ŒUVRE POSTHUME / ÉDITION POSTHUME
Une œuvre posthume est une œuvre divulguée après la mort de son auteur, c'est-à-dire dont la première publication a lieu après la mort de l'auteur.
Règle générale. Le droit d'auteur a une durée de 70 ans après la mort de l'auteur. Au terme de cette durée, les œuvres tombent dans le domaine public et peuvent donc être exploitées sans l'autorisation des titulaires de droit d'auteur.
Depuis une directive européenne du 29 octobre 1993, et donc dans l'ensemble des pays membres de l'Union, les œuvres entrent dans le domaine public « soixante-dix ans après le décès de leur auteur ou, s'il s'agit d'une œuvre de collaboration, 70 ans à compter du décès du dernier auteur survivant ».
Les mémoires relèvent donc de l'histoire et de l'historiographie ; la qualité littéraire de certains de ces textes les a fait reconnaître comme appartenant à la littérature et, dans ce sens, on peut parler du genre littéraire des mémoires.
Les œuvres posthumes
Si une œuvre posthume est publiée avant l'extinction du monopole, elle tombera comme l'ensemble de l' œuvre de cet auteur publiée de son vivant, après la fin de la soixante-dixième année suivant la mort de l'auteur.
Dans la religion juive, le corps du défunt reste intact par respect pour la sainteté de l'âme qui y a été reçue. Il faut donc éviter de le toucher. C'est pourquoi, à l'exception des rapatriements en Israël (obligation sanitaire), aucun soin de conservation n'est autorisé.
2. Dont la divulgation a lieu après la mort de son auteur : Ouvrage posthume. 3. Qui ne se produit qu'après la mort de la personne intéressée : Gloire posthume.
Le domaine public fait référence aux œuvres qui ne sont pas protégées par le droit d'auteur, soit parce que: L'œuvre ne se retrouve pas dans les catégories protégées par la Loi sur le droit d'auteur (Hors catégorie) Le titulaire du droit d'auteur a renoncé par écrit à faire valoir ses droits dans l'œuvre.
Les photographies qui ne sont pas jugées originales au sens du droit d'auteur sont donc considérées comme banales et ne méritent pas protection. Elles font partie du « domaine public » et sont « libres de droit ».
Les œuvres anonynes bénéficient également des mêmes droits (70 années) mais à partir du moment où elles ont été rendues accessibles au public. Toutefois, si l'auteur se fait connaître avant sa mort, ce délai court à partir de sa disparition.
Comme tous les droits patrimoniaux de l'auteur sur ses créations, le droit de suite dure toute la vie de l'auteur et soixante-dix ans après sa mort (CPI art. L 123-1). Il se transmet donc à cause mort, mais selon des règles spéciales.
Lorsque l'on dit qu'une œuvre est tombée dans le domaine public, cela signifie qu'il n'y a plus de titulaire des droits (patrimoniaux) sur cette œuvre. Cette situation se produit généralement lorsque la durée de protection expire.
2111-1 du CG3P, font partie du domaine public les biens appartenant à une personne publique et qui sont : soit affectés à l'usage direct du public ; soit affectés à un service public pourvu qu'en ce cas ils fassent l'objet d'un aménagement indispensable à l'exécution des missions de ce service public.
L'expression « libre de droits » désignerait une œuvre qui ne serait plus soumise à aucun droit d'auteur : ni droit patrimonial, ni droit moral. Libre de droit = sans aucun droit.
Œuvre protégée
Une œuvre n'a pas besoin de faire l'objet d'un dépôt ou d'être répertoriée pour être protégée (contrairement à une invention). La protection de l'œuvre existe dès sa création, sans formalité administrative particulière.
Pour être protégée par le droit d'auteur, une œuvre doit remplir deux conditions : l'œuvre doit être originale (condition d'originalité) ; l'œuvre droit être exprimée sous une certain forme (condition de forme).
le domaine des oeuvres posthumes
C'est l'hypothèse dans laquelle une oeuvre sera divulguée seulement après la mort de l'auteur.
Une dédicace est une épître ou une simple inscription placée par un auteur en tête d'un livre pour mettre son œuvre sous le patronage d'une personne illustre ou influente, ou pour témoigner de ses sentiments de gratitude ou d'amitié, ou enfin, à certaines époques, pour en tirer profit.
Un album posthume est un album de musique sorti, comme son nom l'indique, après la mort du chanteur.
Les photos ou lettres sont quant à elles autorisées car elles ne ralentissent pas la décomposition naturelle du corps. Beaucoup de pompes funèbres se voient donc dans l'obligation de refuser certaines demandes des familles.
Ce 26 avril 2022, une femme déclarée morte s'est réveillée durant son propre enterrement, dans la province de Ferreñafe, au Nord du pays, explique le quotidien britannique Daily Mail. Rosa Isabel Cespede Callaca, 36 ans, avait succombé à ses blessures à la suite d'un dramatique accident de la route.
Cette pratique permet de freiner le processus de décomposition et contribuer à un certain assèchement de la dépouille des fluides porteurs de bactéries. Ainsi, les proches peuvent toucher le corps ou l'embrasser sans risque de contamination bactérienne.
Pour savoir si une œuvre est tombée ou non dans le domaine public, il faut donc calculer à partir de l'année de décès de l'auteur si plus de 70 ans se sont écoulés. Dans le cas de James Joyce, l'auteur étant décédé en 1941, son œuvre est effectivement tombée dans le domaine public, depuis 2012.
On parle d'"œuvre libre" ou de "contenu libre" lorsque le contenu (texte, image, musique, etc.) n'est pas (ou plus) protégé par les droits d'auteur ou le copyright (on dit alors qu'il est dans le domaine public) ou quand l'auteur décide de le placer sous une licence libre.