Selon l'article 3 de l'arrêté n° 2009-393du 8 avril 2009 relatif aux « marques d'identification des navires de plaisance », le lettrage de l'immatriculation du bateau est réalisé en chiffres arabes et en caractères latins (lettres), de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair.
Les informations suivantes doivent y figurer : le nom du fabricant, sa raison sociale ou marque déposée, ainsi qu'une adresse de contact, le marquage "CE", la catégorie de conception du bateau, la charge maximale et le nombre maximal de personnes recommandés par le fabricant.
Tout d'abord, chaque fabricant a un code d'identification de 3 caractères suivi d'un numéro de série du fabricant contenant 5 caractères et, finalement, les 4 derniers caractères représentent le mois et l'année de construction du bateau et l'année du modèle.
Basique : jusqu'à 2 milles d'un abri, Côtier : jusqu'à 6 milles d'un abri, Semi-hauturier : Eetre 6 et 60 milles d'un abri, Hauturier : au-delà de 60 milles d'un abri.
Le numéro CIN (Craft Identification Number) ou HIN pour Hull Identification Number est un signe distinctif et précis que l'on retrouve sur chaque bateau homologué CE depuis 1998. Il est présent sur tous les bateaux de plaisance de 2.5 à 24 mètres vendus en Europe.
Le numéro VIN ou Vehicle Idenitification Number (Numéro d'identification du véhicule) identifie depuis 1954 chaque véhicule automobile. Il s'agit d'un code alphanumérique unique qui a été normalisé en 1981 et comporte désormais 17 caractères.
Entrez le nom du bateau dans un moteur de recherche Internet pour voir si un site Web le mentionne ou en indique le propriétaire. C'est une bonne façon de retrouver le propriétaire d'un bateau qui appartient à une entreprise ayant son propre site Web.
Ce numéro peut se trouver sur la plaque constructeur du navire ou sur une plaque dédiée. La plaque constructeur se situe généralement dans le cockpit, près du poste de pilotage, ou sur le tableau arrière. Dans le cas d'un jet ski, elle se trouve sur les côtés ou à l'arrière.
Sur l'avis de conformité des embarcations motorisées d'une longueur maximale de 6 mètres, les informations suivantes s'y retrouvent : la charge maximale recommandée incluant le poids du moteur, des personnes, du carburant, des provisions et de tout l'équipement se trouvant à bord.
Catégorie B : Navires de plaisance pour la navigation « au large », conçus pour des voyages au large des côtes au cours desquels les vents peuvent aller jusqu'à la force 8 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu'à 4 mètres compris.
La longueur d'un bateau se mesure à partir du devant de la proue jusqu'à l'arrière de la poupe. Elle correspond à la distance entre les points extrêmes avant et arrière de la structure permanente du bateau.
Pour le littoral, les deux lettres précédant le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l'acte de francisation) d'un navire.
Devise : nom du bateau fluvial.
Il doit être inscrit en lettres capitales avec des dimensions minimales de : 4 cm de hauteur. 1,5 cm de largeur réservée. 0,5 cm d'épaisseur de trait.
Le point d'entrée pour reconstituer l'histoire d'un navire est son numéro de matricule, que lui affecte le quartier de l'Inscription maritime dont il relève.
Les navires dont la longueur de coque est inférieure à 7 m et dont la motorisation est inférieure à 22 CV sont donc exemptés de taxe de francisation. Il en va de même pour les bateaux uniquement propulsés par l'énergie humaine, et ce, quelle que soit la longueur de coque.
L'acte de francisation est une autorisation à battre pavillon français délivrée par le Services des Douanes. Lorsque l'embarcation de plaisance est francisée, elle est soumise au droit français.
Le premier chiffre indique le pays de fabrication. Les trois premiers caractères indiquent le fabricant et le modèle. Les caractères 4 à 8 renseignent les composantes du véhicule. Le 9ème caractère vérifie l'authenticité du NIV à l'aide d'une formule mathématique.
Commencez par inspecter la surface de la carène. Vous reconnaîtrez le phénomène d'osmose (la grande maladie des bateaux en polyester !) à la présence de cloques et d'une odeur de vinaigre.
Un trim neutre est adapté à la vitesse de croisière et permet de maîtriser sa consommation de carburant. Le trim positif favorise la vitesse et les changements de cap en levant l'avant du bateau, réduisant ainsi les frottements du bateau sur l'eau au maximum.
Pour vous y retrouver et avoir un ordre d'idée sur la longueur d'un bateau, vous pouvez diviser par 3 la longueur en pieds pour avoir approximativement une longueur en mètre. Ainsi un bateau de 21 pieds fait environ 7 m.
• Bmax : Largeur maximum
Mesurer la distance entre un point de repère pris à l'étrave dans l'axe du bateau et un point sur la coque à l'endroit que vous pensez être le plus large. Marquer ce repère sur la coque. Reporter cette distance sur l'autre bord et prendre un second repère.