de justice seigneuriale. Le seigneur rend justice dans une grande salle de son château. Il convoque des témoins et entend les débats avant de rendre ses jugements. Souvent, il cherche un accord entre les personnes en conflit, plutôt que d'infliger une peine.
Seigneurie : territoire sur lequel le seigneur exerce son pouvoir. Tenure : terres que le seigneur loue aux paysans en échanges de redevances et de corvées. Banalités : taxes payées au seigneur pour l'utilisation obligatoire de son four, de son moulin ou de son pressoir.
Le tribunal seigneurial se compose, théoriquement, de trois personnes : Le juge, appelé parfois prévôt, bailli, sénéchal, vice-gérant, ou viguier selon les régions, qui prononce la sentence. Le procureur fiscal, qui représente le ministère public et engage les poursuites.
La seigneurie est composée du château, du village, des bois et des terres agricoles. Ces terres sont divisées en deux parties : la réserve (exploitée grâce aux corvées, et par les serfs, pour l'usage du seigneur) et les tenures (en location aux paysans de la seigneurie).
La seigneurie est composée de deux parties : la réserve, près du château, comprend des bois et des champs cultivés par les domestiques (nourris, logés et vêtus par le seigneur). Le reste du domaine est divisé en petites exploitations (tenures) concédées à des paysans (tenanciers).
Une seigneurie est d'abord un ensemble de terres comprenant des champs, des prés, des vignes, des bois et des landes, exploité sous la direction et dans l'intérêt d'un seigneur. Le sol de la seigneurie se divise en deux parties : la réserve et les tenures. La réserve constitue le domaine propre du maître.
Elle est exploitée par des groupes d'ouvriers agricoles, qui ne disposent que d'une micro-tenure et dépendent donc du travail accordé par le seigneur dans sa réserve.
Plus communément appelée la gabelle, cette taxe imposait l'achat d'une certaine quantité de sel, marchandise indispensable à la conservation des aliments. Cet impôt fut aboli quelques siècles plus tard.
La seigneurie banale donne à son possesseur, par ailleurs seigneur foncier, des pouvoirs de commandement sur les hommes de sa seigneurie foncière, mais aussi sur ceux d'autres seigneurs fonciers et sur les alleutiers (petits propriétaires libres).
Il protégeait les habitants de la seigneurie lors d'une attaque (grâce aux chevaliers et au château du seigneur). Les seigneurs sont les personnes puissantes du royaume. Ils sont au service du roi tout en dominant la paysannerie en échange de leur protection.
L'officialité est le tribunal ecclésiastique chargé de rendre la justice au nom de celui qui exerce le pouvoir judiciaire dans l'Église catholique romaine.
Le seigneur est un propriétaire terrien, qui occupe un tiers de son domaine et régente le reste. La seigneurie est découpée en réserve (là où vit et chasse le seigneur) et en tenures (les terres qu'il octroie aux paysans pour la culture).
C'est la justice déléguée, exercée par des juges royaux. Il y a aussi l'apparition du Parlement de Paris à cette époque.
La seigneurie s'organisait autour d'un château-fort ou d'une abbaye. Elle était constituée d'une terre, dont les dimensions étaient variables.
seigneurie
1. Droit, puissance, autorité d'un homme sur la terre dont il est le seigneur. 2. Mouvances, droit féodaux d'une terre, indépendamment de la terre même.
Les seigneuries ou Etats ecclésiastiques sont des seigneuries territoriales placées sous la souveraineté temporelle de dignitaires de l'Eglise, généralement des évêques (principautés épiscopales ou évêchés) ou des abbés ou abbesses (principautés abbatiales).
Qui sont les nobles ? Où vivent-ils ? Les nobles sont les seigneurs (les chevaliers) et leurs femmes. Ils vivent dans des châteaux.
L'abbaye a sa propre hiérarchie sociale, bien proche de celle de la société : Les abbés sont des seigneurs, voire grands seigneurs (seuls inhumés dans l'Eglise ou bénéficiant de sarcophages, à l'image de l'abbé Richard, mort en 1225 et enterré dans la salle capitulaire, revêtu de ses riches ornements sacerdotaux).
Zone urbaine protégée par des remparts, organisée autour d'un château ou d'une cathédrale.
Le 9 mars 1909, Joseph Caillaux, alors ministres des finances, avait gagné une première bataille. Son projet de loi instaurant un impôt progressif sur les revenus venait d'être voté par la Chambre des Députés.
Le cens est la redevance annuelle, foncière et perpétuelle qui est due par celui qui possède la propriété utile d'un fonds, appelé censive, à celui qui en possède la propriété éminente, appelée seigneurie. Payant le cens, le censitaire est en général roturier, mais il peut aussi être noble ou ecclésiastique.
l'impôt le plus lourd à payer; les impôts directs (taille, capitation, vingtième )et indirects (gabelle, aides...) reviennent au Roi.
Le terme « vilain » dérive du bas latin villicus : homme semi-libre attaché à une « villa », grande exploitation gallo-romaine. Ce fut, pendant tout le Moyen Âge, le nom du villageois ou paysan libre.
Elle est divisée en trois ordres : bellatores (ceux qui combattent) : les nobles (princes, seigneurs, chevaliers) ; oratores (ceux qui prient) : les hommes d'Église ; laboratores (ceux qui travaillent) : les paysans (80 à 90 % de la population).
On distingue deux catégories de paysans dans l'Europe médiévale : les serfs, qui sont assujettis au pouvoir d'un seigneur sur ses terres, et les vilains, qui sont libres, mais doivent néanmoins s'acquitter de certains impôts auprès du seigneur.