Si c'est la musique de votre voisin vous empêche de dormir, plutôt que de lui demander d'arrêter de la mettre, vous pouvez lui suggérer la chose suivante : « Puisque je me couche à 22 heures, pouvez-vous arrêter de mettre de la musique ou utiliser des écouteurs après cette heure ?
Comment éviter de faire du bruit pour ses voisins ? Dans votre appartement, il est préférable de laisser vos talons à l'entrée. Pour préserver le confort acoustique de tous, il vaut mieux marcher en chaussons et chaussettes. Vous pouvez aussi installer des tapis, qui participent à atténuer le bruit.
Faire appel à la police ou la gendarmerie. Il est recommandé d'engager des démarches amiables (entrevue, envoi d'un courrier, recours à un conciliateur de justice, ...). Dans certains cas, vous pouvez également faire appel aux forces de l'ordre pour faire constater le trouble.
En temps normal, le Conseil national du bruit a émis un avis favorable au bricolage lorsque vous respectez les horaires suivants pour faire vos travaux bruyants : De 9h à 12h et de 13h30 à 19h30 en semaine ; De 9h à 12h et de 15h à 19h le samedi ; De 10h à 12h les dimanches et jours fériés.
La législation fixe également un seuil horaire pour le tapage diurne : entre 7 et 22H (article R. 1336-7 du code de la santé publique).
Si l'affaiblissement acoustique des bruits aériens est globalement acceptable, celui des bruits de chocs est lui exécrable. On attend absolument tous les bruits du quotidiens des voisins: bruits de pas, de vaisselles, de portes, de portes de placards, de chaises, tables tirées sur le sol,...
Vous pouvez faire appel aux forces de l'ordre (police, gendarmerie, police municipale) pour faire constater le trouble, quel que soit le type de bruit commis. Le bruit doit être audible d'un logement à un autre.
Par téléphone. En cas d'urgence, lorsqu'une intervention rapide est nécessaire, vous pouvez appeler la police-secours. Composez le 17. Vous pouvez également contacter le 112.
Soyez poli, respectueux et amical, si possible. Il arrivera peut-être un moment où vous devrez vous imposer si votre voisin ne fait rien pour réduire le bruit qu'il produit, mais lors de la première confrontation, vous ne devez pas vous montrer hostile.
Les nuisances sonores qui interviennent de 22 heures à 7 heures du matin (musique à fond, bruits de pas, aboiements,...) sont considérées comme du tapage nocturne. Et dans ce cas, le bruit n'a pas besoin d'être répétitif, intense où de durer très longtemps pour être jugé comme une infraction.
Le constat est une « photographie » juridique précise qui relate objectivement les faits, est reconnu par les tribunaux et fait foi jusqu'à preuve du contraire. Les tarifs des huissiers de justice sont libres (de 150 à 300 € de l'heure).
Lorsque le bruit n'est pas causé par simple désinvolture mais en vue de troubler la tranquillité d'autrui, l'auteur des agressions sonores peut être puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende (article 222-16 du Code pénal).
L'assourdissement :
Il existe des produits assourdissants très efficaces sur le marché. Il est posé entre deux panneaux rigides comme des plaques de plâtre ou du contreplaqué et il peut être mis au mur, au plafond, sur le sol et même sur la porte.
Il existe principalement deux solutions anti-bruit: le talus anti-bruit et le mur anti-bruit. Si le premier nécessite un grand espace et est, par conséquent, plutôt adapté aux grands terrains, le second offre une isolation acoustique efficace même pour les petits jardins.
Si les bruits persistent, vous pouvez envoyer un courrier simple puis un courrier recommandé à votre voisin. Dans ce courrier, rappelez-lui simplement vos précédents échanges, la gêne que vous subissez, la nécessité qu'il arrête rapidement ses nuisances en lui rappelant notamment ses obligations.
Les nuisances sonores causées sur la voie publique peuvent être constatées, quelle que soit la source du bruit, dès lors que la tranquillité est troublée. Le constat se fait à l'oreille, sans mesure acoustique. Le tapage dit « nocturne » est celui qui est constaté entre 22 h et 7 h selon une fourchette usuelle.
Concrètement, la police peut-elle trouver un numéro masqué ? Oui ! Vous devez toutefois suivre la procédure et faire preuve de patience. En effet, cette démarche peut s'avérer longue, sauf en cas d'extorsion et de menaces explicites.
Votre voisin peut effectivement suivre vos déplacements à l'intérieur de votre appartement, car il entend vos pas sur le sol, surtout s'il a une très bonne acuité auditive. Si vous voulez qu'il vous entende moins le soir, vous pouvez retirer vos chaussures et enfiler des chaussons.
Vous avez deux solutions principales : Un isolant à coller directement au plafond : cette solution plus simple à mettre en place et moins coûteuse. Réaliser un faux plafond acoustique : cette solution est bien plus coûteuse, mais aussi plus efficace.
Les troubles anormaux de voisinage sont des nuisances qui excèdent les inconvénients normaux de voisinage. Ils peuvent être sanctionnés même si leur auteur n'a commis aucune faute. Un propriétaire n'a pas le droit d'imposer impunément à ses voisins une gêne excédant les obligations ordinaires du voisinage.
Quel est le meilleur moment pour passer l'aspirateur chez soi ? Mieux vaut ne pas éveiller la colère de ses voisins et passer l'aspirateur à des horaires respectables, soit entre 9h du matin et 19 en semaine. Le week-end, procédez en pleine journée et évitez de passer l'aspirateur très tôt le matin !